Compte-Rendu - compte rendu du 19 mai 2022 9393466

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Compte-Rendu - compte rendu du 19 mai 2022 9393466 Document publié le Jeudi 19 mai 2022 par la commune de Saint-Jean-de-Vaulx. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 19 mai 2022 9393466)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Télécommunications et internet, 1/5

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2022

Étaient présents : RAVANAT Jean-Luc

CACHET Christine

CASSAGNE Thierry

PELÉ Denis

CARREL Pascale

OZOUF Guillaume

PETIT Blandine

PEYLIN Chrystelle

RAVANAT Fabien

ROUX Sébastien

TRAMAGLIA Stéphane

Étaient excusés : BONNARDEL Nathalie

EYMERY Béatrice

RENOUX Andréa

SALINGUE Yves

Ordre du jour : Travaux : MAM, parking, PVR

Sivom du Pays de Vaulx

Compte-rendu de l’assemblée générale du Groupement Pastoral du

Connex

Marché de producteurs

Tour de garde des élections législatives

Informations et questions diverses

Pascale Carrel est nommée secrétaire de séance.

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 14 AVRIL 2022

Moloks au Puits

Denis Pelé signale que le conseil n’a pas fait le choix de l’entreprise pour l’installation des moloks au Puits.

Pour Thierry Cassagne, il faut d’abord déterminer quels travaux doivent être réalisés.

Jean-Luc Ravanat dit que pour l’aménagement de la place, il faut déposer un dossier de demande de subvention auprès du Département de l’Isère.

Denis Pelé propose de donner l’installation des moloks à l’entreprise Stef Travaux et voir ensuite les travaux supplémentaires à réaliser.

Le conseil municipal est d’accord avec la proposition de Denis Pelé.2/5

TRAVAUX : MAM ; PARKING ; PVR

MAM

Jean-Luc Ravanat informe de la relance d’un appel d’offres pour les travaux des lots chape et ouvertures.

La demande d’anticipation des travaux avant l’accord de subvention par la CAF a été acceptée.

A la conférence territoriale, la commune a été informée qu’elle peut démarrer les travaux. Concernant les travaux des locaux restants, le Département considère que c’est la même opération que la MAM car c’est le même bâtiment. De ce fait, les travaux pourront également commencer dès que les entreprises auront été retenues : l’appel d’offres ayant été lancé en début de semaine.

Stéphane Tramaglia a rencontré l’électricien et lui a dit qu’il va être difficile d’effectuer les travaux cette année.

Denis Pelé a établi une demande de déclaration préalable pour les travaux d’ouverture de la façade du bâtiment. Après accord par la commune, il y a deux mois de recours des tiers.

Parking et P.V.R.

Jean-Luc Ravanat a rencontré M. Faure de l’entreprise Eiffage. Il a établi un devis pour les travaux de la route de la PVR rue du Connex.

Le but est de réaliser les travaux du parking derrière le bâtiment mairie-salle des fêtes et la route de la P.V.R. en même temps avant l’hiver, car cette année le déneigement a été compliqué dans cette rue.

Pour le parking, l’entreprise Froment effectue les travaux et sous-traite la partie des enrobés à Eiffage.

Denis Pelé indique que sur les plans initiaux, la commune avait imposé des accès. Maintenant que les constructions des maisons ont toute commencé, il faudrait voir avec les habitants où ils souhaitent leurs bordures d’entrées.

SIVOM DU PAYS DE VAULX

Jean-Luc Ravanat signale une fuite sur la conduite d’eau traversant la RN 85 à hauteur de Petichet. Lors des travaux d’assainissement par la commune de Saint-Théoffrey, la conduite a été dégagée à la main et l’entreprise a constaté que la conduite fuyait. Elle a donc été réparée. Il a rencontré un commercial de la société Christaud. Un devis a été établi pour des colliers résistants à 40 bars.

Christine Cachet a été relancée par la préfecture de l’Isère au sujet de la mise en conformité des statuts du Sivom, devenus obsolètes. Le président doit être élu pour 6 ans, ça ne peut pas tourner tous les trois ans.

Les élus de Saint Jean s’étaient positionnés sur certains points mais elle a besoin de quelques détails.

