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unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - Deliberation 2024070203
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - Deliberation 2024070203)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Assurance,
Département de l’Ain
Arrondissement de Bourg en Bresse
COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE SAONE CENTRE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 02 juillet 2024
Nombre de Conseillers :
En exercice : 36
Quorum : 19
Présents : 19
Représentés :5
Absents : 17
L’an deux mille vingt-quatre, le 02 juillet et à 18 heures 30, le CONSEIL COMMUNAUTAIRE légalement convoqué le 26 juin 2024, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jean-Claude DESCHIZEAUX, Président
Etaient présents : M. Bernard ALBAN, Mme Nathalie BISIGNANO, M. Franck CALAS, M. Jean-Pierre CHAMPION, Mme Patricia CHMARA, Mme Claude CLEYET-MARREL, M. Romain COTTEY, M. Jean- Claude DESCHIZEAUX, Mme Carole FAUVETTE, M. Vincent GELAS, Mme Fabienne GIMARET, Mme Isabelle HELIN, M. Jean-Michel LUX, M. Lucien MOLINES, M. Alain REIGNIER, M. Thierry SEVES, Mme Marie-Monique THIVOLLE, Mme Anne TURREL, M. Dominique VIOT, Étaient absents : M. Renaud DUMAY, Mme Nelly DUVERNAY, Mme Laure FANGET (pouvoir à M. Jean-Michel LUX), M. Gaëtan FAUVAIN, M. Paul FERRÉ (pouvoir à Mme Anne TURREL), Mme Catherine GUTIERREZ, M. Richard LABALME, Mme Patricia MAURY, Mme Christelle PAGET, M. Benoît PEIGNÉ, Mme Magalie PEZZOTTA, M. Philippe PROST (pouvoir à M. Bernard ALBAN), M. Roger RIBOLLET, Mme Catherine SALVETTI (pouvoir à M. Lucien MOLINES), M. Denis SAUJOT (pouvoir à Mme Carole FAUVETTE), Mme Marie-Jeanne VERCHERAT, M. Maurice VOISIN, Secrétaire de séance : Mme Patricia CHMARA
N°2024/07/02/03 – Modification de la composition des commissions thématiques intercommunales
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 2121-22 et L. 5211-1, Vu l’article 23 du règlement intérieur de la Communauté de Communes, approuvé par délibération du 29 septembre 2020 et modifié par délibération du 29 juin 2021,
Vu la délibération du 8 juin 2020 créant 9 commissions thématiques et fixant à 15 le nombre de membres pour chacune de ces commissions,
Vu la délibération du 18 juin 2020 approuvant la composition des commissions thématiques intercommunales comprenant uniquement des élus communautaires,
Vu la délibération du 30 juin 2020 approuvant la composition des commissions thématiques intercommunales comprenant également des élus municipaux,
Vu les délibérations du 26 janvier 2021, du 23 février 2021, du 25 mai 2021, du 30 novembre 2021, du 25 janvier 2022, du 19 mars 2022, du 27 septembre 2022, du 28 février 2023, du 30 mai 2023, du 18 juillet 2023, du 31 octobre 2023, du 20 février et du 30 avril 2024 approuvant la modification de composition des commissions thématiques intercommunales,
Considérant le décès de M. Thierry MICHAL en date du 2 juin 2024 et l'élection de M. Vincent GELAS, devenu conseiller communautaire, en tant que maire de la commune de Messimy-sur-Saône en date du 17 juin 2024,
Considérant le souhait de M. Vincent GELAS de se retirer de la commission Assainissement,
Il convient d'assurer le remplacement de M. Thierry MICHAL au sein des 3 commissions dont il était membre : la commission Assainissement, la commission Finances et la commission Aménagement,
Vu les candidatures proposées par la commune de Messimy-sur-Sâone de M. Jean-Marc GIMARET pour la commission Assainissement, de M. Vincent GELAS pour la commission Finances et pour la commission Aménagement,
Considérant en outre la démission de Mme Marie-Ange FAVEL de son mandat de conseillère communautaire et de son mandat de conseillère municipale, il conviendra d'assurer son remplacement au sein de la commission Bâtiments et espaces extérieurs, lorsqu'une candidature sera proposée par la commune de Montmerle-sur-Saône.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité,
DECIDE de renoncer au scrutin secret pour ces désignations,
APPROUVE la candidature de M. Jean-Marc GIMARET à la commission Assainissement,
APPROUVE la candidature de M. Vincent GELAS à la commission Finances, APPROUVE la candidature de M. Vincent GELAS à la commission Aménagement,
APPROUVE la composition des Commissions thématiques intercommunales selon le tableau ci-après annexé,
RAPPELLE que les conseillers suivants sont placés en liste d’attente : -commission Assainissement : M. Jean-Philippe BEROUD (Chaleins) -commission Tourisme : Mme Michelle JAMBON, Mme Stéphanie DEMEAUX, Mme Gisèle LORON (Chaleins), M. Maurice VOISIN (Thoissey)
-commission Economie et voirie : M. Lucien MOLINES (Chaleins), Mme Arlette BERNARD (Montceaux) -commission Environnement : Mme Sylvianne GIRAUD et M. Raymond FLANDIN (Chaleins), -commission Bâtiments et espaces extérieurs : M. Gilles KNOEPFLI, Mme Gisèle LORON et M. Christian GOIFFON (Chaleins)
Pour extrait conforme au registre des délibérations.
