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Document publié le Lundi 26 février 2024
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Énergies, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du 26 février 2024 à 18 heures
Lieu : Saint Martin d’Abbat
1. Nomination d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du Procès-Verbal du conseil du 29 janvier 2023
3. Compte rendu des décisions prises par le Président.
4. Projets de délibération :
VOIRIE CADRE DE VIE – Rapporteur Denis BISSONNIER
1) Programme d’investissement de voirie – Désignation du maitre d’œuvre
SERVICES A LA POPULATION – Rapporteur Noël LE GOFF
2) MSP à Châteauneuf sur Loire – Avenant au bail
3) Mise à jour du règlement de fonctionnement des crèches de la CCL - Approbation
MOBILITE - DEVELOPPEMENT DURABLE – Rapporteur Florence BONDUEL
4) Loi d’accélération des énergies renouvelables - Débat
5) Voies douces – Programme pluriannuel d’investissement – Désignation du maitre d’œuvre 6) Projet de centrale photovoltaïque au sol à Vienne en Val – Avis à émettre
FINANCES – Rapporteur Sophie CROISET
7) Budget primitif 2024 – Budget principal – Décision modificative
AFFAIRES GENERALES – Rapporteur Frédéric MURA
8) Construction d’un gymnase intercommunal à Tigy – Demande de subventions 9) Construction d’un gymnase intercommunal à Saint Martin d’Abbat – Demande de subventions
10) OPAH – Prime locale CCL – Accès aux étages des commerces
5. Questions diverses