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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20221216 089
Document publié le Vendredi 16 décembre 2022
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20221216 089)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Consommateurs,
+
clermont
auvergne
métropole
E | Liber » Égatiné + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Préfecture du
Puy-de-Dôme
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation :
GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE SYNDICAT BASSE LIMAGNE, LE SIAREC, 11 COMMUNES HORS MÉTROPOLE ET LA MÉTROPOLE - AVENANT N°1
DÉLIBÉRATION N°DEL20221216_089
Commission principale : 5 Eau
Rapporteur : -.
Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 16 décembre 2022 à 08 H15 avenue de l’Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, François RAGE, Louis GISCARD D'ESTAING, Christine MANDON, Hervé PRONONCE, Henri GISSELBRECHT, Jean-Marc MORVAN, René DARTEYRE, Flavien NEUVY, Laurent BRUNMUROL, Christophe VIAL, Serge PICHOT, Sylvain CASILDAS, Aline FAYE, Jean-Marie VALLÉE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Isabelle LAVEST, Cyril CINEUX, Laurent GANET, François CARMIER, Eric GRENET, Richard BERT, Cécile AUDET, Grégory BERNARD, Marion CANALES, Blandine GALLIOT, Nicolas BONNET, Chantal LAVAL, Florent GUITTON, Alain FAGONT, Dominique ADENOT, Christophe BERTUCAT, Dominique BRIAT, Sondès EL HAFIDHI, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Pierre SABATIER, Nathalie CARDONA, Cécile BIRARD, Bernard BARRASSON, Philippe MAITRIAS, Christine FAURE, Jean-Christophe CERVANTÈS, Samir EL BAKKALI, Magali GALLAIS, Lucie MIZOULE, Sylvie DOMERGUE, Jean PICHON, Luc LEVI ALVARES, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Fabienne VOUTE, Chantal LELIÈVRE, Hélène VEILHAN, Marion BARRAUD, Estelle BRUANT, Rémi CHABRILLAT, Vincent SOULIGNAC, Anne-Laure STANISLAS, Thomas WEIBEL, Jérôme AUSLENDER, Charles DUBREUIL, Julien BONY, Cécile LAPORTE, Jean-Paul CORMERAIS, Claude AUBERT, Marie DAVID, Fatima BISMIR, Eric FAIDY, Stanislas RENIÉ, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Diego LANDIVAR, Marianne MAXIMI Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Anne-Marie PICARD pouvoir à Jean PICHON
Marcel ALEDO pouvoir à Hervé PRONONCE
Christine PEROL BEYSSI pouvoir à Claudine KHATCHADOURIAN-TECER
Patrick NÉHÉMIE pouvoir à Luc LEVI ALVARES
Claire BRIEU pouvoir à Thomas WEIBEL
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Julien BONY
Catherine PINET-TALLON pouvoir à Cécile LAPORTE
Christine BIGOURET pouvoir à Jean-Paul CORMERAIS
Jocelyne CHALUS pouvoir à Flavien NEUVY
Julie DUVERT pouvoir à Sylvie DOMERGUE
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Jacqueline BOLIS
N°DEL20221216_089
1/21
Direction Cycle de l'Eau / 7788
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 16 DÉCEMBRE 2022 À 08 H15
Conseillers en
exercice :
84
Conseillers
présents :
73
Conseillers
représentés :
10
Total votants :
81 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL D'EXPLOITATION, EAU, ASSAINISSEMENT, GEMAPI du 30 novembre 2022
BUREAU du 2 décembre 2022
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 16 décembre 2022
Direction Cycle de l'Eau / 7788
Muriel BURGUIERE
GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE SYNDICAT BASSE LIMAGNE, LE SIAREC, 11 COMMUNES HORS MÉTROPOLE ET LA MÉTROPOLE - AVENANT N°1
Par délibération en date du 2 juillet 2021, le conseil métropolitain a autorisé la signature d'une convention de groupement de commandes entre le Syndicat Basse Limagne (SBL), le Syndicat intercommunal d'assainissement de la Région Est de Clermont-Ferrand (SIAREC), 11 communes hors Métropole (Billom, Bouzel, Chas, Chauriat, Espirat, Mur Sur Allier, Pérignat Sur Allier, Saint Bonnet les Allier, Saint Julien de Coppel, Vassel et Vertaizon) et la Métropole pour un accord cadre travaux pour les travaux de réseaux d’eau potable, d’assainissement des eaux usées et d’assainissement des eaux pluviales sur le périmètre commun SBL-SIAREC, soit Lempdes et Pont-du-Château pour ce qui concerne la Métropole.
