Compte-Rendu - CRCM20160311

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Compte-Rendu - CRCM20160311 Document publié le Vendredi 11 mars 2016 par la commune de Montmorin. Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM20160311)Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Eau et assainissement, COMPTE RENDU SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL

Du 11 mars 2016

L’an deux mille seize, le onze mars à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Montmorin, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Gérard GUILLAUME, Maire. Date de convocation : 07/03/2016

Présents : MM. GUILLAUME, FUSTIER, LAMARTINE, PIREYRE, REYNARD, PELLETIER, PODEVIN et Mmes ROUSSET, PEYRON, RAYNAUD, TENNEREL.

Mme CASSAGNE Christelle a donné pouvoir à M. GUILLAUME Gérard

Mme PLOS Josiane a donné pouvoir à Mme ROUSSET Michelle

M. SOBCZAK Laurent a donné pouvoir à Mme RAYNAUD Amandine

Secrétaire de séance : Mme ROUSSET Michelle

Approbation à l’unanimité du compte rendu du Conseil Municipal du 12 février 2016.

1/ Les Outre-Mer à Montmorin

Les 21 et 22 mai 2016 se dérouleront sur notre Commune « les Outre-Mer à Montmorin » en coordination avec la Communauté de Communes Billom-St Dier-Vallée du Jauron et le Ministère des Outre-Mer. Au programme de cette manifestation en présence de Madame la Ministre des Outre-Mer : - Animations : conférences, concerts, visites guidées du Château, ateliers jeune public… - Marché de l’artisanat : local et d’Outre-Mer,

- Expositions,

- Restauration réunionnaise.

2 /Centre d’Intervention Pompiers

Par courrier du 2 mars 2016, Monsieur le Président du SDIS 63 nous informe qu’une rencontre a eu lieu en février 2016 entre le Commandant du Groupement territorial sud et les sapeurs-pompiers de Montmorin. La diminution du nombre des sapeurs-pompiers ne permet plus le maintien de la viabilité de ce Centre de Première Intervention. Lors du Conseil d’Administration du SDIS du mois de juin 2016, il sera proposé la fermeture de ce Centre à compter du 1er septembre 2016.

Les sapeurs-pompiers de Montmorin pourront poursuivre leur engagement auprès du Centre de Secours de Billom.

3/DETR 2016

Les Services de l’Etat nous ont adressé un récépissé de dépôt complet de notre dossier DETR : travaux de voirie 2016. Une demande de subvention sera déposée auprès du Ministère de l’Intérieur pour l’octroi d’une aide de 8 000 € pour ces mêmes travaux.

4/Conseil départemental : Kits Réduc’Eau

Le projet est annulé. Le Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer a prévu de ne pas reconduire le dispositif des certificats d’économie d’énergie (CEE), sur lequel repose l’entière gratuité du kit.

5/ Information : fusion Communautés de Communes

Le Groupement PARTENAIRES Finances Locales- ITINERAIRES Droit Public a été retenu pour accompagner les 2 Communautés de Communes (Billom- St Dier-Vallée du Jauron et Mur-es-Allier pour leur fusion effective à compter du 1er janvier 2017.

Dans ce cadre, il reçoive chacun des Maires des Communes concernées, afin de recueillir leur point de vue et attentes sur la future Communauté élargie.

Les compétences obligatoires seront mises en place au 1er janvier 2017.

La future Communauté dispose de deux ans pour définir l’intérêt communautaire de certaines compétences optionnelles. 6/ Questions diverses :

- SIAREC (Syndicat Intercommunal d’assainissement de la Région Est de Clermont –Ferrand) : Ce syndicat s’occupe d’assainissement collectif avec étude, réalisation, exploitation et entretien des stations et des collecteurs d’eaux usées. Une rencontre sur le territoire communal a eu lieu avec M. le Maire et Le Président du syndicat. Un état des lieux et une étude de projet seront réalisés pour une éventuelle reprise de la gestion complète de l’assainissement collectif sur la Commune.

- Devis Vitrerie Billomoise : porte d’entrée de la salle des associations : changement du vitrage simple en double vitrage pour un montant de 568.57 € TTC.

- Séminaires « paysage/urbanisme/patrimoine » dédiés aux élus du territoire » : 2 journées d’échange prévues le 22 mars et le 8 avril (accès sur le démarrage du PLUi).

Résultats de ces travaux présentés au Grand Public le 15 avril 2016 en soirée à Bouzel. - Cérémonie du 19 mars 1962 : la commémoration aura lieu le dimanche 20 mars 2016 à 11 H au monument aux morts pour un dépôt de gerbe, suivie d’un vin d’honneur en Mairie.

- Motion de soutien à l’ANRAF (Association Nationale des Retraités Agricoles de France) pour accorder aux agriculteurs non-salariés le compte pénibilité comme aux salariés agricoles pour permettre un départ anticipé. - Pont des Coins : Au vu de l’état des ouvrages d’art de la Commune, un programme de travaux de réfection sera établi au cours de l’année 2017.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22 H00.