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Déliberation - 004 du 18 03 25 Accompagnement financier des associations et autres organismes pour 2025
Document publié le Mardi 18 mars 2025 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 004 du 18 03 25 Accompagnement financier des associations et autres organismes pour 2025)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Jeunesse,
DCM-2025-004
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Ville de Dole
Séance du mardi 18 mars 2025
Président : Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX
Secrétaire de séance : Madame Claire BOURGEOIS-REPUBLIQUE
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 21
Nombre de procurations : 5
Nombre de votants : 26
Date de la convocation : 11 mars 2025
Date de publication : 25 mars 2025
Conseillers présents
GAGNOUX Jean-Baptiste,
BERTHAUD Mathieu, MARCHAND
Sylvette, GERMOND Daniel,
DRAY Frédérike, JABOVISTE
Philippe, DOUZENEL Alexandre,
CUINET Jean-Pierre, PECHINOT
Jacques, FICHERE Jean-Pascal,
RE BILLARD Jean-Michel,
CRETIN-MAITENAZ Blandine,
CERNELA Patrice, LEFEVRE
Jean-Philippe, DELAINE Isabelle,
BOURGEOIS-REPUBLIQUE
Claire, JARROT-MERMET
Laëtitia, GOMET Nicolas,
MUGNIER Christine, HERRMANN
Nadine, BOUTELOUP Guillaume
Conseillers absents ayant donné procuration
GIROD Isabelle donne procuration à CUINET Jean-Pierre, NONNOTTE-BOUTON Catherine donne procuration à DRAY Frédérike, GRUET Justine donne procuration à GAGNOUX Jean-Baptiste, DRUET Timothée donne procuration à GOMET Nicolas, EMONIN Laurent donne procuration à JARROT-MERMET Laëtitia
Conseillers absents non représentés
MANGIN Isabelle, CHAMPANHET Stéphane, MIRAT Maryline, ROCHE Paul, JEANNET Nathalie, DEMORTIER-BLANC Catherine, ANTOINE Patricia, MBITEL Mohamed, CUSSEY Laëtitia
Objet: Accompagnement financier des associations et autres organismes pour l'année 2025
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre CUINET
Vu les avis favorables des Commissions Vie Sportive, Culturelle et Associative du 11 mars 2025, Affaires Sociales, Familiales et Scolaires du 11 mars 2025 et Fonctionnement de l'Institution du 14 mars 2025,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES EN AVOIR DELIBERE,
DECIDE :
D'ATTRIBUER les subventions aux associations et autres organismes pour l'année 2025, selon le détail ci-annexé,
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20250318-DCM2025004-DE
Date de télétransmission : 21/03/2025
Date de réception préfecture : 21/03/2025 D'AUTORISER Monsieur le Maire à signer les conventions individuelles à intervenir, et notamment les conventions d'objectifs et de moyens avec les associations et autres organismes dont le montant attribué dépasse 10 000 €.
SCRUTIN POUR : 26
CONTRE : 0
DONT 5 PROCURATION(S)
Une copie de la présente délibération sera transmise à:
Pilotage et Coordination
Trésorerie Municipale du Grand Dole
Pôle Finances/Commande Publique
Pôle Actions Culturelles
- Associations concernées
ABSTENTION(S) : 0
NE SE PRONONCE PAS : 0
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20250318-DCM2025004-DE
