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Déliberation - oj 2012 09 21
Document publié le Jeudi 13 septembre 2012 par la commune de Château-Thierry.
Lien du pdf (Déliberation - oj 2012 09 21)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L’AISNE
VILLE DE CHATEAU-THIERRY
N/REF : JKJMN/ND
Le 13 septembre 2012
16 PLACE DE L’HÔTEL DE VILLE – B.P. 198 – 02401 CHÂTEAU-THIERRY CEDEX TEL : 03.23.84.86.86 - FAX : 03.23.84.86.99 - e-mail : contact@ville-chateau-thierry.fr
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra salle des fêtes de l’hôtel de ville :
Le vendredi 21 septembre 2012 à 20h00
● Compte-rendu des débats du Conseil Municipal du 29 juin 2012
● Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du C.G.C.T :
- Convention d’occupation de locaux
- Marchés publics – Procédure adaptée
URBANISME
● Convention Publique d’Aménagement du quartier de l’Ile
Approbation du compte-rendu de la SEDA
Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
FINANCES
● Comité des Fêtes Jean de La Fontaine – Reversement des droits de place Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Association Panafricaine « LissaLissi » - Subvention exceptionnelle Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
TRAVAUX
● Travaux de branchement d’eau potable pour le jardin public Riomet Convention financière avec l’USESA
Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
EDUCATION-JEUNESSE / VIE CITOYENNE
● Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Répartition des subventions
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Ecole maternelle de la Madeleine – Aide à projet
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
PERSONNEL
● Tableau des emplois permanents - Modification
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Contrat d’assurance des risques statutaires
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX SPORTS
● Subventions exceptionnelles aux clubs sportifs
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Répartition de l’aide aux clubs sportifs employant un salarié
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
INTERCOMMUNALITE
● CCRCT – Modification des statuts
Rapporteur : Monsieur le Maire
● Intégration de la commune de Mézy-Moulins à la CCRCT
Avis du Conseil Municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
● Rapport annuel sur le service public d’élimination des déchets ménagers par la CCRCT Rapporteur : Monsieur le Maire
AFFAIRES GENERALES
● Action en justice – Redevance des Grands Lacs de Seine
Rapporteur : Monsieur le Maire
QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS
Je vous prie d’agréer, chers collègues, l’expression de mes sentiments les meilleurs.