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Déliberation - 20231292 designation membre commissions travauxbatimentsvoiries reseauchaleur petitesvillesdemain 8ef1
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Déliberation - 20231292 designation membre commissions travauxbatimentsvoiries reseauchaleur petitesvillesdemain 8ef1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 22/12/2023
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE Reçu en préfecture le 22/12/2023 ARRONDISSEMENT DE LURE DELIBERATION DU CONS}; pre ET
ID : 070-217001205-20231222-20231292-DE
Lo DE LA COMMUNE DE pero
Séance du 19 décembre 2023 VILLE DE
CHAMPAGNEY
(Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 27
Date de la convocation : 12 décembre 2023
Date d’affichage : 29 décembre 2023
L’an deux mille vingt-trois, et le dix-neuf décembre à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal
de la commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel
de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes MM M. JACOBERGER B. PY - T. SEGUIN adjoints F. LUPFER -—
C. HOTTINGER - R. KIFFER - Y. TESTON - S. TETOT - P. PARISOT - G. SALVI -
C. LAMBOLEY - V. TRARI MEDJAOUI - S. LAMBERT - T. SCHLUMBERGER -
B. GRANDJEAN -— O. HOUILLON - M. FAIVRE - A. IPPONICH - M. HEQUET
Pouvoirs: S. COLLILIEUX donne pouvoir à T. SEGUIN - D. RANOUX donne pouvoir à
Y. TESTON - G. BRIOT donne pouvoir à B. PY
Absents : C. AMAROT HOUSSARD - Q. COUVREUR - M. BONNET - P.E. PHEULPIN
Philippe PARISOT 2 été désigné secrétaire de séance.
DCM 2023/12/92
Désignation d’un membre dans les commissions : Travaux-Bâtiments et Voiries, Réseau de
chaleur et Petites Villes de Demain
Madame le Maire expose que suite à la démission de Monsieur KIFFER en date du 14 septembre
2023, il convient de désigner un nouveau membre dans les commissions Bâtiments Travaux Voirie —
Réseau de Chaleur et Petites Villes de Demain.
Aussi, Madame le Maire invite les candidats à se faire connaitre.
Madame PY se porte candidate à la commission Bâtiments Travaux Voirie.
Aucun candidat ne se porte volontaire pour les commissions Réseau de Chaleur et Petites Villes de Demain.
Vu l’accord unanime du Conseil Municipal pour procéder au vote à main levée.
Le Conseil Municipal, à la majorité avec 21 voix POUR et 2 abstentions (Madame HOTTINGER et Monsieur KIFFER) :
e Désigne Madame Béatrice PY, comme membre de la commission bâtiments travaux voirie.
- Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.