Date de télétransmission : 21/03/2025
Date de réception préfecture : 21/03/2025 ANNEXE
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET AUTRES ORGANISMES 2025 - Ville de Dole - ANNEXE
Montant Montant proposé
Service Tiers subventionné en Commentaires 2024 len €1 (en€)
CABINET DU MAIRE ACVG / AC SNCF 250,00 250,00
CABINET DU MAIRE ANACR 250,00 250,00
CABINET DU MAIRE ANCIENS COMBATTANTS PRISONNIERS DE GUERRE 150,00 150,00
CABINET DU MAIRE ASSOCIATION DES SOUS-OFFICIERS DE RÉSERVE 250,00 2S0,OO
ASSOCIATION NATIONALE DES PUPILLES DE LA NATION 250,00 CABINET DU MAIRE
ORPHELINS DE GUERRE ET DU DEVOIR 250,00
CABINET DU MAIRE CANOE KAYAK DOLOIS 0,00 200,00
CABINET DU MAIRE DOLESUP 2000,00 2000,00
CABINET DU MAIRE FNACA 250,00 250,00
CABINET DU MAIRE PROMO SPORT DOLE CRISSEY 400,00 400,00
CABINET DU MAIRE UNION NATIONALE DES PARACHUTISTES 250,00 250,00
Sous-total Cabinet du Maire 4050,00 4250,00
RESSOURCES HUMAINES COMITE DES ŒUVRES SOCIALES 7000,00 7000,00
Sous-total Ressources Humaines 7000,00 7000,00
PILOTAGE ET COORDINATION SYNDICAT MIXTE DE LA GRANDE TABLÉE 0 SS00,00 Forum AGORES
Sous-total PIiotage et Coordlnotian 0 5800,00
SANTE ADDICTIONS ALCOOL VIE LIBRE 150,00 150,00
SANTE APEDA 500,00 150,00
SANTE ARTISANTS DU MONDE 500,00 500,00
SANTE ASSOCIATION DE GÉRIATRIE ET DE GÉRONTOLOGIE 500,00 500,00
SANTE ASSOCIATION DES DIABÉTIQUES DU JURA 800,00 1000,00
SANTE ASSOCIATION DOLOISE DE CONJOINTS SURVIVANTS 350,00 350,00
SANTE ASSOCIATION VALENTIN HAÜY 150,00 150,00
SANTE ATDQUARTMONDE 800,00 600,00
SANTE AVC39 500,00 300,00
SANTE CIDFF 3500,00 3000,00
SANTE CITÉJEUNE5 1000,00
SANTE COOP'AGIR 80000,00 80000,00 Accueil de nuitGleitz
SOCIAL COOP'AGIR 23000,00 23000,00 Accueil de jour Gleitz
SOCIAL ÉPICERIE SOCIALE DU BASSIN DOLOIS 4000,00 4000,00
SOCIAL COOP' AGIR (Femmes Debout) 6000,00 6000,00 Accuei I de Jour
SOCIAL COOP' AGIR (Femmes Debout) 6000,00 6000,00 Accès au Droit
SOCIAL COOP' AGIR (Femmes Debout) 6000,00 6000,00 Hébergement d'urgence
SOCIAL FJTLE SAINT JEAN 30000,00 30000,00
SOCIAL France VICTIMES 39 200,00 200,00
SOCIAL GEM UNE AUTRE RIVE 744,00 1000,00
SANTE LES RESTAURANTS DU CŒUR 2500,00 2500,00
SOCIAL LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER 500,00 500,00
SOCIAL LOISIRS POPULAIRES DOLOIS 137500,00 116100,00
SOCIAL L'OUVRE PORTE 500,00 500,00
SOCIAL REBONDIR 350,00 350,00
SOCIAL RÉGIE DE QUARTIER-Jardins partagés 4000,00 4000,00
SOCIAL SECOURS CATHOLIQUE 1000,00 1000,00
SOCIAL SECOURS POPULAIRE 6000,00 6000,00
SOCIAL TRACES DE VIE 2000,00 2000,00
SOCIAL UNAFAM39 500,00 500,00
SOCIAL UNE OREILLE EN PLUS 500,00 500,00
Sous-total Santé/ Social 319044,00 297850,00
AFFAIRES SCOLAIRES CENTRE DÉPARTEMENTALJURASSIEN DU CINÉMA (CDJC) 5000,00 5000,00
AFFAIRES SCOLAIRES PEP DU JURA 500,00 500,00
PETITE ENFANCE/PARENTALITÉ CHS SAINT-YLIE- Maison des adolescents (JurAdo) 15000,00
Sous-total Affaires Scalaires/ Parental/té 5500,00 20500,00
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20250318-DCM2025004-DE
Date de télétransmission : 21/03/2025
