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Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune d'Unieux.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
%,
nIeuxX Porte des Gorges de la Loire
COMMUNE D'UNIEUX
REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE EN DATE DU LUNDI 14 AVRIL 2025
Le lundi quatorze avril deux mille vingt-cinq à dix-huit heures trente, les membres composant le Conseil municipal de la Ville d'Unieux se sont réunis en salle du Conseil municipal sous la présidence de Monsieur Christophe FAVERJON, Maire, après avoir été convoqués en date du quatre avril deux mille vingt-cinq, en application des articles L.2121.10 et L.2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Présents: MM et Mmes Christophe FAVERJON, Fabrice MIALON, Gisèle ARSAC, Fabrice CORDAT, Corinne CABUT, Manuel DE SA, Djida OUCHAOUA, Gaston CONSTANT, Véronique ROMEYER, Daniel RATHIER, Monique FAURAND, Agnès PESTRE, Juliette HAUW, Pascal PEYRAT, Karine RICORT, Laurent LAFRÉCHOUX, Stéphane CESARATTO, Nicolas DUTARTRE, Nathalie DUVAL, Carmela LEDDA, Bernard CHAPELON, Véronique RESSEGUIER, Frédéric BATTIE.
Pouvoirs déposés: M. Philippe BEAUNE à M. Manuel DE SA, M. Jean-Yves CHAUSSIN à M. Fabrice MIALON, Mme Nathalie RAFFIN à M. Gaston CONSTANT, Mme Morgane RICHARD à Mme Gisèle ARSAC, Mme Clémentine PAGNIER à Mme Djida OUCHAOUA, Rémi FAVIER à M. Bernard CHAPELON.
Nombre de conseillers : 29 - Nombre de présents : 23 - Nombre de votants : 29 Désignation de secrétaire de séance : Mme Gisèle ARSAC
DÉLIBÉRATION N°2025-04-10
OBJET : SUBVENTIONS AUX SYNDICATS 2025
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant la demande de subvention du syndicat CFDT Union Locale de l’Ondaine, Considérant la demande de subvention du syndicat CGT Union Locale de l’Ondaine,
LE CONSEIL MUNICIPAL PAR 24 VOIX POUR, 5 CONTRE,
- DÉCIDE d'attribuer une subvention d’un montant de 700 € au syndicat CFDT Union Locale de lOndaine pour l’année 2025.
- DÉCIDE d’attribuer une subvention d’un montant de 700 € au syndicat CGT Union Locale de POndaine pour l’année 2025.
Extrait conforme au registre des délibérations.
Fait à UNIEUX, le 14 avril 2025.
La secrétaire de séance, Le Maire, AÉDE FR . ÿ np, /S Mare NS
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MISE EN LIGNE LE 29-04-2025
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