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Convocation - convocation cm 2024 06 27
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Bédarrides.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 2024 06 27)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Travail et emploi,
Canton de Sorgues
3 LDARRIDES République Française
< Département de Vaucluse
AR» COMMUNE DE BÉDARRIDES
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal de la commune de Bédarrides, régulièrement convoqué ce jour, par Jean BÉRARD, Maire en exercice, se réunira dans la salle polyvalente :
Salle des Verdeaux
Jeudi 27 juin 2024, à 18h30 précises.
POINTS A L’ORDRE DU JOUR :
1- Appel et vérification du quorum
2- Désignation du secrétaire de séance
3- Approbation du procès-verbal de la séance du 10/04/2024
4. Décisions du Maire
5- Projets de délibération :
°__ ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
Ÿ N° 2024-020 Contrat de mise à disposition d’un véhicule publicitaire
*_N°2024-021 Convention avec INSEE pour l'enquête familles 2025
e URBANISME :
Ÿ_ N°2024-022 Intégration d’un bien dans le domaine privé de la commune de BEDARRIDES
e FINANCE:
Ÿ_ N°2024-023 Avenant N°1 au Contrat Vaucluse Ambition 2023-2025
Ÿ_ N°2024-024 Admission en non-valeur
*_ N°2024-025 Vente d’un chariot élévateur
+ RESSOURCES HUMAINES :
Ÿ N°2024-026 Mise à jour du tableau des effectifs.
*_ N°2024-027 Recours au contrat d’apprentissage
*_ N°2024-028 Création de trois emplois non permanents
*_ POLE ENFANCE JEUNESSE:
Y_ N°2024-029 Règlement intérieur des services périscolaires
*_ N°2024-030 Convention Territoriale globale : mission de coordination et de pilotage signature d’un avenant à la convention d’objectifs et de
financement.
6- Questions diverses
Fait à Bédarrides, le 20/06/2024 pour affichage et avis.
Copies à: Service communication, pour diffusion interne et presse quotidienne régiona