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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loges - ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Économie et finances,
1. Nomination d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du Procès-Verbal du conseil du 28 avril 2025
3. Compte rendu des décisions prises par le Président.
4. Projets de délibération :
AFFAIRES GENERALES – Rapporteur Frédéric MURA
1) Composition du conseil communautaire – Proposition d’accord local
VOIRIE CADRE DE VIE – Rapporteur Denis BISSONNIER
2) Marché mutualisé de balayage – Lancement de la consultation
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Rapporteur Frédéric MURA
3) Zone d’activité de Saint Barthélémy à Châteauneuf sur Loire – Cession d’un terrain à caractère économique – Avis à émettre
FINANCES – Rapporteur Sophie CROISET
4) Budget principal - Admissions en non valeurs
5) Budget annexe SPANC – Admissions en non valeurs
6) Fonds de concours aux communes – Commune d’Ingrannes
URBANISME HABITAT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Rapporteur David DUPUIS
7) Motion contre la création d’un Etablissement public foncier en région Centre Val de Loire
5. Questions diverses
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du 02 juin 2025 à 18 heures
Lieu : Saint Denis de l’Hôtel