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Déliberation - Deliberation 2025 044 Deliberation portant sur l attribution d une subvention exceptionnelle pour l association des conscrits dans le cadre de l organisation des animations de la fete du patrimoine visee
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Olby.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2025 044 Deliberation portant sur l attribution d une subvention exceptionnelle pour l association des conscrits dans le cadre de l organisation des animations de la fete du patrimoine visee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé en préfecture
le 18/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
18/11/2025
Publié
le
ID
: 063-216302570-20251110-2025
044-DE
République
Française
Département
du
Puy-de-Dôme
Commune
d’'OLBY
Référence 2025_044
Objet
de
la
délibération
Délibération
portant
sur
l'attribution
d’une
subvention exceptionnelle
pour
l'association
des
conscrits
dans
le
cadre
de
l’organisation
des
animations
de
la
fête
du
patrimoine
Nombre
de
membres
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Lundi
10
novembre
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
dix
novembre,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'OLBY,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Samuel
GAUTHIER,
maire.
Présents:
M.
ACHARD
Nicolas,
M.
ANDANSON
Alain,
Mme
BONY
Catherine,
Mme
BRIGNON
Hélène,
M.
CARAY
Frédéric,
Mme
FINET
Hélène,
M.
GAUTHIER
Samuel,
Mme
LANGLAIS
Sarah,
Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle,
M.
NESME
Emmanuel,
M.
TRONCHE
Aymeric
Absents
excusés
: Mme
GUILLAUME
Michelle,
M.
OUVRARD
Dominique
(pouvoir
à
Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle),
M.
MEGEMONT
Etienne
(Pouvoir
à
M.
NESME
Emmanuel),
Mme
PLANEIX
Bernadette
(Pouvoir
à
M
GAUTHIER
Samuel)
A
été
nommé(e)
secrétaire
:
Mme
Noëlle
LACOURT
Objet
de
la
délibération
: Délibération
portant
sur
l'attribution
d’une
subvention
Qui
ont
pris
part
au
vote
Afférents
Présents
15
11
11
Date
de
la
convocation
04
novembre
2025
Date
d'affichage
18
novembre
2025
Vote
Pour:
11
Contre
: O
Abstention
: 0
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
PRÉFECTURE
DE
CLERMONT-FERRAND Le
:
18
novembre
2025
Et Publication
ou
notification
du
:
18
novembre
2025
exceptionnelle
pour
l'association
des
conscrits
dans
le
cadre
de
l’organisation
des
animations
de
la
fête
du
patrimoine
Rapporteur
: Samuel
GAUTHIER
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L2121-29 ;
Monsieur
le
maire
rappelle
que
dans
le
cadre
de
l'organisation
de
la
fête
du
patrimoine
par
la
commune,
l'association
des
conscrits
s’est
investie
à
plusieurs
titres
notamment
dans
le
service
du
verre
de
l’amitié,
dans
l'animation
de
la
fin
de
journée
du
samedi
et
dans
la
confection
des
repas
le
dimanche.
Afin
de
soutenir
les
frais
engagés
par
l'association
des
conscrits
lors
de
la
fête
du
patrimoine,
il est
proposé
de
valider
une
subvention
d’un
montant
de
500
€.
Parents
de
conscrits,
Mmes
BRIGNON
Hélène
et
LANGLAIS
Sarah
ainsi
que
M.
TRONCHE
Aymeric,
ne
souhaitent
pas
prendre
part
au
vote.
Ceci
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
DÉCIDE :
e
D’APPROUVER
la
subvention
d’un
montant
de
500
€
pour
l'association
des
conscrits
d'OLBY
;
e
D’AUTORISER
le
maire
à
signer
tous
les
documents
relatifs
au
versement
de
cette
subvention
sur
l’exercice
comptable
2025.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Le
Maire
Samuel
GAUTHIER
S
La
secrétaire
Noëlle
LACOURT