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Déliberation - 99 DE 058 215800863 20250626 DEL2025 06 078 DE 1 1 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 058 215800863 20250626 DEL2025 06 078 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Associations, ONG et mouvements politiques,
N° DELIB 2025/06/078
République Française
Département de la Nièvre
Arrondissement de Cosne-Cours-sur-Loire
Envoyé en préfecture le 06/08/2025
Reçu en préfecture le 06/08/2025
Publié le 06/08/2025 T
ID : 058-215800863-20250626-DEL2025 06 078-DE
Date de la convocation : 18/07/2025
Date d’affichage : 18/07/2025
Nombre de membres afférents au
Commune de Cosne-Cours-sur-Loire conseil municipal : 29
Extrait du registre des délibérations de la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire
Effectifs 29
Nombre de votants | 27
Votes « Pour » 27
Votes « contre »s 0
Abstentions 0
Procuration il
Séance du jeudi 24 juillet 2025
L’an deux mille vingt-cinq et le vingt-quatre juillet à dix-neuf
heures,
Le Conseil municipal de Cosne-Cours-sur-Loire, régulièrement
convoqué, s’est réuni au Palais de Loire, salle du Belvédère, Rue
du Général de Gaulle, sous la présidence de Monsieur Gilbert
LIENHARD, maire.
Etaient présents : M. Lienhard, Mme Leroy, M. Renaud, Mme
Boulogne, M. Bonnet, Mme Ouvry, MM Cassera, Marasi, Mmes Guiblin, Breuzet, Milliard, MM Ponsonnaille, Reby, Mme Colonel, M. Blandin, Mme Peneau, M. Gabez, Mmes Tabbagh Gruau, Pabiot, MM Lachaut, Veneau, Mmes Reboulleau, Quillier, Leclerc, Mme Borel, M. Boujlilat.
Absents ayant donné procuration: Madame Isabelle Denis à
Monsieur Hicham Boujlilat
Secrétaire de séance : M. Reby.
Objet de la délibération: Désignation des membres de la
Commission Consultative des Services Publics Locaux.
Vu le Code Général des Collectivités
Vu l’article L1413-1 du Code Général des Collectivités Territoriales
déterminant notamment les conditions de création de la commission et
les conditions de désignations de ses membres.
Vu la délibération 2020/07/002 créant la CCSPL pour la mandature 2020-2026 et fixant le nombre de représentants élus de la collectivité siégeant au sein de la commission à 7 auxquels s’ajoutent 2 représentants d’associations locales,
Considérant que suite à des vacances de sièges, il convient de désigner de nouveaux représentants de la collectivité.
Considérant les candidatures de membres communiquées en amont tant par la majorité que les groupes d’oppositions, N° DELIB 2025/06/078
Envoyé en préfecture le 06/08/2025
Reçu en préfecture le 06/08/2025 CS L
Publié le 06/08/2025 G
ID : 058-215800863-20250626-DEL2025 06 078-DE
Le Conseil municipal,
DESIGNE comme membres de la Commission Consultative des
Services Publics Locaux sous la présidence du Maire de Cosne-
Cours sur-Loire
Représentants de la collectivité :
- M. Yannis BONNET
- Mme Carole TABBAGH GRUAU
- M. Jean-Pierre MARASI
- Mme Pauline PABIOT
- Mme Pascale QUILLIER
M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD
M. Hicham BOUJLILAT
Associations locales
- 2 représentants de l’Association des Commerçants
Cosnoise
Unanimité
Pour extrait conforme :
Le Président de séance,