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Document publié le Lundi 17 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loges - ODJ Conseil communautaire decembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Consommateurs,
1. Nomination d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du Procès-Verbal du conseil du 17 novembre 2025
3. Compte rendu des décisions prises par le Président.
4. Projets de délibération :
FINANCES – Rapporteur S CROISET
1) Débat d’orientations budgétaires pour le budget 2026 – Budget principal et budgets annexes
2) France Loire – 14 logements Rue de la Bretauche à Fay aux Loges – Demande de garantie d’emprunt
3) Durées d’amortissement – Complément
URBANISME HABITAT SCOT PLUI – Rapporteur David DUPUIS
4) SCOT – Définition des enveloppes économiques
5) Prime locale sortie de vacances – Attribution d’une aide à Châteauneuf sur Loire 6) Prime locale sortie de vacances – Attribution d’une aide à Saint Martin d’Abbat 7) Prime locale sortie de vacances – Attribution d’une aide à Fay aux Loges 8) Convention d’OPAH-RU – Avenant pour prendre en compte les modifications de la politique nationale de rénovation de l’habitat
9) OPAH-RU – Marché de suivi animation – Avenant N°2
SPANC GEMAPI EAU ASSAINISSEMENT – Rapporteur Anne ROUMEGAS PORCHE
10) PAPI complet – Lettre d’engagement et convention de coopération entre les 3 EPCI
RESSOURCES HUMAINES – Rapporteur Frédéric MURA
11) Participation employeur pour la Santé et la prévoyance
BATIMENTS EQUIPEMENTS – Rapporteur D DUPUIS et F MURA
12) Construction d’un gymnase intercommunal à Tigy – Marché de travaux – Lot n° 9 Equipements sportifs – Avenant n° 1
13) Construction d’un gymnase intercommunal à Tigy – Marché de travaux – Lot n° 11 Voirie et réseaux divers – Avenant n° 1
14) Restructuration du Centre régional de santé à Jargeau – Lot n° 2 Charpente Couverture Vêture extérieure
5. Questions diverses
Calendrier des instances 2026
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du 15 décembre 2025 à 18 heures
Lieu : Châteauneuf sur Loire