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Déliberation - 030 du 23 06 25 Accompagnement financier des associations 2025
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 030 du 23 06 25 Accompagnement financier des associations 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DCm-2025-030
i
Dole du Jura
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Ville de Dole
Séance du lundi 23 juin 2025
Président : Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX
Secrétaire de séance : Monsieur Guillaume BOUTELOUP
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 32
Nombre de procurations : 2
Nombre de votants : 34
Date de la convocation : 17 juin 2025
Date de publication : 1er juillet 2025
GAGNOUX Jean-Baptiste, GIROD
Isabelle, MANGIN Isabelle,
BERTHAUD Mathieu, MARCHAND
Sylvette, CHAMPANHET
Stéphane, NONNOTTE-BOUTON
Catherine, GERMOND Daniel,
DRAY Frédérike, JABOVISTE
Philippe, MIRAT Maryline,
Conseillers présents
DOUZENEL Alexandre, CUINET
Jean-Pierre, ROCHE Paul,
PECHINOT Jacques, FICHERE
Jean-Pascal, REBILLARD Jean-
Michel, CRETIN-MAITENAZ
Blandine, CERNELA Patrice,
DELAINE Isabelle, JEANNET
Nathalie, DEMORTIER-BLANC
Catherine, ANTOINE Patricia,
MBITEL Mohamed, BOURGEOIS
REPUBLIQUE Claire, CUSSEY
Laëtitia, GRUET Justine,
JARROT-MERMET Laëtitia,
DRUET Timothée, HERRMANN
Nadine, BOUTELOUP Guillaume,
EMONIN Laurent
Conseillers absents ayant donné procuration
LEFEVRE Jean-Philippe donne procuration à DOUZENEL Alexandre, MUGNIER Christine donne procuration à GAGNOUX Jean-Baptiste
Conseillers absents non représentés
GOMET Nicolas
Objet : Accompagnement financier des associations pour l'année 2025 - Complément
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre CUINET
Le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur l'attribution de subventions aux associations suivantes pour l'année 2025 :
Association
Atmosféerique
Association Gourmande du Chat
Perché
Atribudu'Quoi
Objet
Participation à l'organisation des
Montgolfiades
du 11 au 14 juillet 2025
Participation à l'organisation du Week-
end Gourmand du Chat Perché
Participation au spectacle de fin d'année
des 14 et 15 juin 2025
au Manège de Braek
Montant proposé
2 000 €
30 100 €
300 €
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20250623-DCm2025030-DE
Date de télétransmission : 01/07/2025
Date de réception préfecture : 01/07/2025 Association Objet Montant proposé
Dolàvélo Subvention annuelle de fonctionnement 500 €
Canoë Kayak Dolais Participation à la réparation du Dragon 2 000 € Boat
Participation aux actions de l'association
Voir autrement à destination des personnes adultes 1 500 € malvoyantes ou en baisse importante
d'acuité visuelle
Participation à l'action « Animations aux
Loisirs Populaires Dolais pieds des immeubles » 4 000 € pour l'année 2025
L'Association Gourmande du Chat Perché a fait l'objet d'une convention triennale lors du Conseil Municipal du 15 juillet 2024.
Vu l'avis favorable de la Commission Vie Sportive, Culturelle et Associative du 17 juin 2025, Vu l'avis favorable de la Commission Fonctionnement de l'Institution du 20 juin 2025,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES EN AVOIR DELIBERE,
DECIDE :
D'APPROUVER les subventions aux associations ci-dessus pour l'année 2025, D'AUTORISER Monsieur le Maire à signer les conventions d'octroi de subvention à intervenir.
SCRUTIN POUR : 34
CONTRE : 0
DONT 2 PROCURATION(S)
Une copie de la présente délibération sera transmise à:
• Pilotage et Coordination
• Trésorerie Municipale du Grand Dole
• Pôle Finances/Commande Publique
• Pôle Actions Culturelles
• Pôle Sports
• Pôle Actions Sociales
• Cabinet du Maire
• Associations concernées
ABSTENTION(S) : 0
NE SE PRONONCE PAS : 0
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20250623-DCm2025030-DE
Date de télétransmission : 01/07/2025
Date de réception préfecture : 01/07/2025