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Déliberation - CM 13 05 2026 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - liste de deliberations du cm du 13 janvier 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Just-d'Ardèche.
Lien du pdf (Déliberation - liste de deliberations du cm du 13 janvier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
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Saint-Just d'Ardèche
1 Place de la Mairie
07700 SAINT-JUST D'ARDECHE
Tél : 04.75.04.66.80
Mél : mairie@saintjustdardeche.fr
Relevé des Décisions du Conseil Municipal
du Mardi 13 Janvier 2026 à 18h30
*Nombre de membres en exercice : 19
*Nombre de membres présents :14
*Nombre de Procurations : 3 puis 4 procurations à compter de la délib. n°6
*Quorum :10
Présents :
Le Maire : Brigitte PUJUGUET-GUIGUE
Isabelle ROSIN DEBRABANT, Cédric FEO, Michèle PETITJEAN, Thierry COMBRET, Bruno ODEYER, Emmanuelle HARDIN,
Séverine LACROIX, Mathieu LECHEVALIER-BOISSEL, Jérôme PRADIER-LAGET, Céline CAIAFA, Mickaël ROBERT, Delphine
JAUSSENT, Dominique BOESSO
Procurations : José ORENES-LERMA à Mme Brigitte PUJUGUET-GUIGUE, Fatima RAHIJI à Isabelle ROSIN DEBRABANT, Paul
GUIGUE à Mme Emmanuelle HARDIN, Marlène ALVES à Cédric FEO (à compter de la délib n°6)
Absents excusés : Marlène ALVES (proc. à compter de la délib. n°6, Lucie HUTTIER
Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame Séverine LACROIX est
nommée secrétaire de séance. Madame Audrey CHAMONTIN, Secrétaire Générale est désignée auxiliaire à la secrétaire de séance. N° de
Délibération
Objet de la Délibération VOTE
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 Adopté à la majorité 2026-1 septembre 2025 2 contre (Mme ROSIN
DEBRABANT Isabelle et
Mme RAHII Fatima)
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 décembre Adopté à l’unanimité
2026-2 2025
Délibération régularisation cession de parcelle validée en Adopté à l'unanimité
2026-3 conseil municipal le 25 mars 1986
Cession d’une parcelle de terrain par acte administratif et
2026-4 désignation d’un Adjoint pour la signature de l’acte Adopté à l'unanimité
Contrat relatif à la maintenance du système de vidéo
2026-5 protection et de l’alarme intrusion de la commune Adopté à l'unanimité
Délibération portant création d'espaces « sans tabac » Adopté à l’unanimité 2026-6
Délibération assujettissement à la TVA de la maison médicale
2026-7 Adopté à l'unanimité
Rapport annuel d'activités 2025 des services techniques
2026-8 communaux Prend acte à l'unanimité
Mise à disposition d’unAgent chargé des Fonctions
2026-9 Adopté à l’unanimité d’Inspection (ACFI)
Séance est levée à 19h15
Date d'affichage : 14/01/2026
Le Maire, Mme Brigitte PUJUGUET-GUIGUE Le Secrétaire de Séance, Mme Séverine LACROIX