Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20260310 designation membres qui formeront commiss
Déliberation - 20240104 designation membres commissions municipal
Déliberation - designation membre de la commission batiments trav
Déliberation - designation des membres de la commission de contro
Déliberation - designation membre commission de controle listes e
Déliberation - designation des membres de la commission de contro
Déliberation - 20240320 membres commissions municipales c966
Déliberation - 20231292 designation membre commissions travauxbat
Déliberation - 20260438 membres commission controle
Déliberation - 20260311 designation membres CAO
Déliberation - 20260440 designation membres commissions municipales
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Déliberation - 20260440 designation membres commissions municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Aménagement du territoire,
VILLE DE
CHAMPAGNEY
(Haute-Saône)
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
ARRONDISSEMENT DE LURE
Nombre de membres en exercice : 24
Date de la convocation : 21 avril 2026
Date d’affichage : 05 mai 2026
L’an deux mille vingt-six et le vingt-sept avril à dix-neuf heures trente,
convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances,
FAIVRE, Maire
DELIBERATION DU CON
DE LA COMMUNE DE (
Envoyé en préfecture le 29/04/2026
Reçu en préfecture le 29/04/2026
Publié le
ID :070-217001205-20260427-20260440-DE
Séance du 27 avril 2026
Etaient présents: Mmes et MM S. COLLILIEUX — B. PY — M. JACOBERG
C. HOSATTE - Y. TESTON - N. SMA
M. DUPATY - T. SCHLUMBERGER - B. GRANDJEAN -— J. MOLNAR -
M. METTAVANT - Z. KANJUGA - F. DEMESY —S. FASQUELLE -— M. HEQUET
Pouvoirs : C. MATHIE donne pouvoir à B. PY
INE PELLETERET - C. PERON -
DCM 2026/04/40
Madame Ghislaine BRIOT à été désignée secrétaire de séance
le Conseil Municipal de la commune, régulièrement
sous la présidence de Madame Marie-Claire
ER — G. BRIOT adjoints T. SEGUIN -
K. LIONNET - O. HOUILLON -
M. FAIVRE -— S. BERNARD -—
-
Suite à la démission de Mme
Désignation des membres commissions municipales
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, modifie le tableau des membres des commissions tel que ci-dessous :
|
COUDEREAU, il convient de désigner un membre pour la remplacer au sein
de la
commission Scolaire, Sport et jeunesse, Informations Municipales, Fleurissement.
TRAVAUX
SPORTS ET FORET et RESEAUX CULTURE INFORMATIONS
ONE FR SCOLSIRE JEUNESSE SECS ET PATRIMOINE MUNICIPALES FLEURISSEMENT
URBANISME
M. COLLILIEUX M. COLLILIEUX Mme BRIOT Mme PY M. JACOBERGER Mme PY Mme PY Mme GRANDJEAN
M. SEGUIN M. JACOBERGER Mme HOSATTE M. KANJUGA M. KANJUGA M. SCHLUMBERGER [M. TESTON Mme BRIOT
M. TESTON M. SEGUIN M. JACOBERGER [Mme SMAINE M. BERNARD Mme SMAINE M. BERNARD Mme METTAVANT
PELLETERET PELLETERET
M. PERON Mme HOSATTE Mme DUPATY M. SCHLUMBERGER Mme METTAVANT Mme MOLNAR
M. SCHLUMBERGER Mme DUPATY
Mme PY M. SCHLUMBERGER [Mme DEMESY M. FAIVRE M. FAIVRE Mme DUPATY
M. MATHIE Mme GRANDJEAN
Mme BRIOT M. PERON Mme LIONNET Mme DEMESY IM.PERON Mme DEMESY
Mme HOSATTE Mme LIONNET
M.JACOBERGER M. HOUILLON M. MATHIE M. MATHIE Mme. DUPATY Mme LIONNET
M. PERON M. FAIVRE
M. FASQUELLE M. FASQUELLE Mme HEQUET M. FASQUELLE Mme HEQUET M. FASQUELLE
me HEQUET . FASQUELLE
Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
SR Sd L..
l >