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Document publié le Mardi 2 décembre 2025 par la commune de Breille-les-Pins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations décembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Institutions publiques,
Commune de La Breille-Les-Pins - Séance du conseil municipal du 1° décembre 2025 Feuillet 2025/74
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DCM 2025-33 DELIBERATION FIXANT LES MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL - exercice 2025 — examinée le 1° décembre — approuvée
DCM 2025- DCM 2025-34 AVENANT A LA CONVENTION DE MANDAT POUR L’EXERCICE DE LA COMPETENCE « GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES » - exercice 2025 — examinée le 1° décembre — approuvée
Le Maire Le secrétaire
À Affichée le 2 décembre 2025