Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - deliberation n 2026 1 approbation du proces verbal
Déliberation - deliberation n 2026 8 rapport annuel d activites 2
Déliberation - deliberation n 2025 51 exoneration des loyers juil
Déliberation - deliberation n 2025 50 deliberation autorisant inv
Déliberation - deliberation n 2026 6 deliberation portant creatio
Déliberation - deliberation n 2026 4 cession d une parcelle de te
Déliberation - liste de deliberations du cm du 13 janvier 2026
Déliberation - deliberation n 2025 48 admission en non valeur de
Déliberation - deliberation n 2026 3 deliberation regularisation
Déliberation - deliberation n 2025 47 liste des depenses a impute
Procès Verbal - deliberation n 2026 2 approbation du proces verbal du 15 decembre 2025 cm du 15 janvier 2026
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Saint-Just-d'Ardèche.
Lien du pdf (Procès Verbal - deliberation n 2026 2 approbation du proces verbal du 15 decembre 2025 cm du 15 janvier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 19/01/2026
Reçu en préfecture le 19/01/2026
Publié le S L Gr
ID : 007-210702593-20260113-DEL_2026_2-DE
sn” \ = U ie
Saint-Just d'Ardèche République Française
Département de l’Ardèche
COMMUNE DE SAINT-JUST-D’ARDECHE (07700)
Jr Fraillane REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Présents 14 Séance du Conseil Municipal du 13 Janvier 2026 Absents excusés avec
procuration : 3
Absents excusés sans
procuration : 2
L'an deux mille vingt-six, le 13 janvier, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal dûment convoqué le 7janvier, s'est réuni en séance publique, salle du conseil municipal à la Mairie sous la présidence de Madame Brigitte PUJUGUET-GUIGUE, Maire.
Présents :
Le Maire : Brigitte PUJUGUET-GUIGUE
Isabelle ROSIN DEBRABANT, Cédric FEO, Michèle PETITIEAN, Thierry COMBRET, Bruno ODEYER, Emmanuelle HARDIN,
Séverine LACROIX, Mathieu LECHEVALIER-BOISSEL, Jérôme PRADIER-LAGET, Céline CAIAFA, Mickaël ROBERT, Delphine
JAUSSENT, Dominique BOESSO
Procurations : José ORENES-LERMA à Mme Brigitte PUJUGUET-GUIGUE, Fatima RAHII à Isabelle ROSIN DEBRABANT, Paul
GUIGUE à Mme Emmanuelle HARDIN
Absents excusés : Marlène ALVES, Lucie HUTTIER
Madame Séverine LACROIX est élue secrétaire de séance.
Délibération n° 2026-2
Objet : Approbation du procès-verbal du 15 Décembre 2025
Rapporteur: Madame le Maire
Sous la présidence de Madame le Maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant le procès-verbal du Conseil Municipal du 15 Décembre 2025,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :
APPROUVE le procès-verbal du 15 Décembre 2025
Fait et délibéré à Saint-Just-d’ArdècHe , mois et an susdits,
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Mme Brigitte ET-GUIG Mme Séverine LACROIX
*_ O0 Madame le Maire, cêjtifid sous sa responsabilité, 1e ‘tafactère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l’objet d’un recours auprès du
Tribunal Administratif de\Lyon (184 Rue Duguesclin, 69003 Lyon) dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'Etat. Le requérant peut saisir le Tribunal Administratif de Lyon de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique « Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet www.telerecours.fr, et ce en application de l'article R 421-1 du Code de Justice Administrative.