Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - ?view=pdf&data=bWVkaWEvY29tX2hvYl9hcC91cGxvYWRzL2l
Déliberation - ?view=pdf&data=bWVkaWEvY29tX2hvYl9hcC91cGxvYWRzL2l
Déliberation - ?view=pdf&data=bWVkaWEvY29tX2hvYl9hcC91cGxvYWRzL2l
Déliberation - ?view=pdf&data=bWVkaWEvY29tX2hvYl9hcC91cGxvYWRzL2l
Déliberation - ?view=pdf&data=bWVkaWEvY29tX2hvYl9hcC91cGxvYWRzL2l
Déliberation - ?view=pdf&data=bWVkaWEvY29tX2hvYl9hcC91cGxvYWRzL2l
Déliberation - ?view=pdf&data=bWVkaWEvY29tX2hvYl9hcC91cGxvYWRzL2l
Déliberation - ?view=pdf&data=bWVkaWEvY29tX2hvYl9hcC91cGxvYWRzL2l
Procès Verbal - ?view=pdf&data=bWVkaWEvY29tX2hvYl9hcC91cGxvYWRzL2l
Déliberation - ?view=pdf&data=bWVkaWEvY29tX2hvYl9hcC91cGxvYWRzL2l
Déliberation - ?view=pdf&data=bWVkaWEvY29tX2hvYl9hcC91cGxvYWRzL2l0ZW1zLzUgc29sZGUgc3VidmVudGlvbnMgc3BvcnRpdmVzIDIwMjQgZXQgYXV0cmVzIHNpZ25lZSAgcHJlZi5wZGZ8MjAyNC0xMS0wNCAwNzo1MzowMXxQ
Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune d'Unieux.
Lien du pdf (Déliberation - ?view=pdf&data=bWVkaWEvY29tX2hvYl9hcC91cGxvYWRzL2l0ZW1zLzUgc29sZGUgc3VidmVudGlvbnMgc3BvcnRpdmVzIDIwMjQgZXQgYXV0cmVzIHNpZ25lZSAgcHJlZi5wZGZ8MjAyNC0xMS0wNCAwNzo1MzowMXxQ)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité,
#, nIeux
[ à - lue Amr ls # :
POTTE GES GONQES de la Loire
COMMUNE D'UNIEUX
REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE EN DATE DU LUNDI 14 OCTOBRE 2024
Le lundi quatorze octobre deux mille vingt-quatre à dix-huit heures trente, les membres composant le Conseil municipal de la Ville d'Unieux se sont réunis en salle du Conseil municipal sous la présidence de Monsieur Christophe FAVERJON, Maire, après avoir été convoqués en date du quatre octobre deux mille vingt-quatre, en application des articles L.2121.10 et L.2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Présents : MM et Mmes Christophe FAVERJON, Gisèle ARSAC, Fabrice CORDAT, Corinne CABUT, Djida OUCHAOUA, Gaston CONSTANT, Véronique ROMEYER, Daniel RATHIER, Monique FAURAND, Agnès PESTRE, Juliette HAUW, Pascal PEYRAT, Jean-Yves CHAUSSIN, Karine RICORT, Laurent LAFRÉCHOUX, Nicolas DUTARTRE, Nathalie DUVAL, Carmela LEDDA, Bernard CHAPELON, Véronique RESSEGUIER, Frédéric BATTIE.
Pouvoirs déposés: M. Fabrice MIALON à M. Christophe FAVERJON, M. Manuel DE SA à M. Gaston CONSTANT, M. Philippe BEAUNE à M. Pascal PEYRAT, Mme Nathalie RAFFIN à M. Daniel RATHIER, M. Stéphane CESARATTO à Mme Gisèle ARSAC, Mme Morgane RICHARD à Mme Véronique Romeyer, Mme Clémentine PAGNIER à Mme Djida OUCHAOUA, M. Rémi FAVIER à M. Bernard CHAPELON.
