Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 068 du 23 09 24 Accompagnement financier des assoc
Déliberation - 008 du 18 03 24 Accompagnement financier des assoc
Déliberation - 117 Accompagnement financier associations 2021
Déliberation - 116 du 15 12 21 Accompagnement financier des assoc
Déliberation - 008 du 20 03 23 Accompagnement financier des assoc
Déliberation - 023 du 30 03 26 Accompagnement financier des assoc
Déliberation - 081 du 01 12 25 Accompagnement financier des assoc
Déliberation - 030 du 23 06 25 Accompagnement financier des assoc
Déliberation - 004 du 18 03 25 Accompagnement financier des assoc
Déliberation - 082 du 01 12 25 Avance accompagnement financier de
Déliberation - 047 du 15 07 24 Accompagnement financier des associations année 2024
Document publié le Lundi 15 juillet 2024 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 047 du 15 07 24 Accompagnement financier des associations année 2024)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Démocratie,
DCM-2024-047
6
Dole
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Ville de Dole
Séance du lundi 15 juillet 2024
Président : Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX
Secrétaire de séance : Monsieur Jean-Michel REBILLARD
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 24
Nombre de procurations : 10
Nombre de votants : 34
Date de la convocation : 9 juillet 2024
Date de publication : 22 juillet 2024
Conseillers présents
GAGNOUX Jean-Baptiste, GIROD CUINET Jean-Pierre, PECHINOT Mohamed, BOURGEOIS- Isabelle, MANGIN Isabelle, Jacques, REBILLARD Jean- REPUBLIQUE Claire, GRUET BERTHAUD Mathieu, MARCHAND Michel, CRETIN-MAITENAZ Justine, JARROT-MERMET Sylvette, CHAMPANHET Blandine, CERNELA Patrice, Laëtitia, DRUET Timothée, Stéphane, GERMOND Daniel, LEFEVRE Jean-Philippe, BOUTELOUP Guillaume DRAY Frédérike, MIRAT DEMORTIER-BLANC Catherine, Maryline, DOUZENEL Alexandre, ANTOINE Patricia, MBITEL
Conseillers absents ayant donné procuration
NONNOTTE-BOUTON Catherine donne procuration à ANTOINE Patricia, JABOVISTE Philippe donne procuration à CHAMPANHET Stéphane, ROCHE Paul donne procuration à BERTHAUD Mathieu, FICHERE Jean-Pascal donne procuration à BOURGEOIS-REPUBLIQUE Claire, DELAINE Isabelle donne procuration à MANGIN Isabelle, JEANNET Nathalie donne procuration à GAGNOUX Jean-Baptiste, GOMET Nicolas donne procuration à DRUET Timothée, MUGNIER Christine donne procuration à DOUZENEL Alexandre, HERRMANN Nadine donne procuration à BOUTELOUP Guillaume, EMONIN Laurent donne procuration à JARROT-MERMET Laëtitia
Conseillers absents non représentés
CUSSEY Laëtitia
Objet : Accompagnement financier des associations pour l'année 2024
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre CUINET
Le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur l'attribution de subventions aux associations pour l’année 2024.
Vu l'avis de la commission Vie Sportive, Culturelle et Associative du 9 juillet 2024, Vu l'avis de la commission Fonctionnement de l’Institution du 12 juillet 2024,
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20240715-DCM2024047-DE
Date de télétransmission : 22/07/2024
Date de réception préfecture : 22/07/2024 LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES EN AVOIR DELIBERE,
CUSSEY LAËTITIA NE PRENANT PAS PART AU VOTE,
DECIDE :
D'APPROUVER le versement de subventions aux associations selon le tableau ci-après,
D'AUTORISER Monsieur le Maire à signer les conventions individuelles à intervenir.
Association Objet Montant proposé
Voyage scolaire à Verdun pour les classes de 3°me
| les 1° et 17 octobre 2024
D Eceue Visites programmées : 500 € 9 Le Mémorial de Verdun ; la Butte Vauquois : l'Ossuaire ; la nécropole, le village détruit de Fleury
Participation au concert « Il aurait eu 100 ans » donné par
, la chorale du Collège de l'Arc accompagnée AC CNTECENE par l'Orchestre Louis Pasteur 1 500 € le 16 juin 2024 à la Commanderie
. Participation à l’organisation du Association ,
Gourmande du Chat de 30 200 € Perché ise en place d’une convention triennale Contribution 2024
Espace Santé Dole . , , ’ Nord Jura Soutien aux actions portées par l'Espace Santé 5 000 €
Participation à l’organisation de la rencontre internationale
entre l'équipe de France et l'équipe des Pays-Bas dans la
Ligue BFC Volley catégorie - de 22 ans Masculins 2 000 € Dimanche 23 juin 2024
Gymnase d'Honneur de l'Espace Pierre TALAGRAND
Promo Sport Dole Actions en faveur de la politique de la Ville Cri p Animations spécifiques foot à destination des enfants du 22700 € rissey . quartier des Mesnils Pasteur
, Participation à l'organisation du tournoi de pétanque Dole Pétanque Club du 24 août 2024 600 €
SCRUTIN POUR : 34 ABSTENTION(S) : 0 CONTRE : O NE SE PRONONCE PAS : 0
DONT 10 PROCURATION(S)
Une copie de la présente délibération sera transmise à: 5 juillet 2024.
e Pilotage et Coordination
Trésorerie Municipale du Grand Dole
Pôle Finances/Commande Publique
Pôle Sports
Pôle Actions Culturelles
Cabinet du Maire
Associations concernées
rtifié conforme
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20240715-DCM2024047-DE
Date de télétransmission : 22/07/2024
Date de réception préfecture : 22/07/2024