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Document publié le Lundi 22 décembre 2025 par la commune d'Unieux.
Lien du pdf (Déliberation - ?view=pdf&data=bWVkaWEvY29tX2hvYl9hcC91cGxvYWRzL2l0ZW1zLzMuMSBzdWJ2ZW50aW9ucyBhdXggc3luZGljYXRzIDIwMjYgc2lnbmUucGRmfDIwMjYtMDEtMTUgMDc6Mzg6MDl8UA==)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
19
%,
nIeuxX Porte des Gorges de la Loire
COMMUNE D'UNIEUX
REGISTRE DES DELIBERATIONS |
CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE EN DATE DU LUNDI 22 DECEMBRE 2025
Le lundi vingt-deux décembre deux mille vingt-cinq à dix-huit heures trente, les membres composant le Conseil municipal de la Ville d'Unieux se sont réunis en salle du Conseil municipal sous la présidence de Monsieur Christophe FAVERJON, Maire, après avoir été convoqués en date du douze décembre deux mille vingt-cinq, en application des articles L.2121.10 et L.2121.12 du Code Général
des Collectivités Territoriales.
Présents : MM et Mmes Christophe FAVERJON, Fabrice MIALON, Gisèle ARSAC, Fabrice CORDAT, Corinne CABUT, Manuel DE SA, Djida OUCHAOUA, Gaston CONSTANT, Véronique ROMEYER, Daniel RATHIER, Monique FAURAND, Juliette HAUW, Philippe BEAUNE, Jean- Yves CHAUSSIN, Karine RICORT, Nathalie RAFFIN, Laurent LAFRÉCHOUX, Nicolas DÜUTARTRE, Nathalie DUVAL, Carmela LEDDA, Bernard CHAPELON.
Pouvoirs déposés : Mme Agnès PESTRE à Mme Monique FAURAND, M. Pascal PEYRAT à M. Manuel DE SA, M. Stéphane CESARATTO à M. Christophe FAVERJON, Mme Morgane RICHARD à M. Fabrice MIALON, Mme Clémentine PAGNIER à Mme Djida OUCHAOUA, Mme Véronique RESSEGUIER à Mme Carmela LEDDA, M. Frédéric BATTIE à M. Bernard CHAPELON.
Excusé : M. Rémi FAVIER.
Nombre de conseillers : 29 - Nombre de présents : 21 - Nombre de votants : 28 Désignation de secrétaire de séance : Mme Gisèle ARSAC
DÉLIBÉRATION N°2025-12-04
OBJET : SUBVENTIONS AUX SYNDICATS 2026
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant la demande de subvention du syndicat CFDT Union Locale de l’Ondaine, Considérant la demande de subvention du syndicat CGT Union Locale de l’Ondaine,
LE CONSEIL MUNICIPAL PAR 24 VOIX POUR, 4 CONTRE,
- DÉCIDE d’attribuer une subvention d’un montant de 700 € au syndicat CFDT Union Locale de l’Ondaine pour l’année 2026.
- DÉCIDE d’attribuer une subvention d’un montant de 700 € au syndicat CGT Union Locale de l’Ondaine pour l’année 2026.
Extrait conforme au registre des délibérations.
Faità UNIEUX, le 22 décembre 2025.
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MISE EN LIGNE LE 15-01-2026
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