L’accord cadre a été notifié le 22 mars 2022 aux 5 entreprises retenues.
Depuis, de nombreux marchés subséquents ont été lancés par les divers Maitres d’ouvrage, soit le SBL seul, soit le SBL et le SIAREC, soit le SBL et une commune et prochainement, le SBL, le SIAREC et la Métropole.
Afin de faciliter le fonctionnement de la CAO des Marchés Subséquents en groupement, il est nécessaire d’apporter, d'un commun accord entre les parties, des modifications à la convention. Les modifications portent sur les articles 7-1, 7-2, 7-4, 8-2, 9 et 13.
• Les articles 7-1 et 7-2 précisent les membres des CAO de l'accord-cadre et des marchés subséquents, lorsque ces marchés se font en groupement de commandes. Le SBL était en effet surreprésenté lors des CAO de marchés subséquents, l'avenant à la convention permet de rééquilibrer sa représentation par rapport aux autres membres des parties constitutives du groupement de commandes.
• L'article 7-4 est supprimé car redondant avec d'autres articles de la convention.
• Les articles 8-2 et 9 reprécisent les missions de l'entité organisatrice et des membres du groupement de commandes pour la passation des marchés subséquents, et notamment sur leur transmission au contrôle de légalité.
• L'article 13 concerne l'exercice du contrôle de légalité qui sera effectué par chaque membre du groupement concerné par le marché subséquent.
Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
• de valider le projet d'avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour l'accord-cadre de travaux d'eau et d'assainissement, tel qu'annexé à la présente délibération, portant sur des modifications des articles 7-1, 7-2, 7-4, 8-2, 9 et 13
N°DEL20221216_089
2/21
Direction Cycle de l'Eau / 7788 • d'autoriser le Président, ou son représentant, à signer l'avenant n°1 et à prendre toutes les mesures nécessaires et signer tout acte ou document utile à l'exécution de la présente délibération.
TOTAL VOTANTS : 81 = 73 Conseillers Présents + 10 Représentés - 2 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 81 = Pour : 81 + Contre : 0
Abstention : 0
NPPV : Christophe VIAL, Nathalie CARDONA
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
N°DEL20221216_089
3/21
Direction Cycle de l'Eau / 7788 AVENANT 1
CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES
TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT ET RENFORCEMENT
DES RESEAUX D'ADDUCTION ET DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE
DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES
DES RESEAUX DES EAUX PLUVIALES
MARCHE ACCORD CADRE TRAVAUX À MARCHES SUBSEQUENTS
Objet de l'avenant N°1: faciliter le fonctionnement de la CAO des Marchés Subséquents
en groupement
Articles concernés par le présent Avenant :
Y Article 7-1
“Article 7-2
“Article 7-4 : suppression de cet article car redondant avec les articles 5-1 et 5-2
“Article 8-2
“Article 9
“Article 13
N°DEL20221216_089
4/21
Direction Cycle de l'Eau / 7788 AVENANT 1
CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES
TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT ET RENFORCEMENT
DES RESEAUX D'ADDUCTION ET DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE
DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES
DES RESEAUX DES EAUX PLUVIALES
MARCHE ACCORD CADRE TRAVAUX À MARCHES SUBSEQUENTS
ARTICLE 1 : OBJET DU GROUPEMENT
Le groupement de commandes est constitué en vue de la passation d'un accord-cadre à marchés
subséquents pour la réalisation de travaux d'eau potable, d'assainissement des eaux usées et
d'assainissernent des eaux pluviales en application des articles L2113-6 et L2113-7 du code de la
commande publique.
