Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 059 MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION
Déliberation - 078 MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION
Déliberation - 094 MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION
Déliberation - 032 MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS SUPPRESSI
Déliberation - 070 MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION
Déliberation - 054 MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION
Déliberation - 010 MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION
Déliberation - 031 MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION
Déliberation - 046 MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION
Déliberation - 104 Modification du tableau des effectifs du per
Déliberation - 008 Modification du tableau de effectifs tampon
Document publié le Vendredi 2 février 2024 par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Déliberation - 008 Modification du tableau de effectifs tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Union Européenne,
MAIRIE DE CARNOULES
CD
DEPARTEMENT
DU VAR - ARRONDISSEMENT
DE BRIGNOLES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CARNOULES
En
exercice :
23
Présents
:
18
Votants :
20
L'an deux
mille vingt-quatre,
le HUIT
FEVRIER
Le Conseil
Municipal de la commune
de Carnoules,
dûment
convoqué,
s'est réuni en session
ordinaire, à la Salle Jean
Moulin,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
DAVID,
Maire
Date de convocation
du
Conseil
Municipal
: 2 février 2024
Présents: Mesdames
BEGUIN,
FROMENT, GIACCHI,
GIBERT,
LUONGO,
PIASCO,
RAMONE,
RAMPIN,
SELLIER,
Messieurs
BAROGHEL,
BOYER,
CORTES,
DAVID,
GAUDIN,
MANO,
MARTIN,
MASSIANI,
SANTERVAS,
Absents
représentés
: Mesdames
Chantal
HUNOT
et Carine
VERGNE
Absents
excusés
: Madame
Elodie
PICON,
Messieurs
Christophe
CAILLOT
et Arnaud
CAVATA
Secrétaire
de séance
: Madame
Agnès
FROMENT
Réf.
: 24/02/08-008
Objet
: Modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
: Création
d’un
poste
de
rédacteur
principal
ère
classe
contractuel
VU
le Code
Général
de la Fonction
Publique
Territoriale et notamment
l'article L313-1
Monsieur
Christophe
CORTES,
1e Adjoint
au
Maire,
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
pour
assurer
le bon
fonctionnement
des services,
il y a lieu de modifier
le tableau
des
effectifs du
personnel
communal.
Pour
le service
comptabilité,
il est
nécessaire
de
créer
1 poste
de
rédacteur
principal
1e
classe
contractuel.
Entendu
les
explications
de
Monsieur
Christophe
CORTES,
1er
Adjoint
au
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
DECIDE
v”
de créer
1 poste
de rédacteur
principal
1è® classe
contractuel
Ÿ”_
de modifier
le tableau
des
effectifs des employés
communaux.
Envoyé
en
préfecture
le
12/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
12/02/2024
Fait et délibéré
à Carnoules.
Pour copie
certifiée conforme
Publié le
Le Maire, Christian DAVID
ID
: 083-218300333-20240212-240208
008-DE