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Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - Delib 357 2014)
Thèmes du document : Vieillesse, Mode, textile et habillement, Jeunesse,
Communauté CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
de communes DE COMMUNES
LACO =
ORTHEZ
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Réunion du 1° décembre 2014
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
de la COMMUNAUTE de COMMUNES de LACO-ORTHEZ
Nombre de conseillers en exercice : 109
Nombre de présents : 95
Nombre de votants : 103
L'an deux mille quatorze, le premier décembre à dix-huit heures, le conseil de la communauté de communes de Lacq-Orthez, légalement convoqué, s'est réuni en séance ordinaire au siège de la communauté à Mourenx, sous la présidence de M. Jacques CASSIAU-HAURIE.
ETAIENT PRESENTS : Mmes et MM Guy LAFFITTE, Jean-Pierre CAZALERE, André CASSOU, Alain PEDEGERT, Madeleine BROLESE, Philippe GARCIA, Alice BENAVENTE, Jean-Marie BERGERET-TERCQ, Lucien PRAT, Guy PEMARTIN, Bénédicte ALCETEGARAY, David CRABOS, Michel LAURIO, Patrick TASSERIE, Jean-Bernard PRAT, Maryse PAYBOU, Jean-Marie PINON, Henri POUSTIS, Nadia GRAMMONTIN, Michel DARETTE, Nadia BEAUSSART (suppléante de Hervé LAFITTE), Michel BARBE, Patrick GALOPIN, Jean-Charles CAZALÉ (suppléant de Louis COSTEDOAT), Dominique TOUYA, Jean-Simon LEBLANC, Jean-Jacques TEIXEIRA, Paul MONTAUT, Didier REY, Jean-Pierre DUBREUIL, Nicole TURRA, Gérard PALOUMET, Aline LANGLES, Francis LARROQUE, Michel LAGOUARDAT, Albert LASSERRE-BISCONTE, Georges TROUILHET, Régis CASSAROUME, Louis GOUDICQ, Pierre MUCHADA, Jean-Luc NOURY, Valérie PEYROUS, Véronique REMY, Yves SALANAVE-PEHE, Michel CAMDESSUS, Véronique ETCHART, Estelle PALIS, Gilbert AURRIAC, Anthony BERBEL, Encarnacion CANTON, Corinne CARRIAT, Bruno CIOSSE, Patrice LAURENT, Stéphanie LERICHE, Jeanne LUGA, François MATEOS, Olivier MOUNOLOU, Sylvie MOUSQUES dit CABANOT, Corinne RHOUY, Jean-Luc MARTIN, Bernard CAZENAVE, Yves DARRIGRAND, Pierrette DOMBLIDES, Philippe GAUDET, Emmanuel HANON, Jacqueline LACLAU-PECHINE, Claire-Lise LAFOURCADE, Dominique LALANNE, Fabien LARRIVIERE, Bernard MELIANDE, Frédérique PETERS, Patrick PEYRE-POUTOU, Bernadette PRADA, Jean-Marc TERRASSE, Bernard TURPAIN, Hélène MARTEUILH, Thierry LAFFITTE, Claude ESCOFFT, Michel LABOURDETTE, Carole LARRIEU, Marie-Thérèse LAVIELLE, Jean LABASTE, Pierre LAFARGUE, Franck VIREBAYRE-GASTON, Raymond INCHASSENDAGUE, Francis GRINET, Emmanuelle LACROIX-CHAGUE, Alain BOUCHECAREILH, Jean-Claude MORERE, Gérard DUCOS, Maïthé MIRASSOU, Christian LECHIT, Francis LAYUS et Philippe ARRIAU
formant la majorité des membres en exercice.
ETAIENT EXCUSES OU ABSENTS : Mmes et MM. Didier ALSINET, Frédéric LAVIELLE, Axelle MARCHET (pouvoir à Jean-Marie BERGERET-TERCQ), Idelette DEMAISON (pouvoir à David CRABOS), Mathias DUCAMIN, Hervé LAFITTE, Louis COSTEDOAT, Daniel BOULIN, Michel JESER, Delia MATA-CIAMPOLI (pouvoir à Pierre MUCHADA), Jacques CLAVE {pouvoir à Véronique ETCHART), Jean-Pierre HOURCLE (pouvoir à Emmanuel HANON), Valérie MARQUEHOSSE (pouvoir à Michel LABOURDETTE), Marie-Luce MUSEL (pouvoir à Frédéric LARRIVIERE), Sylvie DAHETZE, René LACABE (pouvoir à Claude ESCOFET).
SECRETAIRES DE SEANCE : Mmes Bénédicte ALCETEGARAY, Nadia GRAMMONTIN.
RAPPORT N° 13: SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES ET CULTURELLES
ET/OU A LA LOCATION DE CHAPITEAUX : OCTROI DE
SUBVENTIONS AU TITRE DE L'ANNEE 2014
Rapporteur : M. André CASSOU
Le 22 mai 2014, le conseil communautaire a adopté un règlement pour l'attribution d'aides financières aux associations de la communauté de communes de Lacq-Orthez pour la réalisation de manifestations sportives et culturelles et/ou pour la location de chapiteaux. Ce règlement autorise, entre autres, le bureau à instruire les demandes formulées par les maires, pour le compte d'une ou de plusieurs associations porteuses du projet, et prévoit que chaque attribution doit faire l'objet d'une délibération du conseil communautaire, étant précisé que cette subvention ne peut être versée que sur justificatifs.
Le bureau a émis un avis favorable de principe à l'octroi d'une subvention :
à l'association AVEC (Vivre ensemble à Casteide-Cami) pour l'organisation de la Casteidienne 2014 qui s'est déroulée le 31 août 2014,
à l'association Fête du bois, de Lucq-de-Béarn, pour l'organisation d'une manifestation intitulée « Fête du bois 2014 » qui a eu lieu les 5 et 6 septembre 2014,
au Rugby club de Saint-Médard pour l'organisation d'une manifestation sportive qui a eu lieu le 13 septembre 2014,
au Pelotari club pardisien pour l’organisation de la fête de la pelote qui s’est déroulée le 20 septembre 2014,
à la coopérative de la résidence le Temple d'Arthez-de-Béarn pour l'organisation de la kermesse de l’EHPAD le Temple qui s'est tenue le 11 octobre 2014,
à la chorale Mozaïk, de Lanneplaà, pour la manifestation qu'elle a organisée les 11 et 12 octobre 2014 pour fêter ses 20 ans d'existence.
Les mairies des communes concernées ont communiqué les éléments financiers demandés qui ont été validés par le conseiller communautaire délégué à la vie associative.
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré et à l'unanimité de ses membres, décide :
d’allouer :
3 000,00 € à l'association AVEC, de Casteide-Cami,
2 492,44 € à l'association Fête du bois, de Lucq-de-Béarn,
3 000,00 € au Rugby club de Saint-Médard,
1 372,63 € au Pelotari club pardisien,
928,00 € à Coopérative de la résidence le Temple d'Arthez-de-Béarn,
1 920,00 € à la chorale Mozaïk, de Lanneplaà.
d'imputer les dépenses correspondantes sur les crédits prévus à cet effet.
Ainsi fait et délibéré à la date sus-indiquée,
Pour extrait certifié conforme,
Le Président,
1 \
Acte certifié exécutoire à
- Par publication ou notification le 04/12/2014
- Partransmission au Contrôle de Légalité le 04/12/2014