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Déliberation - 081 du 01 12 25 Accompagnement financier des associations
Document publié le Lundi 1 décembre 2025 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 081 du 01 12 25 Accompagnement financier des associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DCM-2025-081
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Ville de Dole
Séance du lundi 1er décembre 2025
Président : Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX
Secrétaire de séance : Monsieur Stéphane CHAMPANHET
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 32
Nombre de procurations : 3
Nombre de votants : 35
Date de la convocation : 25 novembre 2025
Date de publication : 8 décembre 2025
Conseillers présents
GAGNOUX Jean-Baptiste, GIROD
Isabelle, MANGIN Isabelle,
BERTHAUD Mathieu, MARCHAND
Sylvette, CHAMPANHET
Stéphane, GERMOND Daniel,
DRAY Frédérike, JABOVISTE
Philippe, MIRAT Maryline,
DOUZENEL Alexandre, CUINET
Jean-Pierre, ROCHE Paul,
PECHINOT Jacques, FICHERE
Jean-Pascal, REBILLARD Jean-
Michel, CRETIN-MAITENAZ
Blandine, CERNELA Patrice,
LEFEVRE Jean-Philippe,
DELAINE Isabelle, JEANNET
Nathalie, DEMORTIER-BLANC
Catherine, ANTOINE Patricia,
MBITEL Mohamed, BOURGEOIS-
REPUBLIQUE Claire, GRUET
Justine, JARROT-MERMET
Laëtitia, DRUET Timothée,
MUGNIER Christine, HERRMANN
Nadine, BOUTELOUP Guillaume,
EMONIN Laurent
Conseillers absents ayant donné procuration
NONNOTTE-BOUTON Catherine donne procuration à ANTOINE Patricia, CUSSEY Laëtitia donne procuration à MARCHAND Sylvette, GOMET Nicolas donne procuration à JARROT-MERMET Laëtitia
Conseillers absents non représentés
Objet: Accompagnement financier des associations
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre CUINET
Le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur l'attribution de subventions aux associations suivantes :
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20251201-DCM2025081-DE
Date de télétransmission : 05/12/2025
Date de réception préfecture : 05/12/2025 Association Objet Montant proposé
Participation à la sortie
Foyer Socio-éducatif du Collège mémorielle au Vieil Armand en Alsace 500 € Ledoux pour les classes de 3ème
le 7 octobre 2025
Association ELA (Association Participation à l'opération "Mets Européenne tes Baskets et Bats la Maladie" 300 € contre les Leucodystrophies) Année scolaire 2025/2026
Participation à la sortie
mémorielle
Collège de l'Arc au Mémorial de la Shoah pour 500 € les classes de 3ème
le 7 mai 2026
Participation au spectacle prévu
Les Étoiles Noires à la Commanderie 2 000 € le 16 mai 2026
Vu l'avis favorable de la Commission Fonctionnement de l'Institution du 27 novembre 2025,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES EN AVOIR DELIBERE,
DECIDE :
D'APPROUVER le versement des subventions aux associations ci-dessus désignées, D'AUTORISER Monsieur le Maire à signer les conventions d'octroi de subvention ci-annexées.
/ SCRUTIN POUR : 35
CONTRE : 0
ÜONT 3 PROCURATION(S)
Une copie de la présente délibération sera transmise à :
• Pilotage et Coordination
• Trésorerie Municipale du Grand Dole
• Pôle Finances/Commande Publique
• Cabinet du Maire
• Associations concernées
ABSTENTION(S) : 0
NE SE PRONONCE PAS : 0
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20251201-DCM2025081-DE
Date de télétransmission : 05/12/2025
Date de réception préfecture : 05/12/2025