Le groupement de commandes a pour mission de coordonner et d'optimiser la politique d'achat
des entités adhérentes pour la réalisation des travaux définis à l'article 5 de la présente convention.
A ce titre, le groupernent ne souhaite pas allotir l'accord cadre (difficultés à assurer la coordination,
cout supplémentaire).
Le groupement de commande recherche à réduire l'impact des chantiers sur l'environnement, en
améliorant l'organisation des travaux et en réduisant les nuisances imposées aux utilisateurs de la
voirie et aux riverains. || vise également à favoriser la réduction du coût des travaux et à valoriser
les actions des maîtres d'ouvrage et des entreprises auprès du public.
Le groupement met en partenariat sur la base du volontariat, les collectivités se trouvant dans le
périmètre commun des syndicats SIAEP de la Basse Limagne et SIAREC qui souhaitent s'inscrire
dans cette démarche. Voir ANNEXE 1
ARTICLE 2 : DUREE DU GROUPEMENT DE COMMANDES
Le groupement de commande est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la
notification de l'accord cadre.
Le groupement de commande est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes
de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée
maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par
le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le
titulaire ne peut pas refuser la reconduction
N°DEL20221216_089
5/21
Direction Cycle de l'Eau / 7788 ARTICLE 3 : COMPOSITION DU GROUPEMENT
Sont membres du groupernent :
Ÿ Le Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable de la Basse Limagne (SIAEP
Basse Limagne, 38 rue les Fours à Chaux — 63350 JOZE représenté par son Président, M.
René LEMERCLE.
Le Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région Est de Clermont-Ferrand
(SIAREC), 4 rue Bernard Barot —- ZAC des Littes — DALLET — 6311 MUR SUR ALLIER
représenté par son Président, M. Maurice Deschamps.
Clermont Auvergne Métropole, 64-66 Avenue de l'Union Soviétique — 63000 CLERMONT-
FERRAND, représentée par son président,
La commune de BILLOM, Mairie de Billorn — Rue Carnot — 63160 Billorn représentée par
Monsieur le Maire,
La commune de BOUZEL, Mairie de Bouzel — 1 place de la Mairie — 63910 Bouzel représentée par Madame le Maire,
La commune de CHAS, Mairie de Chas — 2 place du Chauffour — 63160 Chas représentée
par Madame le Marre,
La commune de CHAURIAT, Mairie de Chauriat — 18 rue du Commerce — 63117 Chauriat
représentée par Monsieur le Maire,
La commune de ESPIRAT, Mairie d'Espirat — 19 Route de Reignat — 63160 Espirat
représentée par Monsieur le Maire,
La commune de MUR SUR ALLIER, Mairie de Mur sur Allier — rue de la Mairie — 63115
MEZEL représentée par Monsieur le Maire,
La commune de PERIGNAT SUR ALLIER, Mairie de Pérignat sur Allier — 3 place Onslow —
63800 Pérignat sur Allier représentée par Monsieur le Marre,
N°DEL20221216_089
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Direction Cycle de l'Eau / 7788 Ÿ”_ La commune de SAINT BONNET LES ALLIER, Mairie de Saint Bonnet Les Allier — rue du
Château — 63800 Saint Bonnet Les Allier représentée par Monsieur le Maire,
Ÿ La commune de SAINT JULIEN DE COPPEL, Mairie de Saint Julien de Coppel — le Bourg —
63160 Saint Julien de Coppel représentée par Monsieur le Maire,
Ÿ” La commune de VASSEL, Mairie de Vassel — 3 place de la Mairie — 63910 Vassel
représentée par Madame le Maire,
Ÿ La commune de VERTAIZON, Mairie de Vertaizon — 2 place de la Mairie — 63910 Vertaizon
représentée par Monsieur le Marre,
ARTICLE 4 : DESIGNATION DE L'ENTITE COORDINATRICE DU GROUPEMENT DE COMMANDE EN
VUE DE LA PASSATION DE L'ACCORD CADRE
L'ensemble des entités, membres du groupement a désigné le SIAEP de la Basse Limagne comme
« entité coordonnatrice du groupernent ».