Certains points ne devraient pas poser de problème : la répartition des salaires des agents du scolaire sur le même principe, les charges pour l’école : chaque commune gère ses locaux et la répartition du budget de l’eau. Saint Jean s’était positionnée sur une répartition proportionnelle à la consommation mais Notre Dame de Vaulx est contre. Donc, si les élus de Notre Dame souhaitent conserver la répartition actuelle, les élus de Saint Jean s’abstiendront. Le point, a priori, en désaccord porte sur les locaux de la cantine et de la garderie périscolaire.3/5

L’entretien des locaux et les charges sont pris en charge par la commune de Notre Dame de Vaulx. Les élus souhaiteraient que la commune de Saint Jean participe à ces charges. Il avait été dit que Saint Jean était prête à faire quelque chose à condition d’installer des compteurs dans les locaux, puisqu’ils ne sont pas seulement utilisés pour le scolaire, mais ça parait compliqué.

Aussi, en cas de désaccord avec les élus de Notre Dame de Vaulx, elle demande si la commune de Saint Jean est prête à assurer la périscolaire dans ses locaux.

Le conseil municipal est d’accord pour éventuellement installer la garderie périscolaire sur la commune.

Arrivée de Blandine Gauchet

Thierry Cassagne intervient sur le problème de l’entretien du matériel, tout lâche, les lames des tondeuses, les paliers. Il faut changer les courroies.

Apparemment, il y aurait un problème sur l’embrayage du Carraro.

Christine Cachet rappelle que lorsque le Carraro a été réparé, il avait été évoqué l’idée d’acheter un autre matériel pour effectuer le déneigement et pour pouvoir garder plus longtemps le Carraro.

COMPTE-RENDU DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU GROUPEMENT PASTORAL DU CONNEX

Thierry Cassagne fait le point sur l’assemblée générale du Groupement Pastoral du Connex. La montée des bêtes en alpage, environ 500, est prévue les 08 et 09 juin 2022. La même bergère que l’an passé, Florence, a été recrutée.

Du débroussaillage est prévu à l’automne sous le chalet. L’association a obtenu une subvention. Un débroussaillage se fera peut-être à la cime de la combe des Arnauds. Les présents ont également parlé du tuyau qui traverse l’alpage, ils vont essayer de repérer où est la vanne et alimenter plutôt du côté de Saint Georges de Commiers.

Jean-Luc Ravanat précise également que la table d’orientation, remise en état l’an dernier, sera protégée par un fil électrique.

MARCHÉ DES PRODUCTEURS

Christine Cachet indique que les commerçants et les gens étaient satisfaits de ce premier marché. Un questionnaire a été envoyé aux exposants pour savoir s’ils souhaitent revenir. Des artisans ont contacté la commune : une personne de Notre Dame de Vaulx qui fait des horloges, une des gaufres et une couturière.

Des personnes de la commission ont demandé si en juillet et en août, des musiciens de Saint Jean pouvaient participer.

Il y a eu une bonne ambiance.

Il a été demandé la possibilité d’installer quelques tables pour manger sur place.

TOUR DE GARDE DES ÉLECTIONS LÉGISLATIVES

Jean-Luc Ravanat rappelle les dates des 12 et 19 juin 2022 pour les élections législatives. Le bureau de vote sera ouvert de 8 heures à 18 heures.

Il y a deux options, 4 créneaux de 2 h 50 ou 5 créneaux de 2 h 00.

Il va préparer le planning et sera transmis par mail aux élus.4/5

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Déclaration d’intention d’aliéner

Jean-Luc Ravanat soumet la déclaration d’intention d’aliéner pour la vente d’une grange au Villaret.

Après délibération, le conseil municipal décide de ne pas user de son droit de préemption.

Captage et bassins

Jean-Luc Ravanat informe de l’organisation par Yves Salingue d’une corvée une après-midi au captage du Pontet avec des bénévoles de la commission eau. Anaelle et Nicolas de la ferme Prince ont fourni les piquets et le barbelé et les ont mis en place. Il y a de l’eau qui remonte en surface. Des travaux restent encore à faire.

