Conseil Municipal - 23 09 04 AVANT CM

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Conseil Municipal - 23 09 04 AVANT CM Document publié le Lundi 4 septembre 2023 par la commune de Rots. Lien du pdf (Conseil Municipal - 23 09 04 AVANT CM)Thèmes du document : Transports, Logement, Aménagement du territoire,

Répubkque Françeze

COMMUNS

% ROTS

CONVOCATION

CONSEIL MUNICIPAL

Fai l'honneur de vous inviter, en votre qualité de membre du Conseil municipal, à la réunion ordinaire qui se déroulera au Centre des animations du village de Rots le :

Ordre du jour :

LUNDI 4 SEPTEMBRE 2023

À 19H 00

L= Désignation d'un sccrétaire de séance,

A- ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2- Délibération :

3- Défibération :

4 Déibération :

approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 0/07/2023.

désignation de trois référents déontologie du Centre de gestion de la FPT du Culvados.

création de l'« Espace Émile Herpin ».

B- RESSOURCES HUMAINES

5- Délibération :

6= Délibération :

autorisation à Monsieur le Maire pour la signature de la nouvelle convention de mis à disposition descendante de personnel avec la CU Caen la mr,

emploi de gestionnaire RH - création d'un poste penmunent d'adjoint administratif territorial.

C- ÉDUCATION-ENFANCE-JEUNESSE

7- Délibération :

8- Délibération :

D- FINANCES

9- Délibération :

10- Délibération :

1 1- Délibération :

12- Délibération :

13- Délibération :

14- Délibération :

actualisation du coût des frais de scolarité dans les cas de demande de dérogetion à la carte scokaire,

autorisation à Monseur le Maire pour la signature d'une convention permettant le groupement des commandes de produits d'entretien avec la crèche Bout chou.

autorisation À Monsieur le Maire pour la signature de la nouvelle convention de reversement de La Taxe d'aménagement par li CU Caen ln mer.

liste de la nature des dépenses prévue à l’article 6252 — fêtes ot cérémonie.

décision modificative n°2 du budget principal.

passage À la nomenclature comptable MS7.

fongibllité des crédéta.

amortissement - exception à la règle d'amortissement au prorata ternporis.

F- PROJETS STRLCTURANTS

1$- Délibération :

16-DMlibératioe :

17- Délibération :

Questions diverses.

projet d'aménagement de jardins parugés - cession des parcelles BR 14 et BR 18.

projet de construction d’une nouvelle crèche — autorisation à Monsieur le Maire pour ls signature du marché de maîtrise d'œuvre.

ZAC, de l'Orée d’Ardennes - autorisation à Monsieur le Maire pour le signature de: la mise à jour du dossier de réalisation et d'un avenant au contrat de concession.

Avant-projet du CM du 4 septembre 2023

Généralités

• Dates envisagées pour les prochains Conseils Municipaux ordinaires :

• Lundi 23 Octobre

• Lundi 11 Décembre

• Municipalités

• Lundi 16 Octobre

• Lundi 4 Décembre (et autant que de besoin)

ORDRE du jour du CM du 4 Septembre

Point information pour CM du 3 Juillet / Travaux et futures dates d’organisation

• Opération recensement des possibles plantations d’arbres sur nos 3 villages . Envoi à Anne CAPET des suggestions (Conseillers Municipaux et agents) mais les habitants pourront aussi suggérer

• Demande FREE pour 1 antenne sur le terrain de loisirs de SECQUEVILLE (mais refusée par la commune) et éventuelles autres suggestions par des privés à recevoir et évaluer • Réunion FIBRE avec ALTITUDE INFRA et les habitants rencontrant des difficultés de connexions prévue le 19 septembre de 16 à 18H en Mairie. Recensement des problèmes en cours de mise à jour et à faire parvenir en Mairie

• Transport des collégiens et lycéens de SECQUEVILLE vers CAEN (et retour) vu avec les parents concernés le 28 Août. Un circuit Saint CROIX GRAND TONNE / CULLY / SECQUEVILLE par CACHARA a été suggéré (en attente d’accord définitif au 31 Août)

CULTURE, SPORT ET VIE ASSOCIATIVE

Septembre 2023 :

• Le salon des copines aura lieu les 9 et 10 septembre, à la Grange aux Dîmes de Rots • Soirée publique de Présentation du 80ème anniversaire du débarquement par l’Association Rendez - Vous 44, le vendredi 15 septembre à 20h00 au centre d’Animations de Rots • Journées européennes du Patrimoine, les samedi 16 et dimanche 17 septembre, dans les trois villages de Rots.

• Cabaret chanson blues avec Jean-Christophe Pagnucco et Laurent Choubrac, le vendredi 22 septembre à 19h00 au centre d’animations.

Octobre 2023 :

• Vernissage de l’Exposition « Tordre la lumière » sculptures d’Isabelle Senly, le samedi 7 octobre 2023 à 11h00, grange aux Dîmes.

