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Document publié le Lundi 25 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loges - ODJ conseil communautaire Mars 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du 25 Mars 2024 à 18 heures
Lieu : Sigloy
1. Nomination d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du Procès-Verbal du conseil du 26 février 2024
3. Compte rendu des décisions prises par le Président.
4. Projets de délibération :
AFFAIRES GENERALES – Rapporteur Frédéric MURA
1) Contrat départemental 2024-2026 Volet 2 – Proposition
2) Aire d’accueil des gens du voyage – Réhabilitation – Avenant au lot Gros œuvre 3) Aire d’accueil des gens du voyage – Gestion – Lancement de la consultation pour désigner un gestionnaire
4) Salle de combat à Châteauneuf sur Loire – Convention d’entretien avec la commune – Avenant
URBANISME HABITAT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Rapporteur David DUPUIS
5) OPAH et OPAH-RU – Avenant à la convention
6) OPAH-RU – Avenant à la convention de maitrise d’ouvrage unique pour l’étude sur le Bar de la plage à Jargeau
SERVICES A LA POPULATION – Rapporteur Noël LE GOFF
7) Aide à l’installation des professionnels de santé – Aide à Mme VINAS, sage-femme à Châteauneuf sur Loire
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Rapporteur Frédéric MURA
8) Zone de Marigny – Acquisition des parcelles MERCIER
9) Aide TPE – Aide à l’entreprise BOYER SPORT
10) Aide TPE – Aide à l’entreprise CECILE OPTIQUE
FINANCES – Rapporteur Sophie CROISET
11) Association du personnel CCL – Subvention 2024
5. Questions diverses