Elle est représentée par son représentant légal, le Président, chargé de procéder, dans le respect
des règles prévues par le code de la Commande Püblique, à l'organisation de l'ensemble des
opérations de sélection des entreprises en charge des travaux dans le cadre du présent Accord
Cadre.
ARTICLE 5 : CADRE JURIDIQUE DE L'ACHAT
L'opération consiste à la réalisation de travaux d'eau potable, d'assainissement des eaux usées et
d'assainissement des eaux pluviales en ayant recours à un accord cadre à marchés subséquents.
Les règles de passation des marchés applicables sont celles des marchés des collectivités locales
notamment en matière de publicité et de seuil.
5-1 Accord Cadre Travaux :
La consultation de l'Accord Cadre Travaux se fera par Une mise en concurrence sous la forme
d'une procédure formalisée en application des articles L.2124-1 et R.2124-1 du code de la
commande publique.
La commission d'appel d'offres du groupernent choisira les titulaires de l'accord cadre travaux.
N°DEL20221216_089
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Direction Cycle de l'Eau / 7788 5-2 Marchés subséquents :
Lorsque plusieurs entités sont concernées par Un marché subséquent, la collectivité du
groupement ayant la part la plus importante du Marché subséquent sera désignée coordonnateur
du Marché subséquent.
Les représentants de chacune des entités concernées composent la CAO qui choisira le titulaire du
marché subséquent.
Dans le cas où une seule des entités serait concernée par le marché subséquent, les modalités
d'attribution des marchés subséquents relèvent des organisations propres à chacun des membres
du groupement.
Dans le cadre des marchés subséquents découlant du présent accord cadre, chaque maitre
d'ouvrage prendra en charge ses propres travaux.
Chaque membre du groupement devra s'assurer de la disponibilité budgétaire de l'enveloppe
financière nécessaires à la réalisation des travaux relatifs aux marchés subséquents passés.
Le représentant du pouvoir adjudicateur de chaque membre du groupement de commande, pour
ce qui le concerne, signe les marchés correspondants et s'assure de leur bonne exécution
financière et technique.
Les dépenses communes feront l'objet d'une répartition entre les membres du groupement
conformément à la répartition détaillée à l'article 12 de la présente convention.
ARTICLE 6 : REGIME DES TRAVAUX
6-1 Besoins de chaque membre du groupement :
e _SIAFP de la Basse Limagne : travaux d'eau potable selon besoins
e SIAREC : travaux d'assainissement des eaux usées selon besoins
e Les communes, ainsi que Clermont Auvergne Métropole : travaux d'assainissement des
eaux pluviales et unitaires + petits travaux de voirie selon besoins
6-2 Répartition des postes communs :
Le principe retenu est de répartir les frais de procédure entre les membres du groupement (article
12).
N°DEL20221216_089
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Direction Cycle de l'Eau / 7788 ARTICLE 7 : COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
7-1 Composition de la CAO pour l'accord-cadre :
La commission d'Appel d'Offres de l'Accord Cadre est constituée comme suit :
- Tous les membres de la CAO du coordonnateur du groupernent de commandes (CAO
SIAEP de la Basse Limagne)
-_ 1 représentant pour chacun des autres membres du groupement.