Nombre de conseillers : 29 - Nombre de présents : 21- Nombre de votants : 29 Désignation de secrétaire de séance : Mme Gisèle ARSAC
DÉLIBÉRATION N°2024-10-05
OBJET : SOLDE SUBVENTIONS SPORTIVES 2024 ET AUTRES
VU les articles L 2121-29 et L 2311-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, VU la délibération du 18 mars 2024 approuvant le versement d’un acompte pour les associations sportives sur le montant de leurs subventions 2024 dont le montant de subvention est supérieur à
1 000 euros,
CONSIDÉRANT qu’il convient de verser pour ces seules associations le solde de leurs subventions, CONSIDÉRANT les demandes de subventions exceptionnelles formulées par les associations ci- dessous,
LE CONSEIL MUNICIPAL À L’UNANIMITÉ,
- DÉCIDE d'accorder une subvention aux associations suivantes :
- Chorale si l’on chantait : 463 € (Aide à l’emploi associatif pour son chef de chœur)
- Rappel pour FUB 42 : 75 € (Aide à la prise de licence : 5 licences Unieutaires X 15 €)
- Centre social d’Unieux : 1 000 € (Pour l’organisation de l’évènement « Unieux en fête 2024 »)
- AFM TÉLÉTHON coordination Loire Sud : 1 000 €
- Centre social d’Unieux (subvention 2024) : 2 000 € (Suite à la subvention 2024 votée lors de la séance du Conseil municipal du 18 mars 2024 d’un
montant s’élevant à 131 921 euros qui passe à 133 921 euros, somme conforme à la convention entre
la commune d’Unieux et la Caisse d’Allocations Familiales).
MISE EN LIGNE LE 04-11-2024 LE CONSEIL MUNICIPAL PAR 27 VOIX POUR, 2 NE PRENANT PAS PART AU VOTE,
- DÉCIDE de verser le solde des subventions aux associations sportives dont le montant subvention est supérieur à 1 000 euros,
de
TOTAL Nombre TOTAL Subvention TOTAL des TOTAL de | Reste à Subvention
subvention de subvention Aide à subventions | l’acompte verser l'Aide aux
2024 jeunes jeune l'emploi 2024 versé familles à la
de-18 | 18€/jeune | associatif début 2024 prise de ans licences" payée en
double
(décembre
2023 et
janvier 2024)
ALSU 2840€| 49 882 € 3722€| 2130€|1592€ -210 €
Arc en Ciel 4423€| 88 1584€ 395 € 6402€| 3317€| 3085€ - 435 €
AS Sampicot 305 € 305 €
Arts Martiaux 3254€| 42 756€ 2 698 € 6708€| 2441€|4267€ -630€|
FUB42 12432€| 204 3672€ 2750€ 18 854€ 9324€| 9530€ - 750 € | 2
Boule du Coq 305 € 305 €
Association Sportive du
collège BDR US 0
Les Perroquets 305 € 305 €
Gymnastique A. France 1 000 € 1 18 € 1 768 € 2768 € 1000€| 1786€ -45€ Î V GYMRSSIQUE Va! 750 € 750 € Ronzière
Goshindo 260 € 260 €
OCO 8388€| 124 2232€ 836 € 11 456 € 6291€|5165€ -1785€ |
PLCQ 2739€ 2054€| 685€
SBHV 678 € 678 €
ACCORD Tai Chi 266 € 266 €
Tennis Club 14 602 € 211 3 798 € 4 000 € 22400€| 10952€| 11 »
UFOR 7 657 € 82 1476€ 9133€ 5 743€| 3390€
UTA 2 038 € 9 162 € 525 € 2725€ 1529€| 1196€
La secrétaire de séance,
Extrait conforme au registre des délibérations.
Fait à UNIEUX, le 14 octobre 2024.
Le Maire,
MISE EN LIGNE LE 04-11-2024
Powered by TCPDF (www.tcpdf.org)