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unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 15fev2021 ODJ
Document publié le Lundi 15 février 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 15fev2021 ODJ)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
Conseil Communautaire du lundi 15 février 20210 1/2
ORDRE DU JOUR
DIRECTION GÉNÉRALE
Politiques contractuelles
1. Rapport 2020 sur la situation de la CAHM en matière de développement durable, préalablement au Rapport d’Orientation Budgétaire 2021
ADMINISTRATION GÉNÉRALE-RESSOURCES
Finances et Observatoire fiscal
2. Approbation du Rapport d’Orientation Budgétaire 2021
3. Budget Annexe « GIGAMED » : mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du Budget Primitif 2021
4. Aire d'accueil permanente des gens du voyage d'Agde - reprise de la gestion en régie : approbation de la tarification
5. Approbation du rapport 2020 de la Commission Locale d’Evaluation et de Transfert des Charges
Statuts
6. Syndicat Mixte Hérault Energies : transfert des compétences « de soutien aux actions de maitrise de la demande en énergie » et « de la compétence IRVE : mise en place et organisation d’un service comprenant la création, l’entretien et l’exploitation des infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables »
Représentativité
7. Syndicat Mixte fermé Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères de Pézenas- Agde (modification de la délibération n°3437 du 14/12/2020) : élection d’un suppléant au sein du Conseil syndical suite à la désignation de monsieur MARTINEZ Gérard en qualité de titulaire (commune de Nézignan l’Evêque)
8. Fédération Atmo Occitanie pour la surveillance de la qualité de l’air : désignation d’un Représentant de la CAHM
Ressources Humaines
9. Création d’un emploi de chargé de mission « qualité énergétique des logements »
PROJETS DU TERRITOIRE
Stratégie du territoire
10. Quartier de « La Méditerranéenne » à Agde – concession d’aménagement : désignation de l’aménageur et approbation du traité de concession
11. Présentation à l’Assemblée délibérante du rapport de gestion et d’activité 2019 de « TERRITOIRE 34
12. Présentation à l’Assemblée délibérante du rapport d’activité 2019 du Syndicat mixte du Scot du Biterrois
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
LUNDI 15 FÉVRIER 2021 À 17 HEURES
À VIAS
(Théâtre de l’Ardaillon) Conseil Communautaire du lundi 15 février 20210 2/2
Transport
13. Comité d’itinéraire de « l’Euro Vélo n°8 » : approbation de l’Avenant n°1 de la convention de partenariat et de financement pour la période 2019-2021
Environnement et Littoral
14. Approbation de la convention-cadre de partenariat pour la gestion du domaine terrestre et maritime du Conservatoire du Littoral
Habitat
15. Approbation des modifications du règlement des aides de la CAHM dans le cadre des opérations OPAH RU et PIG
16. Approbation des modifications du règlement des aides à la production de logement social parc public
17. Mise en place d’un nouveau POPAC 2021-2024 sur le Centre ancien d’Agde : approbation de la convention d’opération avec l’Anah
18. Parc public : bilan de la production de logements locatifs sociaux 2020
SERVICES DE PROXIMITE
Eau, Assainissement et Pluvial
19. Syndicat mixte des Eaux de la Vallée de l’Hérault : adoption des statuts modifiés
20. Détermination des lieux des prochaines séances
QUESTION DIVERSE
Représentativité
21. Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) : désignation d’un Représentant de la CAHM