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Procès Verbal - ODJ27 06 2025
Document publié le Vendredi 27 juin 2025 par la commune de Saint-Genest-Malifaux.
Lien du pdf (Procès Verbal - ODJ27 06 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 27 juin 2025 à 20h00
ORDRE DU JOUR
➢ Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 mai 2025
➢ Informations du maire :
- Rénovation énergétique et remplacement système de chauffage école de l’Etang
- Construction d’un espace de loisirs et de vie sociale intergénérationnel et multi- activités
➢ Décisions du maire :
- Avenants école et espace loisirs
➢ Voies et réseaux :
- Remplacement des mâts d’éclairage du terrain de foot
- Tarifs services de l’eau et de l’assainissement au 1er juillet 2025
- Raccordement réseau d’assainissement propriété NEEL, chemin de la Rousse
➢ Finances communales :
- Admissions en non valeurs
- Créances éteintes
- Souscription d’un emprunt
➢ Urbanisme :
- Modification simplifiée du PLU
➢ Affaires foncières :
- Cession parcelle à la SAS DBG
- Régularisation limites parcellaires à Fontfrède
- Echange de terrain rue du Violet
- Avenant n°1 à la Convention Opérationnelle avec EPORA
➢ Camping :
- Tarifs
➢ Personnel communal :
- Gratification pour départ en retraite
- Recrutement d’agents recenseurs pour la campagne 2026
➢ Administration générale :
- Représentativité des communes au sein du conseil communautaire suite au renouvellement général des Conseils Municipaux de 2026
➢ Informations diverses