Fait à Montceaux, le 2 juillet 2024
Le Président,
Jean-Claude DESCHIZEAUX
Certifié exécutoire compte tenu de la transmission en Préfecture le De la publication sur le site internet le
Le Président,
Jean-Claude DESCHIZEAUX Commissions thématiques intercommunales
Commission FINANCES
(15 membres + le Président)
M. Jean-Claude DESCHIZEAUX,
Président
Mme Marie-Jeanne VERCHERAT
M. Jean-Michel LUX
M. Lucien MOLINES
M. Alain REIGNIER
M. Thierry SEVES
M. Paul FERRÉ
M. Vincent GELAS
M. Jean-Pierre CHAMPION
M. Philippe PROST
Mme Marie-Monique THIVOLLE
Mme Magalie PEZZOTTA
Mme Laure FANGET
M. Pierre BAILLY-BECHET
Mme Arlette BERNARD
Mme Caroline FRUCTUOSO
Commission AMENAGEMENT
(15 membres)
Mme Marie Monique THIVOLLE
Mme Catherine SALVETTI
M. Dominique VIOT
M. Alain REIGNIER
M. Philippe PROST
Mme Corinne FONTAN
M. Sylvain DAMEZIN
Mme Catherine GUTIERREZ
M. Richard LABALME
Mme Claude CLEYET-MARREL
Mme Patricia CHMARA
M. Nicolas DI NUCCI
Mme Jocelyne ROLLET
M. Mathieu ROLLET
M. Vincent GELAS
Commission ASSAINISSEMENT
(14 membres + le Président)
M. Jean-Claude DESCHIZEAUX,
Président
M. Franck CALAS
M. Thierry SEVES
M. Sébastien MOYNE
M. Jacques VERT
M. Pierre ECKERT
M. Bernard ALBAN
M. Benoît PEIGNÉ
M. Patrice ANSOUD
M. Roger RIBOLLET
M. Dominique REVOL
M. Jean-Marc GIMARET
M. Frédéric KANDZIORA
M. Fabien COGNO
M. Philippe DAVIDIAN
Commission TOURISME
(15 membres)
Mme Anne TURREL
Mme Isabelle HELIN
Mme Laure FANGET
Mme Gaëlle LABALME
M. Guy CHANUDET
M. Jean-Marc GIMARET
M. Dany ALVES
Mme Carole FAUVETTE
Mme Marie-Monique THIVOLLE
Mme Magalie PEZZOTTA
Mme Sylvianne GIRAUD
M. Laurent PERRI
Mme Myriam VILLUENDAS
M. Philippe MABRU
Mme Arlette BERNARD
Commission ECONOMIE ET
VOIRIE
(15 membres)
M. Renaud DUMAY
M. Alain REIGNIER
M. Thierry SEVES
M. Johan VIVIEN MAGNIEN
M. Christophe POULAIN
M. Anthony LAIDET
M. Pierre BAILLY-BECHET
Mme Patricia CHMARA
M. Bernard ALBAN
M. Romain COTTEY
M. Patrice ANSOUD
Mme Dorothée TATON
M. Vincent GELAS
M. Boris LEYNAUD
Mme Chrystel SCHNEIDER
Commission SOCIAL ET VIE
SPORTIVE
(15 membres)
Mme Nathalie BISIGNANO
Mme Isabelle HELIN
M. Christian GOIFFON
Mme Élise BURDEAU-AUCLAIR
Mme Maryline BOUQUIN
M. Thomas VANNIER
Mme Véronique VAILLANT
Mme Patricia MAURY
Mme Patricia CHMARA
M. Gaëtan FAUVAIN
Mme Nathalie MARCHÉ
M. Fabrice VIOLLET
Mme Valérie BREVET
Mme Fatima KHENFER
Mme Myriam VILLUENDAS
Commission ENVIRONNEMENT
(15 membres)
M. Jean-Michel LUX
M. Renaud DUMAY
M. Gilles VATOUX
M. Stéphane DUFOUR
Mme Corine FONTAN
Mme Marie-Laure KNEPPERT
M. Cyril CORDELIER
Mme Anaïs LEAL
Mme Véronique LEONET
M. Jacques VERT
M. Xavier MARGUIN
M. Christian BEGUET
M. Pierre-Arnaud NOIRET
M. Dominique VIOT
M. Philippe DAVIDIAN
Commission BÂTIMENTS et
ESPACES EXTERIEURS
(14 membres)
M. Jean-Pierre CHAMPION
M. Lucien MOLINES
M. Thierry LUCENET
M. Jérémy GONIN
M. Jean-Marc LOURENCO
M. Dany ALVES
M. Romain COTTEY
M. Gilles VATOUX
M. Jacques MARAILLAC
Mme Myriam VILLUENDAS
M. Philippe DAVIDIAN
Mme Vanessa JOURNOLLEAU
M. Jean-Marc GIMARET
M. Fabrice RAPHANEL
Commission MOBILITE,
MUTUALISATION et Services de
Proximité
(15 membres)
M. Denis SAUJOT
M. Dominique VIOT
Mme Claude CLEYET-MARREL
M. Jérémy GONIN
M. Christophe BOUQUIN-JAFFRE
Mme Catherine SALVETTI
Mme Fabienne GIMARET
M. Maurice VOISIN
Mme Michelle JAMBON
Mme Myriam VILLUENDAS
Mme Laetitia DULAC
M. Franck CALAS
Mme Céline GINOUX
Mme Arlette BERNARD
Mme Caroline FRUCTUOSO
Vu pour être annexé à la délibération n°2024/07/02/03
du 2 juillet 2024
Le Président, Jean-Claude DESCHIZEAUX