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Document publié le Mercredi 10 janvier 2024 par la commune de Bédarrides.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 29 02 2024 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 05/03/2024 Reçu en préfecture le 05/03/2024 2 DARRIDES République Française Publié le j Département de Vaucluse ID : 084-218400166-20240223-2024_02_29-AU __ — | ET YS Canton de Sorgues COMMUNE DE BÉDARRIDES CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL Le conseil municipal de la commune de Bédarrides, régulièrement convoqué ce jour, par Jean BÉRARD, Maire en exercice, se réunira dans la salle polyvalente : Salle des Verdeaux Jeudi 29 février 2024, à 18h30 précises. POINTS A L’ORDRE DU JOUR : 1- Appel et vérification du quorum 2- Désignation du secrétaire de séance 3- Approbation du procès-verbal de la séance du 27/09/2023 | 4. Approbation du procès-verbal de la séance du 13/12/2023 5- Décisions du Maire 6 Projets de délibération : + PÔLE FINANCES Ÿ N° 2024/01 Demande de subvention Région sud, la Région Sûre Ÿ N° 2024/02 Demande de subvention Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) N° 2024/03 Admission en créances éteintes Ÿ N°2024/04 Identification de zones d’accélération pour lPimplantation d’installations terrestres de production d'énergies renouvelables Ÿ_ N°2024/05 Rapport d’Orientations Budgétaires 2024 (ROB) et Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) 7-. Questions diverses Fait à Bédarrides, le 23 février 2024 pour affichage et avis. Copies à : Service communication, pour diffusion interne et presse quotidienne régionale.