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Déliberation - d2023 019 vote subventions associations
Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune de Saint-Savin.
Lien du pdf (Déliberation - d2023 019 vote subventions associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 21/03/2023
Reçu en préfecture le 21/03/2023
Publié le 21/03/2023
ID : 038-213804552-20230320-D2023 019-DE
TT
Mairie de Saint-Savin
RER ES EXTRAIT DU REGISTRE
960: DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIBERATION n°2023-019
Nombre de Conseillers
en exercice : 27 L'an deux mille vingt-trois, le 20 mars à dix-neuf heures,
le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-SAVIN
présents : 21 dûment convoqué, s'est réuni, à la salle du conseil en mairie,
votants : 26 sous la présidence de Fabien DURAND, Maire
Date de convocation du Conseil Municipal : le 13 mars 2023
Présents : Mmes et Mrs: Fabien DURAND, Florence VERLAQUE, Jean-Michel CREMONESI, Angélique
CONTAMIN, Claude DIMIER, Delphine GUILLOT, Eveline DUJARDIN, Patrick ROZE, Marie-Laure GONCALVES,
Christophe DENIS, Franck ROESCH, Nicolas MILLON, Rachel BASSET, Clément RAVET, Virginie MATHIEU,
Alexandre GINET, Claude BINET, Viviane MONTOVERT, Téo FLANDRIN, Jean-Philippe ROUSSEL, Philippe
TISSERAND
Absents excusés : Christian COCAT (pouvoir à Patrick ROZE), Catherine LINAGE (pouvoir à Viviane
MONTOVERT), Anne-Lise MAULOUET (pouvoir à Jean-Michel CREMONESI), Elodie DUGUE (pouvoir à
Clément RAVET), Daniel PAILLOT (pouvoir à Alexandre GINET)
Absent : Romain BIANZANI
Secrétaire de séance : Téo FLANDRIN
VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNEE 2023
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans le délai de deux mois à
compter de sa publication. Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale, cette démarche
suspendant le délai de recours contentieux. Envoyé en préfecture le 21/03/2023
Reçu en préfecture le 21/03/2023
Publié le 21/03/2023 S LGr
ID : 038-213804552-20230320-D2023 019-DE
Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal, après l’étude faite par la
commission d'attribution des subventions, commission qui s’est tenue le 22 février 2023, les
propositions de subventions à verser aux Associations selon la répartition suivante :
Association ou organisme demandeur Montant attribué
Basket Nord-lsère 2 300 €
Cyclo Rando Découverte 450 €
La Truite Vigneronne 450 €
Saint-Savin Sportif 16 000 €
Sou des Ecoles de Demptézieu 250 €
Sou des Ecoles du Bourg 300 €
Tennis Club 200 €
Les Donjons de Demptézieu 450 €
TOTAL 20 400 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,
VOTE pour l’année 2023, les subventions aux associations telles que définies ci-dessus.
PRECISE que les montants correspondants sont inscrits au chapitre 65 du Budget Primitif 2023.
AUTORISE Monsieur le Maire à prendre toutes les dispositions nécessaires pour exécuter la présente délibération.
Fait et délibéré le 20 mars 2023
Pour copie conforme.
Fabien DURAND