Compte-Rendu - CR du 11 septembre 2023

Documents similaires

Compte-Rendu - CR du 11 septembre 2023

Compte-Rendu - CR du 29 novembre 2023

Compte-Rendu - CR du 29 novembre 2023

Compte-Rendu - CR CE N 3 du 20 juin 2023

Compte-Rendu - CR CE N 3 du 20 juin 2023

Compte-Rendu - CR conseil d ecole du 19 octobre 2023

Procès Verbal - ECOLE PV CR 1 du 19 octobre 2023

Compte-Rendu - CR du 19 septembre 2022

Compte-Rendu - CR du 19 septembre 2022

Déliberation - 11 1 budget 2023

Compte-Rendu - CR du 11 septembre 2023 Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune d'Unias. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 11 septembre 2023)Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Éducation, PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 11 septembre 2023

Le Conseil Municipal d’Unias, légalement convoqué le 05 septembre 2023, conformément à l’article L2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni dans la salle du conseil de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Yves DUPORT, Maire.

Présents: Yves DUPORT, Marc MARLEF, Martine GUICHARDET, Cyrielle GOUNY, Christophe ROME,

Patrick RAIMOND, Joseph BRANCATO et Fanny AREZKI.

Absents excusés : Julien VEY (pouvoir à Joseph BRANCATO), Christophe RIOCREUX (pouvoir Fanny

AREZKI).

Le président ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du conseil.

Monsieur Patrick RAIMOND est désigné pour remplir cette fonction.

Validation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 juillet 2023.

Ordre du jour

Règlement intérieur et tarifs location salle des fêtes

M. le maire propose au conseil municipal de modifier le règlement intérieur de location de la salle en y ajoutant des tarifs en cas de détériorations qui sont les suivants :

e Forfait pour insuffisance de nettoyage (intérieur ou aux abords de la salle) : 60€

Tri sélectif non fait : 50€

Chaise détériorée ou cassée : 20€

Table détériorée ou cassée : 50€

Toutes autres détériorations constatées lors de l’état des lieux de sortie seront facturées (suivant devis) à l’organisateur.

Après lecture par M. le Maire du nouveau règlement et après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil municipal :

- ACCEPTE le nouveau règlement

- ACCEPTE les nouveaux tarifs

Fonds de soutien LFA : demande de fonds de concours

Considérant que la commune d’Unias Souhaite réaliser la réhabilitation des locaux de l’ancienne mairie en un appartement éligibles à l’attribution d’un fonds de concours au titre de l’enveloppe de 1 715 000€ mise en place par LFA dans le cadre du fonds de soutien, il est envisagé de solliciter

l'attribution d’un fonds de concours à Loire Forez agglomération.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

Sollicite un fonds de concours à Loire Forez agglomération au titre du Fonds de soutien aux

investissements communaux (enveloppe n° 3) en vue de participer au financement de la réhabilitation de

locaux communaux en un appartement, à hauteur de 6 748 € (montant du fonds de concours).Question diverses :

- Hlumination église :

Proposition d’éclairer l’église (une partie du clocher) en relation avec l’éclairage public du village (de 22h à 5h). Demande de subvention et devis. À voir au prochain conseil.

Comme l’année dernière il n°y aura pas d’illuminations dans le centre pour les fêtes de fin d’année.

- Un planning de rotation pour la sortir les poubelles de la cantine et crèche sera proposé aux

conseillers. Ramassage le jeudi matin et le vendredi matin en alternance. Prévoir de sortir les poubelles la veille au soir.

- Étude globale énergétique pour l’école (Chauffage. vitrage et panneaux solaires) : Le STEL et EDF ont fait une étude et envoyés un devis, celui d’EDF a été retenu car il semble le plus valable.

Panneaux solaires sur la base de 36 KW et amortissement sur 30 ans, coût de 48 440 HT (44 500

installation + 3000 frais + 940 assurance DO).

Emprunt sur 10 ans, annuités de 6182€.

Devis total = 131 440 € (chauffage, vitrage et panneaux)

L'ensemble du CM est favorable pour demander une subvention au département dans le cadre de

l’enveloppe territorialisée de 50% du HT et de sollicité la DETR à hauteur de 30% du HT.

- Site internet :

Prévoir des photos des membres du conseil municipal, articles de présentation des associations et faire la liste des artisans de la commune.

-Repas des anciens (à partir de 70 ans) : pour cette année le choix est de faire appel à un traiteur pour un repas servi à la salle des fêtes avec des animations l’après-midi (il est demandé au conseil de réfléchir aux animations)

Proposition de prendre le traiteur pris pour l’inauguration de la Mairie (carré des lys de Montbrison) Date prévisionnelle : 7 décembre 2023. 1

- Cantine :

Une directive de l’ARS suggère au restaurant scolaire de passer à 4 éléments (entrée + légumes+ viande ou poisson + fromage OÙ dessert). Directive bien sûr appliquée par API.

Si nous souhaitons 5 éléments (Fromage ET dessert) il y a un coût supplémentaire de 0.20€ par repas. Le coût du repas est actuellement de 4.05€, il passérait à 4.25€.

Proposition du CM de prendre en charge la moitié de cette augmentation soit 0.10€, il est donc important d’en discuter avec M. le Maire de l'Hôpital le Grand afin que tous les enfants du RPI profitent de cette aide.

Séance close à 21h

AU \IU

Le sécrélaire Ve séance Le Maire,

Patrick RAIMOND Yves DUPORT