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Document publié le Lundi 3 février 2025 par la commune de Breille-les-Pins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations février 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Commune de La Breille-Les-Pins - Séance du conseil municipal du 3 février 2025 Feuillet 2025/6
LISTE DES DELIBERATIONS
DCM 2025-01 APPROBATION DE LA CHARTE DU PARC NATUREL REGIONAL LOIRE- ANJOU-TOURAINE 2024-2039 - exercice 2025 - examinée le 3 février — approuvée
DCM 2025-02 VOTE DES SUBVENTIONS 2025 - exercice 2025 — examinée le 3 février —- approuvée
DCM 2025-03 ASSOCIATION LA CARPE BREILLOISE — REDEVANCE D’OCCUPATION DU PLAN D'EAU DES LOGES - exercice 2025 — examinée le 3 février — approuvée
DCM 2025-04 REGIE DES EAUX DE SAUMUR — DISPOSITIF DE TELERELEVE — IMPLANTATION - exercice 2025 — examinée le 3 février — approuvée
Le Maire Le secrétaire
lue C
Affichée le 4 février 2025