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Ordre du Jour - 1676198210 ODJ pour affichage 16 02 2023
Procès Verbal - Affichage 09072024
Document publié le Mardi 9 juillet 2024 par la commune de Wissous.
Lien du pdf (Procès Verbal - Affichage 09072024)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Sécurité publique,
République
Française Ville de Wi
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL c060600
Mardi 9 juillet 2024
à 20h00 Ville de Wissous
CONSEIL MUNICIPAL
Séance n°4 du 9 juillet 2024
ORDRE DU JOUR
I/ APPROBATION Du PROCES VERBAL du 6 juin 2024
II/ DELIBERATIONS
FINANCES ET ACTIVITES ECONOMIQUES
1. Admission en non-valeur et créances éteintes de titres de recettes irrecouvrables
2. Cession de motos électriques et d’équipements de la police municipale
3. Tarifs des services communaux
URBANISME, TRAVAUX ET VOIRIE
4. Dénomination d’un square situé entre les rues Pelletier, Guillaume Bigourdan et Paul
Doumer
5. Dénomination de la nouvelle structure sportive polyvalente couverte située allée Jean
Gabin
6. Dénomination du conservatoire de Wissous
7. Acquisition d’un bien immobilier cadastré section D n°1082 situé 30 et 9011 rue Gilbert
Robert
8. Acquisition en Vente en l’Etat Futur d’Achèvement d’un lot en volume d’un programme
de construction d’un immeuble, propriété de la société WISSOUS CHATEAU GAILLARD
sis 15 à 17 route d’Antony, cadastré section AC n°12-13-354
9. Rétrocession des parcelles cadastrées section U n° 163-164 situées : Zac de Montavas par
Grand Paris Aménagement et intégration dans le domaine public communal
CULTURE, ANIMATION, JUMELAGE
10. Changement d’affectation de la bibliothèque municipale
RESSOURCES HUMAINES
11. Indemnité de surveillance de cantines et d’études surveillées
12. Modification du tableau des effectifs du personnel communal
AFFAIRES GENERALES
13. Modification du règlement intérieur du conseil municipal
14. Etablissement de la liste des sépultures devant être reprises par la Commune III/ DECISIONS DU MAIRE – Information au Conseil Municipal
N° DATE OBJET
24-68 11/04/2024 Convention d’occupation des locaux scolaires
24-69 11/04/2024
Convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables aux
réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent du
réservataire Commune de Wissous sur le territoire de Paris-Saclay et
Immobilière 3 F
24-70 16/04/2024 Contrat de prestations d’encadrement sportif entre la Ville de Wissous et l’Association AS Wissous Tennis de Table
24-71 16/04/2024 Contrat de prestations d’encadrement sportif entre la Ville de Wissous et l’association Team Wissous Basket
24-72 16/04/2024 Contrat de prestations d’encadrement sportif entre la Ville de Wissous et l’association Football Club de Wissous
24-73 16/04/2024 Contrat de prestations d’encadrement sportif entre la Ville de Wissous et l’association Boxe Française Savate Club de Wissous
24-74 16/04/2024 Contrat entre la Commune de Wissous et L’association Les Ganecoux pour la fête médiévale des 15 et 16 juin 2024
24-75 16/04/2024 Contrat entre la Commune de Wissous et l’association pleins feux pour la fête médiévale les 15 et 16 juin 2024
24-76 17/04/2024 Convention relative à la mise en œuvre du processus de verbalisation électronique sur le territoire de la commune de Wissous
24-77 19/04/2024
Dépôt d’un permis de construire pour la réalisation d’un îlot de
fraicheur situé au groupe scolaire La Fontaine sis Chemin de la vallée,
parcelle cadastrée section AD n°666
24-78 25/04/2024
Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour le pilotage d’un Marché Global
de Performance (MGP) pour la rénovation et l’extension du complexe
sportif du Cucheron à Wissous
24-79 14/05/2024
Assistance à maîtrise d’ouvrage pour le suivi des travaux de
construction d’une crèche multi-accueil sur le site de la maison du
gardien à Wissous
24-80 23/05/2024 Contrat d’hygiène entre la Commune de Wissous et la société EDEN VERT 3D pour la dératisation des bâtiments communaux
24-81 31/05/2024
Conventions relatives à l’organisation d’une formation « Habilitation
électrique BS-BE Manœuvre » à destination de 21 agents du centre
technique municipal de Wissous
24-82 31/05/2024 Convention relative à l’organisation d’une formation sur les « Risques Tronçonneuses » à destination des agents de la Ville de Wissous
24-83 31/05/2024
Convention relative à l’organisation d’une formation « Travail en
Hauteur sur ligne de vie fixe avec harnais de maintien » à destination
d’un agent du centre technique municipal de Wissous
24-84 31/05/2024 Conventions relatives à l’organisation de formations CACES à destination des agents du centre technique municipal de Wissous
24-85 31/05/2024
Dépôt d’une déclaration préalable relative à des travaux de
modifications des façades de l’Hôtel de Ville et de la Salle des Fêtes
situées Place de la Libération 24-86 11/06/2024
Contrat entre la Commune de Wissous et la société SWANK FILMS
DISTRIBUTION FRANCE pour la projection de films les 09 et 23 juillet
2024
24-87 11/06/2024
Contrat entre la Commune de Wissous et la société SWANK FILMS
DISTRIBUTION FRANCE pour la projection de films les 06 et 20 août
2024
IV/ QUESTIONS DIVERSES
➔ Date du prochain Conseil : Fin septembre 2024