• Marche rose organisée par l’association Entr’L Rots, le dimanche 8 octobre à 13h30 salle des fêtes de Secqueville-en-Bessin.

• Salon du jouet et de la puériculture de l’association de parents d’élèves « Les petits roseaux » samedi 14 et dimanche 15 octobre 2023 au centre d’animations de Rots.

ECOLE

• ECOLE maternelle : charpente fenêtres et couverture en cours (Suivi de ce chantier facile à visualiser). La grue sera enlevée vers mi-septembre

• Les travaux supplémentaires du futur atelier technique sont également en cours. Charpente finalisée et couverture à suivre

• Second forage prévu vers la mi-septembre pour la géothermie et il se fera dans l’emprise du chantier à proximité du BEJ

• 3 sociétés devraient être en mesure de proposer la pose des panneaux SAMSOLAR : LANGELEC / LEVIVIER et AVNOR. On en saura plus au retour des vacances de ces entreprises.

• Rencontres d’EDF et d’ENEDIS pour les sujets « autoconsommation » valables pour tous nos bâtiments communaux à 2kms autour de la Mairie. Cette approche va nous inciter à réfléchir sur la pose d’autres panneaux photovoltaïques sur nos bâtiments communaux et un financement par la commune. En réflexion pour la crèche et MERCI à Thibault GAUTIER de nous avoir suggéré via ses contacts des panneaux que l’on va étudier pour le gymnase. Vu avec Bruno COUTANCEAU• L’architecte pour la crèche a été choisi. Mme THOMASSE Sylvie (Empreinte architecte) et nous allons organiser les contacts pour une mise en place assez rapidement de l’avant -projet définitif.

CCAS :

• Renouvellement de la prise en charge de 30€ sur abonnement twisto souscrits par les scolaires de moins de 18 ans et PASS annuels pour les 11-17 ans

• Argent de poche : Beaucoup de jeunes ont bénéficié de cette opération dans un rôle archivages, nettoyage du mobilier cantine et église de Secqueville

• Plusieurs cas à caractère « CONFIDENTIEL » ont été résolus pendant les vacances

URBA :

• Permis d’Aménager pour M. VOISIN en cours pour 2 parcelles, route de Bayeux • Demande de rdv pour échanger sur faisabilité de construction sur une parcelle de 5350m2 dont 3500m2 constructibles chemin de Villeneuve

• Recours contentieux suite au refus par la commune du permis construire sur une parcelle de 200m² sente du vivier

• Inauguration avec pose 1er arbre à l’Orée d'Ardennes le 12 octobre 11h30 • Une rencontre est programmée avec le propriétaire du hangar rue des grisons à SEB suite constat dépôt gravats et autres

• Permis de construire croix Vautier pour locaux artisanaux accordé. On attend le retour du service ADS (Autorisation du Droit des Sols) avant le 04/09

• Permis de construire aux anciens ateliers Emile HERPIN en cours d'instruction avec 1 retour prévu avant le 30/10, DDTM ok pour ERP (Etablissement Recevant du Public)

• Suite à la demande de l'APAJH (Association pour Adultes et Jeunes Handicapés) pour rendre accessible l'accès au bus en autonomie pour une collégienne mal voyante (à LASSON), des travaux seront réalisés fin septembre/début octobre. Elargissement de l'arrêt de bus face mairie de Lasson, création d'une bande de guidage à l'axe du trottoir et pose de dalles podotactiles aux traversées de chaussée.

TRAVAUX :

• Les 2.9 kms de voie douce à ROTS ont été inaugurés le 2 Août (chemin de la garenne BRAY à VAUCULAY jusqu’à la route de ROSEL et Chemin des BISSONNETS des établissements VERENE à FRANQUEVILLE / Saint GERMAIN LA BLANCHE HERBE • Amélioration du ralentissement de la vitesse à la croix Vautier prévu sur septembre . Vu et validé et sera présenté en CM.

• Impasse Gilles RENAULT. Le propriétaire (2 frères Famille Boudet) ont été retrouvés pour régularisation des parcelles

• Les travaux rue froide par EDIFIDES ont été demandés pour les vacances scolaires de la toussaint si possible pour limiter l’impact sur la ligne de BUS et l’arrêt église

• Point pour le secteur ROTS / THAON 2023 fait le 29 Août avec Joël BRUNEAU, Patrick LECAPLAIN, Richard MAURY, les agents MEP CAEN la mer et les agents des 2 communes. La commune en a profité pour signaler les bons résultats en termes d’entretien malgré une année où la pousse a été importante.

• En perspectives la restructuration complète de la rue de Bayeux avec création de la piste cyclable et un parking covoiturage dès janvier 2024

• Eclairage public au hameau de Bray finalisé avec un souci fil pour la fibre à résoudre • Eclairage Public du parking du gymnase nous est promis pour le 15 septembre. Il ne reste que la pose et les branchements des candélabres à faire

• Résidence senior : Les échanges avec les services URBANISME de CAEN la mer doivent nous permettre d’envisager de nouvelles perspectives