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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olby.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2023 037 Deliberation sur l attribution d une subvention a la suite de la creation d une nouvelle association sur la commune visee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
République
Française
Envoyé
en
préfecture
le
15/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
15/06/2023
Publié
le
ID
: 063-216302570-20230609-2023_037-DE
Département
du
Puy
de
Dôme
Commune
d'OLBY
Référence 2023
_037
Objet
de
la délibération
Délibération
sur
l'attribution
d’une
subvention
à
la
suite
de
la
création
d’une
nouvelle
association
sur
la
commune
Nombre
de
membres
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Vendredi
09
juin
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
neuf
juin
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'OLBY,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Samuel
GAUTHIER,
maire. Présents:
M.
ACHARD
Nicolas,
M.
ANDANSON
Alain,
Madame
BONY
Catherine,
Mme
BRIGNON
Hélène,
M.
CARAY
Frédéric,
M.
GAUTHIER
Samuel,
Mme
LANGLAIS
Sarah,
M.
MEGEMONT
Etienne,
M.
NESME
Emmanuel,
Mme
PLANEIX
Bernadette,
M.
TRONCHE
Aymeric.
Excusé(s)
ayant
donné
procuration
: Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle
(pouvoir
à
M.
NESME
Emmanuel),
M.
OUVRARD
Dominique
(pouvoir
à
Mme
BRIGNON
Hélène),
Mme
FINET
Hélène
(pouvoir
à
M.
MGEMONT
Etienne),
Mme
GUILLAUME
Michelle
(pouvoir
à
M.
ACHARD
Nicolas)
Qui
ont
Afférents |
Présents |
pris
part
,
au vote
Absent
excusé
:
15
11
15
A
été
nommé(e)
secrétaire
: Mme
LANGLAIS
Sarah
Date
de
la
convocation
01
juin
2023
Date
d'affichage
15 juin
2023
Vote
Pour:
15
Contre
: 0
Abstention
: O
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
PREFECTURE
DE
CLERMONT
-FERRAND
Le
: 15 juin
2023
Et Publication
ou
notification
du : 15
juin
2023
Objet
de
la
délibération
:
Délibération
sur
l’attribution
d’une
subvention
à
la
suite
de
la
création
d’une
nouvelle
association
sur
la
commune
Rapporteur
: Hélène
BRIGNON
Madame
Hélène
BRIGNON
indique
qu'une
nouvelle
association
«
un
sourire
pour
la
vie»
a
été
créée
sur
la
commune
dont
l'objet
social
est
l'organisation
de
manifestations
caritatives
et
d'animations
pour
soutenir
la
lutte
contre
le
cancer
(Octobre
rose
et
«
Movember
»).
Elle
indique
que
par
le
passé,
une
aide
avait
été
accordée
pour
aider
à
la
création
d'une
association
sur
la
commune.
Le
Maire
indique
qu’au-delà
de
la
création
d'une
association,
il
est
nécessaire
de
prendre
en
compte
l'objet
social
de
l'association
et
ses
répercussions
au
niveau
local
et
sociétal.
Le
Maire
indique
par
ailleurs
que
l'association
a
bénéficié
de
la
solidarité
des
autres
associations
à
travers
l'attribution
d’une
aide
issue
des
bénéfices
de
la journée
de
la
mobilité
en
septembre
2020.
Ceci
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
DECIDE :
e
DE
VALIDER
l'attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
d’un
montant
de
250
€.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Le
Maire
Samuel
GAUTHIER