Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - c
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - T
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - T
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - T
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - T
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - T
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - T
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - T
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - T
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - T
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - CC 03.10.2023 Table recapitulative delibs
Document publié le Mardi 3 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - CC 03.10.2023 Table recapitulative delibs)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation, Jeunesse,
Cté de Cnes Ponthieu-Marquenterre - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 03 octobre 2023
DATE NUMERO OBJET PAGE
03/10/2023 DE_2023_099 Décision budgétaire modificative °3 – budget principal CCPM 2023
03/10/2023 DE_2023_100 Décision budgétaire modificative n°2 – budget annexe crèche 2023
03/10/2023 DE_2023_101 Attribution de fonds de concours aux communes – 2 nd semestre 023
03/10/2023 DE_2023_102 exonération de taxe d'enlèvement des ordures ménagères - année 2024
03/10/2023 DE_2023_103 transfert du véhicule de portage de repas au CIAS dans l'état d'actif
03/10/2023 DE_2023_104 passage à la M57 au 1er janvier 2024 _ Adoption du RBF et ses annexes
03/10/2023 DE_2023_105 avenant 2 à la convention d'occupation de la gendarmerie d'ailly le haut clocher _ révision du loyer
03/10/2023 DE_2023_106 cautions à conserver suite à des défaillances d'entreprises
03/10/2023 DE_2023_107 demande de subvention ADEME et fonds verts _ étude biodéchets
03/10/2023 DE_2023_108 actualisation de la grille tarifaire pour l'expérimentation du Fablab numérique sur le territoire
03/10/2023 DE_2023_109 adhésion au groupement de commande Somme Numérique com fixe tél adoption convention
03/10/2023 DE_2023_110 marché pour la collecte des PAV verre multimatériaux et Omr
03/10/2023 DE_2023_111 Attribution des Aides économiques aux entreprises - second trimestre 2023
03/10/2023 DE_2023_112 approbation de la modification n°1 du PLU de Fort Mahon
03/10/2023 DE_2023_113 création de postes dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences PEC
03/10/2023 DE_2023_114 actualisation du tableau des effectifs _
03/10/2023 DE_2023_115 avenant au règlement intérieur périscolaire et extrascolaire alsh et séjours
03/10/2023 DE_2023_116 don aux associations loi AGEC
03/10/2023 DE_2023_117 charte d'engagement des acteurs locaux de picardie maritime