Date de réception préfecture : 21/03/2025 VIE ASSOCIATIVE AMICALE DES DONNEURS DE SANG BÉNÉVOLES DE DOLE ET SA 700,00 200,00 RÉGION
VIE ASSOCIATIVE AMICALE JURASSIENNE DU CHIEN TERRE NEUVE 500,00 S00 ,00
VIE ASSOCIATIVE ASSOCIATION DES ANCIENS ÉL~VES DU COLL~GE DE L'ARC S00 ,00
VIE ASSOCIATIVE ASSOCIATION LOCALE DES CROQUEURS DE POMMES JURA DOLE 700,00 700,00 ET SERRE
VIE ASSOCIATIVE ASSOCIATION LOCALE LES AMIS DE LA NATURE 400,00 400 ,00
VIE ASSOCIATIVE ATELIERS COMTOIS D'EXPRESSION lO(](X),00 10000 ,00
VIE ASSOCIATIVE BUREAU DES ÉTUDIANTS DOLOIS 500,00 800,00
VIE ASSOCIATIVE CIVAM LE SERPOLET 500,00 S00 ,00
VIE ASSOCIATIVE CLUB DE TAROT DOLOIS ET GRAND DOLOIS 300,00 300,00
VIE ASSOCIATIVE COMITÉ DE JUMELAGE 35 (](X),00 35000 ,00
VIE ASSOCIATIVE EUGE'NI 500,00 S00 ,00
VIE ASSOCIATIVE GROUPEMENT PALÉONTOLOGIQUE ET MINÉRALOGIQUE FRANC- 200,00 200,00 COMTOIS
VIE ASSOCIATIVE GROUPEMENT PHILATÉLIQUE DOLOIS 600,00 600,00
VIE ASSOCIATIVE JURAGEEK 750,00 750,00
VIE ASSOCIATIVE LA BRAVANDRILLE 2(](X),00 800,00
VIE ASSOCIATIVE LA GAULE DU BAS JURA 300,00
VIE ASSOCIATIVE LA GRANDE ENQUÈTE 1400,00 1400 ,00
VIE ASSOCIATIVE LES AMIS DE DANTE ALIGHEIRI 300,00 300,00
VIE ASSOCIATIVE LES AMIS DE L'ÉGLISE SAINT JEAN L'ÉVANGÉLISTE 500,00 S00 ,00
VIE ASSOCIATIVE LES AMIS DE SAINT-YLIE 1 (](X),00 S00 ,00
VIE ASSOCIATIVE MJCDOLE 194 (](X), 00 194000 ,00
VIE ASSOCIATIVE MOTOVIRADE 39 350,00 350,00
VIE ASSOCIATIVE RENDEZ-VOUS DES SAVEURS BIO ET SAVOIR-FAIRE 1900,00 1900 ,00
VIE ASSOCIATIVE SALSACORAZON 39 S00 ,00
VIE ASSOCIATIVE SOCIÉTÉ D'EMULATION DU JURA S00 ,00
VIE ASSOCIATIVE SOCIÉTÉ MYCOLOGIQUE ET BOTANIQUE DOLOISE 500,00 S00 ,00
VIE ASSOCIATIVE SUFLE, UN SOUFFLE POUR HAÏTI 500,00 S00 ,00
VIE ASSOCIATIVE UNI DOLE 25 (](X),00 25000 ,00
Sous-total VIe Associative 278100,00 278000,00
CULTURE ASSOCIATION EUROPÉENNE DU FESTIVAL DE CAVES "LES SOUTERR 600,00 600,00 festival existant/ nouvelle association
CULTURE CENTRE D'ETUDE MUSICALE {CEM) 500,00 S00 ,00
CULTURE COMEDIADOL' ARTE 1300,00 1300 ,00
CULTURE COMPAGNIE LE NEZ EN L'AIR 500,00 S00 ,00
CULTURE ENSEMBLE VOCALALCINA 1 (](X),00 1000 ,00
CULTURE ENSEMBLE VOCAL LE TOURDION 1400,00 1400 ,00
CULTURE FESTIVAL INTERNATIONAL DE MUSIQUE DE BESANÇON 5 (](X),00 5000 ,00
CULTURE LA SARABANDE 400,00 400 ,00
CULTURE LES AMIS DE L'ORGUE DE DOLE 1200,00 1200,00
CULTURE LES AMIS DES BELLES LATINES 400,00 400 ,00
CULTURE MAC3 900,00
CULTURE MJCDOLE 31 (](X),00 31000 ,00 Cinéma art & essai et diffusion culturelle
CULTURE NODIER ACTIONS PROJETS 3500,00 3 S00,00
CULTURE ORCHESTRE SYMPHONIQUE LOUIS PASTEUR S00 ,00
CULTURE PROMODEGEL 4 (](X),00 4000 ,00
CULTURE SENTIERS EN POÉSIE 200,00
CULTURE SOCIÉTÉ DES AMIS DE PASTEUR 1200,00 1200,00
CULTURE UNIVERSITÉ OUVERTE lO(](X),00 10000,00
Sous-total Culture 62000,00 63600,00
EVENEMENTIEL ASSOCIATION GOURMANDE DU CHAT PERCHÉ 30200,00 30200,00
EVENEMENTIEL COMITÉ DES FÈTES DE DOLE 30(](X),00 30000 ,00
EVENEMENTIEL LES RAVAGÉS 2000 ,00
EVENEMENTIEL UNIDOLE 2S00 ,00 Fashion Dole
Sous-total lvénementlel 60200,00 64700,00
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20250318-DCM2025004-DE
Date de télétransmission : 21/03/2025
