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Compte-Rendu - CR 20201001
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vallerois-Lorioz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 20201001)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Bois et produits du bois,
PROCES
VERBAL
Séance
du
Conseil
Municipal
du
Jeudi
1 octobre
2020
Absents
: Mme
THONGSUN
Maryline
- Mr
FIGARD
Cédric
1}
Terrain
GRANGE
BESSON
:
Monsieur
le
maire
présente
au
Conseil
municipal
les
différentes
propositions
qui
sont
parvenues
en
mairie.
Après
en
avoir
débattu,
le conseil
municipal,
par
6 voix
pour
et
3 abstentions
retient
le projet
présenté
par
la SCI
ENERGIES
SAONO!ISES.
2)
a)
Chemin
Monsieur
BOYON
:
3)
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
de
la demande
de
Monsieur
BOYON.
Celui-
ci
sollicite
le
remboursement
de
sa
participation
pour
les
travaux
engagés
sur
l’impasse
du
Rougelot
lors
de
la construction
de
son
pavillon.
Au
vu
des
éléments
en
leur
possession,
le
Conseil
Municipal,
maintient
la
décision
du
Conseil
précédent
et
rejette
lui aussi
la demande
de
remboursement
des
travaux
engagés.
Pour
:9
Contre
:0
Abstention
:0
b}
Travaux
demandés
par
Mr
BRET :
Mme
BELUCHE
de
la Commission
Voirie
explique
au
CM
la démarche
de
Mr
BRET
concernant
les
travaux
pour
canaliser
les
eaux
de
pluie
de
la
Rue
Du
Bois
Rond
et
la demande
de
participation
de
la
Commune.
La
Commission
s’est
rendue
sur
place.
Le
CM
réfléchit
sur
une
solution
moins
onéreuse
avec
demande
d’autres
devis
:
Pour:9
Contre
:0
Abstention
: 0
Commission
liste
électorale
: Proposition
de
noms
pour
élection
d’un
délégué
de
l'administration,
d’un
délégué
du
tribunal
judiciaire,
et du
représentant
de
la
commune. 4) 5) 6) 7)
Sont
désignés :
Mr
BEVILLARD
Bernard
-Représentant
de
la commune
Mr
BOUDRIGA
Maher
—
Délégué
du
Tribunal
Mme
CHOPARD
Marie-claude
-Délégué
de
l'administration
Pour:9
Contre:0
Abstention
: 0
ONF,
Frais
abattage
bois/
rémunération
ONF
sur
parcelle
vendu
à
la
SCI
VALLEROISDIS, Montant
de
la vente
:
8 565.10
€
Frais
de
recouvrement :
85.65
€
Assistance
technique
ONF :
960.00
€
Frais
d’abattage
:
4 000.00
€
Recette
nette :
3 519.45
€
Devis
validé
par
le conseil
municipal
: pour
9 Contre
: 0
Monsieur
le
Maire
présente
le
devis
de
la
société
GOUX
MOTOCULTURE
pour
l'achat
d’un
outil
multifonctions
pour
l'entretien
des
espaces
verts
tronçonneuse,
débrousailleuse,
taille
haie,
élagueuse
et
rallonge
Montant
1333.17
€
Achat
validé
par
le
conseil
municipal
:
Pour
:9
Contre
:0
Retraite
des
élus
« FONPEL
» :
Cotisation
individuelle
pour
retraite
des
élus
avec
participation
de
la commune
se
renseigner
plus
précisément
sur
les
montants
à financer
par
la commune.
Monsieur
le
maire
propose
de
prendre
une
délibération
afin
d'autoriser
la
transmission
« audio
»
des
séances
du
conseil
lorsqu'un
conseiller
empêché
le
souhaite
:
Proposition
validée
par
le conseil
: Pour
: 9
Contre
: 0 Questions
diverses :
Formation
DIF : La prochaine
formation
proposée
par
l’AMF
sur trois journées
sera
suivie
par
4 membres
du
conseil,
et fera
l’objet
d’une
demande
de
prise
en
charge
dans
le cadre
du
DIF.
Elus
inscrits
Catherine
BEVILLARD
Catherine
DERIOT
Jamila
BOUDRIGA
Frédéric
GUILLAUME
Convention
pour
campagne
de
stérilisation
:
Mr
le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’une
démarche
est
actuellement
entreprise
conjointement
avec
l’association
30
Millions
d’Amis
pour
limiter
la
prolifération
des
chats
errants.
Une
adhésion
et
une
convention
sera
nécessaire
pour
obtenir
le remboursement
de
50%
des
frais vétérinaires.
Information
: Stagiaire
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
que
!ä
commune
a
actuellement
en
stage
découverte
Antoine
LASSUS
et ce jusqu’au
13
octobre,
sous
convention
signée
avec
la Maison
Rurale
de
Combeaufontaine.
Intervention
de
Mme
DERIOT
:
A
été
contactée
par
Mr
ROSSÉ
, habitant
2
impasse
des
acacias,
pour
lui
signaler
un
manque
évident
de
pression
d’eau.
L'info
sera
remontée
à
Mr
ROCHE,
Président
du
Syndicat
d’eau
de
Vellefaux.
Collecte
des
poubelles
Monsieur
PEREIRA
Victor,
agent
communal
se
propose
de
gérer
les
poubelles
les jours
de
collecte.
Une
demi-heure
lui
est
accordée
pour
chaque
intervention
les jours
où
il n’est
pas
en
poste
sur
la
commune.
RPQS
:
Validation
du
rapport
:
Pour
:9
Contre
: 0 Travaux
trottoirs
Rue
de
Vellefaux
Monsieur
LACHAT
ayant
taillé
sa
haie,
il
semble
que
la
question
de
l’'empiétement
sur
le domaine
public
ne
se
pose
plus
et qu’un
trottoir
de
1 mètre
de
large
peut
être
réalisé.
La
question
du
changement
de
côté
est
évoqué,
mais
impossible
vu
le
passage
de
la fibre.
L'aménagement
de
l’entrée
de
la
rue
menant
à
la
ferme
de
Mr
PETIET
est
soulevée
: pas
de
soucis
majeurs,
les trottoirs
s’arrêtant
avant.
Madame
BELUCHE
s'inquiète
de
la bonne
conduite
de
ces
travaux.
Commande
groupée
de
fioul.
Monsieur
Le
Maire
informe
le conseil
qu’une
information
peut
être
lancée
pour
commande
de
fioul
groupée.
L'information
paraîtra
sur
Panneaupocket
et inscription
en
mairie.
Mme
BOUDRIGA
demande
qu’un
remerciement
soit adressé
aux
personnes
ayant
confectionnées
les
masques.
Mr
CHOPARD
demande
l’autorisation
d'agrandir
l’apprenti
du
garage
communal :
Accordé Lancement
de
la campagne
d’affouage
: information
sur
Panneaupocket
et
distribution
d'avis
informatif
et
publication
de
l'avis
sur
le site
internet.
Mr
MATTIEU
informe
le Conseil
que
les élus
peuvent
postuler
pour
siéger
aux
commissions
de
la ComCom.
Mme
BELUCHE
relate
la dernière
réunion
du
SIED.