A La Monta, le bassin ne coulait plus. Les frères Rossi l’ont remis en état. La conduite a été débouchée. Les tuyaux font 50 de long et s’emboitent les uns dans les autres et des racines poussent et bouchent les tuyaux. Il faudra essayer de mettre un tube PEHD à l’intérieur du tuyau existant.

L’agence de l’eau ne donne pas de subvention pour ces travaux. Il va questionner la Commission Local de l’Eau.

Yves Salingue a pris des photos du bassin hexagonal des Arnauds. Il a été nettoyé par un habitant. Il faudrait le remettre en état avec des pierres. Des subventions seront demandées. Au Villaret, le bassin ne coulait plus non plus. Un habitant du Villaret a nettoyé la crépine.

Routes et chemins

Denis Pelé signale l’existence d’un chemin à La Monta, dont la partie amont a été annexée par un riverain il y a très longtemps. Il faudrait rouvrir ce chemin pour la circulation des piétons.

La question est de savoir s’il faut faire le nécessaire pour rouvrir ce chemin ou pas. Il faudrait prendre contact avec le propriétaire du terrain voisin du chemin.

Jean-Luc Ravanat est d’accord pour aller voir le propriétaire qui ne sait peut-être pas que le chemin a été annexé par le propriétaire précédent.

Denis Pelé reparle de la route de l’angle de la MAM ressortant rue du Connex qui est à créer. Il est nécessaire d’acheter un bout de terrain aux époux Delelis-Fanien. Ils ont été rencontrés à plusieurs reprises. Pour le dernier projet présenté, ils sont d’accord sur le principe. Il faut voir la faisabilité et le coût du projet avec les entreprises.

Jean-Luc Ravanat évoque les projets. Le premier avait un empiètement important sur le terrain des époux Delelis-Fanien.

Sur le dernier projet, l’empiètement a diminué de moitié.

Ils se sont plaints du manque de concertation à l’origine du projet et la construction du bâtiment donne une moins-value à leur habitation. Ils souhaitent que le mur soit en pierres apparentes.

Christine Cachet aborde également la route de Laumine. Il était convenu qu’elle soit reprise par la commune et il faut donc faire le nécessaire pour qu’elle devienne communale.

Denis Pelé ajoute qu’une bouche à clé est enfoncée sur cette route. Il faudrait la repérer et la sortir.5/5

Jean-Luc Ravanat a vu Monsieur Mulyk. Il est prévu une rencontre pour parler de la route départementale au Pontet, mercredi 25 mai après-midi.

Travaux

Thierry Cassagne a vérifié les travaux d’élagage autour des plantations sur la parcelle 20, réalisés par l’ONF. Beaucoup d’arbres n’ont pas pris.

Les travaux ont été faits correctement, à part que les agents de l’ONF ont laissé les filets de protection sur place et ça leur a été signalé.

Jean-Luc Ravanat indique que les travaux de protection des captages des Arnauds réalisés par le Cafes sont terminés.

Pascale Carrel a vu des nacelles entre Font-Reynier et les Prats et demande quels sont les travaux actuellement entrepris.

Elle demande également si les travaux de fauchage vont se faire.

Jean-Luc Ravanat et Thierry Cassagne répondent successivement que ce sont certainement les travaux pour la fibre et qu’il est prévu de passer l’épareuse.

Thierry Cassagne signale que le car scolaire a accroché le mur de l’école. La directrice était garée sur le trottoir à la cime des escaliers.

Communication

Denis Pelé souhaite parler de la communication. Il trouve qu’il y a de moins en moins d’informations passées dans le blog. Facebook est privilégié mais il faut un compte pour y accéder et les gens n’ont pas forcément de compte.

Il faut voir si quelqu’un veut s’occuper de la communication sur le blog car il est moins vivant qu’auparavant.

Christine Cachet précise que ce n’est pas le même genre d’informations sur le blog et sur Facebook. Dans le blog, il y a moins de choses sur les associations car elles ne transmettent pas les informations, il faut aller les chercher. Il n’y a pas besoin de compte pour consulter une page facebook.

Pascale Carrel ne pense pas que les habitants soient en manque d’informations.

Ainsi fait et délibéré en mairie de Saint Jean de Vaulx, les jour, mois et an désignés ci-dessus et ont signé les membres présents.