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Convocation - 2024 022 Changement dun nom de place au Champ de Manoeuvre
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Soyaux.
Lien du pdf (Convocation - 2024 022 Changement dun nom de place au Champ de Manoeuvre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 19/03/2024
Reçu en préfecture le 19/03/2024
Soyaux Ville d'espaces et de contrastes CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 11 MARS 2024
Publié le 20/03/2024 Levrault
ID :016-211603741-20240311-2024 022-DE
L’AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, le 11 MARS, à 18H00, le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. François NEBOUT, maire.
Date de convocation : 04 mars 2024
MEMBRES PRESENTS :
François NEBOUT, Nathalie DURANDET, Michel BONNEFOND, Annie MARAIS, Jérôme GRIMAL, Fadilla DAHMANI, Robert JABOUILLE, André LANDREAU, Lysiane ROUYER, Marie-Laure DUMONT, Christophe MONTEIRO, Marianne IRIARTE- HUET, Frédéric MILLAC, Jean Leopold SIWE-NANA, Erika BONNEAU, Mallory PEYRONAUD, Frédéric CROS, Sandra BISBAU, Sabrina BURON, Cédric JEGOU, Louis-Adrien DELARUE, Christine DALLA VALLE, William JACQUILLARD.
MEMBRES EXCUSES :
Isabelle BOURIAU, Robert LECOCQ, Marie-Claire NEAUD, Pascal BUCHEMEYER, Hassen SFAR, Claudine DUMARGUE.
POUVOIRS :
Isabelle BOURIAU À François NEBOUT,
Robert LECOCQ À Frédéric MILLAC,
Marie-Claire NEAUD À Annie MARAIS,
Pascal BUCHEMEYER À Michel BONNEFOND,
Hassen SFAR À Fadilla DAHMANI,
Claudine DUMARGUE À Cédric JEGOU.
MEMBRES ABSENTS :
Monsieur Christophe MONTEIRO a été nommé secrétaire de séance
Envoyé en préfecture le 19/03/2024
Reçu en préfecture le 19/03/2024
Publié le 20/03/2024
ID :016-211603741-20240311-2024 022-DE
N° 2024-022- Changement d’un nom de place au Champ de Manœuvre
Suite à la demande de riverains, au vu de contraintes normatives sur la forme des adresses postales, et à la consultation de ces derniers ; la réunion de la commission de dénomination des voies qui s’est tenue le 14 février 2024, a proposé de re nommer la Petite Place du Champ de Manœuvre en Place Rosa Bonheur, Rosa BONHEUR, peintre et sculptrice française spécialisée dans la représentation animalière.
Vu le Code général des collectivités territoriales, article 2121-30 du CGCT (code général des collectivités territoriales),
Considérant la nécessité de mettre à jour le nom de la Petite Place du Champ de Manœuvre, au vu de contraintes normatives sur la forme des adresses postales,
Après avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité approuve le changement de nom de la Petite Place du Champ de Manœuvre et de la re-nommer Place Rosa Bonheur.
Fait et délibéré en mairie, le 11 mars 2024.