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Déliberation - oj 2012 04 10
Document publié le Mercredi 4 avril 2012 par la commune de Château-Thierry.
Lien du pdf (Déliberation - oj 2012 04 10)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sport, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L’AISNE
VILLE DE CHATEAU-THIERRY
N/REF : JKJMN/ND
Le 4 avril 2012
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra salle des fêtes de l’hôtel de ville :
Le mardi 10 avril 2012 à 20h30
● Compte-rendu du Conseil Municipal du 8 février 2012
● Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du C.G.C.T :
- Convention d’occupation de locaux avec l’association « Le Calicot »
- Tarifs municipaux
- Marchés publics – Procédure adaptée
FINANCES
● Garantie d’emprunt pour la Maison du CIL - Réaménagement
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
URBANISME
● Cession de la parcelle cadastrée AK n° 416 (Avenue de la République) Délibération modificative
Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
TRAVAUX
● Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) – Demandes de subvention Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Aménagement et embellissement du haut de la Grande Rue
Demande de subvention au titre du FISAC
Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Développement touristique du Vieux Château
Demande de subvention au titre du FRAPP
Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Restauration de la tour de la Poudrière – Travaux urgents
Demande de subvention à la DRAC et au Conseil Général
Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Fonds d’insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique Territoriale Demandes de financement dans le cadre des projets d’aménagement de l’Hôtel de Ville, du Gymnase ADRIAENSSENS et du Centre Technique Municipal
Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Convention de partenariat en faveur de l’efficacité énergétique entre La Ville de CHATEAU-THIERRY et la Société CERTINERGY
Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI ● Fonds Départemental de Solidarité – Travaux de voirie – Programme 2012 Demande de subvention au Conseil Général de l’Aisne
Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Aménagement d’un bassin de temporisation des eaux pluviales au Chemin du Progrès Demande de subvention auprès du CIVC
Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
EDUCATION-JEUNESSE
● Projet de fusion de l’école maternelle et élémentaire de la Madeleine Avis du Conseil Municipal
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
PERSONNEL
● Création de postes de fouilleurs qualifiés
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Prestations d’action sociale – Taux 2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
SPORTS
● Répartition de l’aide aux clubs sportifs employant un salarié
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Subventions 2012 aux clubs sportifs
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Subventions exceptionnelles aux clubs sportifs
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Acquisition d’un module pour le Skate-Park – Demande de subvention à la CAF Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Rénovation des aires de saut et de la piste d’athlétisme au stade
Demandes de subvention
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
INTERCOMMUNALITE
● Rapport annuel sur le service public d’élimination des déchets ménagers par la CCRCT Rapporteur : Monsieur le Maire
AFFAIRES GENERALES
● Action en justice – Redevance des Grands Lacs de Seine
Rapporteur : Monsieur le Maire
● Adhésion de la Ville à l’association « Energy Cities »
Rapporteur : Monsieur le Maire
QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS
Je vous prie d’agréer, chers collègues, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jacques KRABAL