La commission d'Appel d'Offres de l'Accord Cadre est présidée par le Président de la CAO du
coordonnateur du Groupement de commandes. (Président de la CAO du SIAEP de la Basse
Limagne)
Membres avec voix délibérative CAO Accord cadre :
l'ensemble des SIAEP de la Basse
élus par la
délibération du
Nom Collectivité Décision justificative Statut au sein de la
Prénom et date de nomination | Commission d'Appel
d'Offres
M. LEMERLE René Président et membre Président
de la CAO du SIAEP
+ de la Basse Limagne, +
Mernbres de la CAO
Mme. DELABRE
Suzanne
date du 14/04/21
mernbres de la CAO -Imagne Conseil Syndical en du SIAEP de la Basse
du SIAEP de la Basse date du 22/09/20 Limagne
Limagne
M. DUMAS Daniel Membre de la CAO Membre
du groupement, élu
par la délibération du
Suppléant(e) : SIAREC Conseil Syndical en Suppléant
N°DEL20221216_089
9/21
Direction Cycle de l'Eau / 7788 M. DARTEYRE René
Suppléante :
Mme LAVAL Chantal
CLERMONT
AUVERGNE
METROPOLE
Membre de la CAO
du groupement, élu
par la délibération du
Conseil Métropolitain
en date du 02/07/21
Mernbre
Suppléante
M. DUMAS Daniel
Suppléant:
M. VIEIRA Jean
Comrnune de BILLOM
Membre de la CAO
du groupement, élu
par la délibération du
Conseil Municipal en
date du 09/07/21
Mernbre
Suppléant
Mme. DELARBRE
Suzanne
Suppléant:
M. DELARBRE
Christian
Commune de
BOUZEL
Membre de la CAO
du groupement, élu
par la délibération du
Conseil Municipal en
date du 30/04/21
Mernbre
Suppléant
M. BELGARDE joseph
Suppléant:
Mme. DUTHEIL
Bernadette
Commune de CHAS
Membre de la CAO
du groupement, élu
par la délibération du
Conseil Municipal en
date du 27/05/21
Mernbre
Suppléant
M. PERRIER Cédric
Suppléant:
M. GAYTON Serge
Commune de
CHAURIAT
Membre de la CAO
du groupement, élu
par la délibération du
Conseil Municipal en
date du 06/07/21
Mernbre
Suppléant
M. DUARTE Bruno
Suppléante:
Mme. CHOFFRUT
Marie Françoise
Commune de
ESPIRAT
Membre de la CAO
du groupement, élu
par la délibération du
Conseil Municipal en
date du 07/05/21
Membre
Suppléante
M. MAZIN Vincent
Suppléante :
Mme. BOBEL Laetitia
Commune de MUR
SUR ALLIER
Membre de la CAO
du groupement, élu
par la délibération du
Conseil Municipal en
date du 28/05/21
Mernbre
Suppléante
N°DEL20221216_089
10/21
Direction Cycle de l'Eau / 7788 M. LEON Bernard
Suppléant:
M. DA SILVA Virgilio
Commune de
PERIGNAT ES ALLIER
Membre de la CAO
du groupement, élu
par la délibération du
Conseil Municipal en
date du 25/05/21
Mernbre
Suppléant
M. DUMONT Fabrice.
Suppléant:
M. AMBLART Patrick
Commune de SAINT
BONNET LES ALLIER
Membre de la CAO
du groupement, élu
par la délibération du
Conseil Municipal en
date du 12/05/21
Membre
Suppléant
M. VAURIS
Dominique
Suppléante:
Mme. BLANZAT-
LERNOULD Myriam
Commune de SAINT
JULIEN DE COPPEL
Membre de la CAO
du groupement, élu
par la délibération du
Conseil Municipal en
date du 19/05/21
Mernbre
Suppléante
M. JAFFEUX Nicolas
Suppléant:
M. ESCARPA Ludovic
Commune de VASSEL
Membre de la CAO
du groupement, élu
par la délibération du
Conseil Municipal en
date du 11/06/21
Mernbre
Suppléant
M. CAVALIERE Jean
Jacques
Suppléant:
M. SERRANO Arnaud
Commune de
VERTAIZON
Membre de la CAO
du groupement, élu
par la délibération du
Conseil Municipal en
date du 29/04/21
Mernbre
Suppléant
N°DEL20221216_089
11/21
Direction Cycle de l'Eau / 7788 7-2 Composition de la CAO pour les marchés subséquents en groupement de commandes
(plusieurs MOA) :
Pour l'attribution d'un marché subséquent en groupement de commandes (plusieurs MOA), la
commission est uniquement composée des mernbres concernés par la consultation du marché
subséquent. Chaque membre est représenté par un représentant (voir tableau ci-dessous)
Exemples :
-__ Chantier d'assainissement des eaux usées + chantier d'AEP sur le territoire de la commune
de Vertaizon : la CAO est composée des membres du SIAREC et du SBL : Monsieur
DUMAS pour le SIAREC et Monsieur Le pour le SBL.