Date de réception préfecture : 21/03/2025 SPORT AMICALE DES MÉDAILLÉS SPORTIFS 1044,00 1044,00
SPORT AS COLLtG E DE L'ARC 437,50 437,50
SPORT AS COLLtGE LEDOUX 437,50 437,50
SPORT AS COLLtGE MARYSE BASTIÉ 437,50 437,50
SPORT AS COLLtGE MONT ROLAND 437,50 437,50
SPORT AS LYCÉE DUHAMEL 437,50 437,50
SPORT AS LYCÉE NODIER 437,50 437,50
SPORT AS LYCÉE PASTEUR MONT ROLAND 437,50 437,50
SPORT AS LYCÉE PRÉVERT 437,50 437,50
SPORT ASAL-ASSOCIATION SPORTADAPrt LOISIRS 1087,00 1490,00
SPORT AVIRON CLUB DOLOIS 3S00,00 Projet SKIF
SPORT AVIRON CLUB DOLOIS 7029,00 5304,00
SPORT AVIRON CLUB DOLOIS S00,00 Fête de l'eau
SPORT BADMINTON DOLOIS 1904,00 2267,00
SPORT BILLARD CLUB DOLOIS 593,00 789,00
SPORT CANOÉKAYAK 6654,00 5225,00
SPORT CANOÉKAYAK S00,00 Fête de l'eau
SPORT CENTRE EQUESTRE DE LA FORÊT DE CHAUX 1690,00 1644,00
SPORT CERCLE DES NAGEURS DE DOLE ET RÉGION 24055,00 25547,00
SPORT CERCLE D'ESCRIME DE DOLE 4 728,00 4070,00
SPORT CLUB ALPIN FRANÇAIS 232,00 232,00
SPORT DOLE AÏKIDO CLUB 232,00 232,00
SPORT DOLE ATHLÉTIQUE CLUB 16225,00 18182,00
SPORT DOLE ATHLÉTIQUE CLUB 2 500,00 2S00,00 Semi-marathon
SPORT DOLE HANDBALL 28 730,00 22679,00
SPORT DOLE PETANQUE CLUB 600,00 Tournoi d'été
SPORT DOLE SUBAQUATIQUE 732,00 732,00
SPORT DOLE SUBAQUATIQUE S00,00 Fête de l'eau
SPORT DOLE TRIATHLON AQUAVÉLOPODE 7 361,00 9833,00
SPORT DOLE TRIATHLON AQUAVÉLOPODE 2000,00 2000,00 Triathlon
SPORT DOLE TRIATHLON AQUAVÉLOPODE S00,00 Fête de l'eau
SPORT DOLE WATERPOLO 2116,00 2811,00
SPORT DOLE WATERPOLO S00,00 Fête de l'eau
SPORT FEUX FOLLETS GYM DOLE 18418,00 13340,00
SPORT GRAND DOLE RUGBY 20000,00 20000,00
SPORT GYMDOLEGV 232,00 232,00
SPORT JUDO CLUB DOLOIS 3120,00 2270,00
SPORT JURA DOLOIS BASKET 5859,00 7800,00
SPORT JURA DOLOIS CYCLISME 3191,00 3324,00
SPORT JURA DOLOIS FOOTBALL 26321,00 34129,00
SPORT JURA GRAND DOLE CYCLISME ORGANISATION 6000,00 6000,00 Critérium cycliste professionnel
SPORT KARATÉ CLUB DOLOIS 1090,00 1456,00
SPORT LA BOULE DOLOISE 1197,00 1192,00
SPORT MODEL AIR CLUB 232,00 232,00
SPORT OMS 7000,00
SPORT PAS D'LÉZARD 2197,00 2932,00
SPORT PETANQUE DU BAS JURA 1091,00 791,00
SPORT PROMO SPORT DOLE CRISSEY 22 700,00 22700,00 Animations spécifiques foot
SPORT PROMO SPORT DOLE CRISSEY 8606,00 9371,00
SPORT RETRAITE SPORTIVE DU GRAND DOLE 232,00 232,00
SPORT RING DOLOIS 966,00 i zrr.œ
SPORT ROLLER 1000,00 Roll'ln Dole
SPORT RUNNING EVENT DOLE 2000,00 Tra il du Chat Perché
SPORT SOCIÉTÉ DE L'ARC DE DOLE 2342,00 3141,00
SPORT TENNIS CLUB DOLOIS 7 321,00 7321,00
SPORT TITANS BASEBALL 2197,00 1558,00
SPORT UNION GYMNIQUE DOLOISE 11216,00 8083,00
SPORT UNION MOTOCYCLISTE DOLE 4939,00 4144,00
SPORT UNION SPORTIVE DOLOISE 19948 ,00 21495,00
SPORT USEP 1700,00 1700,00
SPORT VELO CLUB DOLOIS 23148,00 23499,00
SPORT VELO CLUB DOLOIS 1000,00 1000,00 Coupe de France Trial
SPORT VELO CLUB DOLOIS 2000,00 2000,00 louis Pasteur+ Grand Prix Ville de Dole
Sous-toto/ Sport 309675,00 327900,00
!TOTAL DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20250318-DCM2025004-DE
Date de télétransmission : 21/03/2025
Date de réception préfecture : 21/03/2025