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Convocation - 2024 042 Nouvelle denomination Lotissement Chemin de la Jaufertie
Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Soyaux.
Lien du pdf (Convocation - 2024 042 Nouvelle denomination Lotissement Chemin de la Jaufertie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 23/05/2024
Reçu en préfecture le 23/05/2024
Soyaux Ville d'espaces et de contrastes CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 21 MAI 2024
Publié le 24/05/2024 Levrault
ID :016-211603741-20240521-2024 042-DE
L’AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, le 21 MAL à 18H00, le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. François NEBOUT, maire.
Date de convocation : 13 mai 2024
MEMBRES PRESENTS :
François NEBOUT, Nathalie DURANDET, Michel BONNEFOND, Annie MARAIS, Jérôme GRIMAL, Fadilla DAHMANI, Robert JABOUILLE, Isabelle BOURIAU, André LANDREAU, Lysiane ROUYER, Marie-Laure DUMONT, Christophe MONTEIRO, Marianne IRIARTE-HUET, Erika BONNEAU, Pascal BUCHEMEYER, Hassen SFAR, Frédéric CROS, Sandra BISBAU, Cédric JEGOU, Claudine DUMARGUE, Louis-Adrien DELARUE, Christine DALLA VALLE, William JACQUILLARD.
MEMBRES EXCUSES :
Robert LECOCQ, Frédéric MILLAC, Marie-Claire NEAUD, Jean Leopold SIWE-NANA, Mallory PEYRONAUD), Sabrina BURON.
POUVOIRS :
Robert LECOCQ À Marie-Laure DUMONT,
Frédéric MILLAC À Lysiane ROUYER,
Marie-Claire NEAUD À Nathalie DURANDET,
Jean Leopold SIWE-NANA À Michel BONNEFOND,
Mallory PEYRONAUD À Jérôme GRIMAL,
Sabrina BURON À Frédéric CROS.
Madame Lysiane ROUYER a été nommée secrétaire de séance Envoyé en préfecture le 23/05/2024
Reçu en préfecture le 23/05/2024 LEA
Publié le 24/05/2024
ID :016-211603741-20240521-2024 042-DE
N° 2024-042- Nouvelle dénomination Lotissement - Chemin de la Jaufertie — 16800
SOYAUX
Dans le cadre du développement d’un nouveau lotissement, situé Chemin de la Jaufertie, il a été sollicité la désignation de la future voie de desserte du dit lotissement.
Le projet d'aménagement issus du permis d'aménager pour 8 lots sur la parcelles suivante AE
n°185 sur un terrain localisé au 33-35 Chemin de la Jaufertie 16 800 SOYAUX
Les propriétaires de cette parcelle sont :
- M. ARENAS Ismaël
- Mme KADA Malika
- M. SOSSON Isaac
Ce projet aura comme désignation « Lotissement ARENAS »
Ce permis d’aménager est présenté pour dénommer cette rue voire en impasse.
Après avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité approuve de dénommer la voie « allée des Vendanges » du lotissement « Arenas » sur un terrain localisé au 33-35 Chemin de la Jaufertie 16 800 SOYAUX et autorise Monsieur le maire à signer tout document intervenant en application de la présente délibération.
Fait et délibéré en mairie, le 21 mai 2024.
Le maire, es
François NEBOUT Envoyé en préfecture le 23/05/2024
Reçu en préfecture le 23/05/2024
Publié le 24/05/2024
ID :016-211603741-20240521-2024 042-DE
* TCommune de SOYAUX
M. ARENAS / Mme KADA / M. SOSSON |:
Lotissement ARENAS
PLAN DE COMPOSITION
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