-__ Chantier d'assainissement des eaux usées et d'assainissement des eaux pluviales sur le
territoire de la commune de VERTAIZON : la CAO est composée des membres du SIAREC
et de la commune de VERTAIZON : Monsieur DUMAS pour le SIAREC et Monsieur
CAVALIERE pour la commune de Vertaizon.
Membres avec voix délibérative CAO Marché subséquent :
Mme. DELABRE
Suzanne
date du 14/04/21
Nom Collectivité Décision justificative Statut au sein de la
Prénom et date de nomination | Commission d'Appel
d'Offres
Mme. QUINTON Membre de la CAO Mernbre
Amalia du groupement, élu
par la délibération du SIAEP de la Basse . ;
Limagne Conseil Syndical en Suppléant
Suppléant : date du 10/10/22
M. LEON Bernard
M. DUMAS Daniel Membre de la CAO Membre
du groupement, élu
par la délibération du
Suppléant(e) : SIAREC Conseil Syndical en Suppléant
N°DEL20221216_089
12/21
Direction Cycle de l'Eau / 7788 M. DARTEYRE René
Suppléante :
Mme LAVAL Chantal
CLERMONT
AUVERGNE
METROPOLE
Membre de la CAO
du groupement, élu
par la délibération du
Conseil Métropolitain
en date du 02/07/21
Mernbre
Suppléante
M. DUMAS Daniel
Suppléant:
M. VIEIRA Jean
Comrnune de BILLOM
Membre de la CAO
du groupement, élu
par la délibération du
Conseil Municipal en
date du 09/07/21
Mernbre
Suppléant
Mme. DELARBRE
Suzanne
Suppléant:
M. DELARBRE
Christian
Commune de
BOUZEL
Membre de la CAO
du groupement, élu
par la délibération du
Conseil Municipal en
date du 30/04/21
Mernbre
Suppléant
M. BELGARDE joseph
Suppléant:
Mme. DUTHEIL
Bernadette
Commune de CHAS
Membre de la CAO
du groupement, élu
par la délibération du
Conseil Municipal en
date du 27/05/21
Mernbre
Suppléant
M. PERRIER Cédric
Suppléant:
M. GAYTON Serge
Commune de
CHAURIAT
Membre de la CAO
du groupement, élu
par la délibération du
Conseil Municipal en
date du 06/07/21
Mernbre
Suppléant
M. DUARTE Bruno
Suppléante:
Mme. CHOFFRUT
Marie Françoise
Commune de
ESPIRAT
Membre de la CAO
du groupement, élu
par la délibération du
Conseil Municipal en
date du 07/05/21
Membre
Suppléante
M. MAZIN Vincent
Suppléante :
Mme. BOBEL Laetitia
Commune de MUR
SUR ALLIER
Membre de la CAO
du groupement, élu
par la délibération du
Conseil Municipal en
date du 28/05/21
Mernbre
Suppléante
N°DEL20221216_089
13/21
Direction Cycle de l'Eau / 7788 M. LEON Bernard
Suppléant:
M. DA SILVA Virgilio
Commune de
PERIGNAT ES ALLIER
Membre de la CAO
du groupement, élu
par la délibération du
Conseil Municipal en
date du 25/05/21
Mernbre
Suppléant
M. DUMONT Fabrice.
Suppléant:
M. AMBLART Patrick
Commune de SAINT
BONNET LES ALLIER
Membre de la CAO
du groupement, élu
par la délibération du
Conseil Municipal en
date du 12/05/21
Membre
Suppléant
M. VAURIS
Dominique
Suppléante:
Mme. BLANZAT-
LERNOULD Myriam
Commune de SAINT
JULIEN DE COPPEL
Membre de la CAO
du groupement, élu
par la délibération du
Conseil Municipal en
date du 19/05/21
Mernbre
Suppléante
M. JAFFEUX Nicolas
Suppléant:
M. ESCARPA Ludovic
Commune de VASSEL
Membre de la CAO
du groupement, élu
par la délibération du
Conseil Municipal en
date du 11/06/21
Mernbre
Suppléant
M. CAVALIERE Jean
Jacques
Suppléant:
M. SERRANO Arnaud
Commune de
VERTAIZON
Membre de la CAO
du groupement, élu
par la délibération du
Conseil Municipal en
date du 29/04/21
Mernbre
Suppléant
Les décisions précitées et les procès-verbaux de délibération des mernbres, attestant des
nominations répertoriées ci-dessus sont annexés à la présente convention.
En cas de démission (ou autre motif) d'un mernbre de la CAO, le Maitre d'ouvrage concerné
prendra une délibération pour le rernplacer et en informera le coordonnateur du groupement de
commandes. Ce dernier intégrera cette modification sans avoir recours à un avenant à la
convention de groupement.
7-3 Membres avec voix consultative :
Ÿ _ Le comptable du coordonnateur du groupement,
Ÿ__ Un représentant de chaque service technique compétent dans la matière qui fait l'objet du
marché,
Représentant de la DIRECCTE Auvergne.
N°DEL20221216_089
14/21
Direction Cycle de l'Eau / 7788 7-4 : article supprimé
ARTICLE 8 : MISSIONS DE L'ENTITE COORDONNATRICE
8-1 Missions de l'entité coordonnatrice de l'accord cadre :
L'entité coordonnatrice du groupement est chargée, dans le respect de la commande publique
pour l'accord-cadre travaux de :
Rédiger les pièces administratives du dossier de consultation de l'accord cadre
Assurer la publication de l'avis de consultation,
Organiser la mise en concurrence des entreprises,
Réceptionner les candidatures et les offres,
Ouvrir les plis et vérifier la validité administrative des candidatures,
Convoquer les membres de la commission d'Appel d'Offres et conduire les réunions de la
Commission d'Appel d'Offres du groupement,
Etablir le rapport de la commission d'Appel d'Offres du Groupement qui choisit les
titulaires,
Informer les candidats non retenus du rejet de leur offre où de sa décision de renoncer au
marché,
Procéder si nécessaire à la publication de l'avis d'attribution,
Signer l'accord cadre,
Notifier l'accord cadre aux titulaires après transmission au contrôle de légalité.
8-2 Missions de l'entité coordonnatrice du marché subséquent :
L'entité coordonnatrice du groupement est chargée, dans le respect de la commande publique
pour un marché subséquent de :
Cornpiler les pièces techniques (DE, Plans, DT, Mémoire explicatif, .) des membres du
groupernent
Rédiger les pièces administratives du dossier de consultation du marché subséquent (AE,
DCA, récap financière, ….)
Assurer la publication de l'avis de consultation,
Organiser la mise en concurrence des entreprises,
Réceptionner les offres,
Ouvrir les plis et vérifier la validité administrative des offres
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Direction Cycle de l'Eau / 7788 Convoquer les mernbres de la commission d'Appel d'Offres et conduire les réunions de la
Commission d'Appel d'Offres du groupernent,
Etablir le rapport de la commission d'Appel d'Offres du Groupement qui choisit les
titulaires,
Informer les candidats non retenus du rejet de leur offre où de sa décision de renoncer au
marché,
Mettre au point les marchés en transmettant aux entités, membres du groupement les
documents nécessaires à la conclusion des marchés avant notification,
Procéder si nécessaire à la publication de l'avis d'attribution,
D'organiser la concertation des membres du groupement avec les entreprises
Notifier le marché subséquent au titulaire. La transmission au contrôle de légalité sera
assurée par chacun des membres du groupement pour la partie le concernant.
ARTICLE 9 : OBLIGATIONS DES MEMBRES DU GROUPEMENT POUR LA PASSATION DE MS
Chaque entité membre du groupement s'engage, dans le respect de la commande publique
à:
Rédiger les pièces administratives et techniques du dossier de consultation du marché subséquent.
