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Déliberation - Deliberation 2023 036 Deliberation sur la participation au feu d artifice de la fete patronale visee
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olby.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2023 036 Deliberation sur la participation au feu d artifice de la fete patronale visee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
15/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
15/06/2023
Publié
le
ID
: 063-216302570-20230609-2023
036-DE
République
Française
Département
du
Puy
de
Dôme
Commune
d'OLBY
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Vendredi
09
juin
2023
Référence
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
neuf
juin
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
2023
036
commune
d'OLBY,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
—
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Samuel
GAUTHIER,
maire.
Objet
de
la délibération
Lu
Présents
: M.
ACHARD
Nicolas,
M.
ANDANSON
Alain,
Madame
BONY
Catherine,
Délibération
sur
la |
Mme
BRIGNON
Hélène,
M.
CARAY
Frédéric,
M.
GAUTHIER
Samuel,
Mme
participation
au
feu
LANGLAIS
Sarah,
M.
MEGEMONT
Etienne,
M.
NESME
Emmanuel,
Mme
PLANEIX
d'artifice
de
la
fête
Bernadette,
M.
TRONCHE
Aymeric.
patronale
Excusé(s)
ayant
donné
procuration
: Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle
(pouvoir
à
M.
NESME
Emmanuel),
M.
OUVRARD
Dominique
(pouvoir
à
Mme
BRIGNON
Hélène),
Mme
FINET
Hélène
(pouvoir
à
M.
MEÉGEMONT
Etienne),
Mme
GUILLAUME
Michelle
Nombre
de
membres
Qui
ont
+
.
Afférents |
Présents
is
A
(pouvoir
à
M.
ACHARD
Nicolas)
au
vote
15
11
13
Absent
excusé :
Date
de
la convocation
A été
nommé(e)
secrétaire
: Mme
LANGLAIS
Sarah
01
juin
2023
Objet
de
la
délibération
: Délibération
sur
la
participation
au
feu
d’artifice
de
la
Date
d'affichage
fête
patronale
15 juin
2023
Rapporteur
: Hélène
BRIGNON
Vote
Madame
Hélène
BRIGNON
indique
que
dans
le
cadre
de
la
fête
patronale,
la
Pour:
11
commune
participe
financièrement
à
hauteur
de
1
500
€
pour
la
prestation
du
feu
Contre : 0
d'artifice.
Le
montant
du
feu
d'artifice
des
dernières
années
était
de
5
000
€.
Par
Abstention
: 2
courrier
en
date
du
23
mai
2023,
l'association
des
conscrits
sollicite
une
augmentation
du
soutien
financier
de
la commune
dans
le cadre
de
la fête
patronale.
Acte
rendu
exécutoire
PÉUe
DE
Mme
Catherine
BONY
et
M
Aymeric
TRONCHE
indiquent
ne
pas
prendre
part
au
CLERMONT
-FERRAND
vote
compte
tenu
de
la présence
de
leurs
enfants
dans
l’amicale
des
conscrits.
Le
: 15juin
2023
Et
Ceci
exposé, x
EVE
EE
s
icival
DECIDE
:
Publlsstion
où
notification
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipa
DE
du
:
e
DE
VALIDER
la
participation
de
la
commune
à
hauteur
de
30
%
des
15
juin
2023
coûts
TTC
du
prestataire
du
spectacle
de
pyrotechnie
avec
un
montant
maximum
de
2 000
€.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Le
Maire
Samuel
GAUTHIER