Elaborer le montage financier de l'opération pour son compte : s'assurer de la disponibilité
budgétaire de l'enveloppe financière nécessaire à la réalisation des ouvrages pour son
compte et aux frais de procédure, d'assurer les démarches d'obtentions d'aides financières
possibles,
Effectuer séparément toutes les demandes de renseignement préalables aux travaux
prévus par la réglementation,
Participer aux réunions de la Commission d'Appel d'Offres du groupement.
Signer le marché propre à ses besoins avec le titulaire retenu. (1 Acte d'Engagernent par
Maitre d'ouvrage)
Notifier le marché au titulaire (En cas de groupement pour le MS, la notification sera
réalisée par le coordonnateur du MS)
Exécuter son marché : commande, contrôles et paiements.
Informer l'entité coordonnatrice de tout litige né à l'occasion de la passation de son
marché.
Se conformer à la répartition des frais
Suivre ses propres travaux.
Réceptionner les ouvrages réalisés pour son compte. N°DEL20221216_089
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Direction Cycle de l'Eau / 7788 Aucun mernbre n'est autorisé à modifier ou réfuter le marché qu'il s'est engagé à conclure dans le
cadre de cette convention.
ARTICLE 10 : RESPONSABILITE DE L'ENTITE COORDINATRICE
L'entité coordinatrice est responsable envers les membres du groupement de la bonne exécution
des seules missions prévues à l'article 8 de la présente convention.
ARTICLE 11 : RESPONSABILITE DES MEMBRES DU GROUPEMENT
Les entités membres du groupement sont responsables de la bonne exécution des missions
prévues à l'article 9 de la présente convention.
ARTICLE 12 : LA REPARTITION DES FRAIS ENTRE LES MEMBRES DU GROUPEMENT
Les frais de procédure de l'accord cadre :
Les frais de consultation, de publication et de reprographie sont répartis à part égale entre le
SIAEP de la Basse Limagne et le SIAREC,
Si les avis de publicité ou/et les frais de reprographie ne donnent lieu qu'à la production d'une
seule facture par les prestataires correspondants, un duplicata de cette facture sera établi par
l'entité coordinatrice (SIAEP de la Basse Limagne), et remise au SIAREC en vue de la liquidation de
la dépense correspondante.
Les frais de procédure seront avancés par le coordonnateur (SIAEP Basse Limagne) et donnera lieu
à un remboursement par le SIAREC par le biais d'un titre de recette.
Les frais de procédure des Marchés subséquents :
L'entité ou les entités membres du groupement participent aux frais de procédure.
Les frais de procédure seront supportés par les entités membres du marché subséquent. Une
répartition proportionnelle au montant des travaux sera appliquée. Les frais de procédure seront
avancés par la collectivité du groupement ayant la part la plus importante du Marché subséquent
(coordonnateur du Marché subséquent). Les frais de procédure donneront lieu à un
remboursement par les autres collectivités participant à l'appel d'offre du Marché subséquent par le biais d'un titre de recette.
Les couts des travaux :
Chaque membre du groupement financera la réalisation de ses propres travaux relatifs au marché
subséquent passé
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Direction Cycle de l'Eau / 7788 ARTICLE 13 : EXERCICE DU CONTROLE DE LEGALITE
Le groupement de commandes n'ayant pas de personnalité juridique propre, mais correspondant
simplement à une gestion coordonnée des procédures de marchés de plusieurs personnes
publiques distinctes, l'entité coordinatrice, pour sa mission de respect de la procédure en amont
de la titularisation de l'entreprise et les membres du groupement, pour la passation des marchés
passés dans le cadre du groupement resteront soumises au contrôle de légalité.
Chaque membre du groupement concerné par la consultation signe le marché subséquent pour la
partie le concernant et le transmet au contrôle de légalité.
ARTICLE 14 : VERIFICATION TECHNIQUE ET RECEPTION DES OUVRAGES :
Chaque membre du groupement et maitre d'ouvrage réceptionne les ouvrages réalisés pour son
compte. Si la réception est prononcée avec réserves, le maitre d'ouvrage concerné fait reprendre
les non-conformités constatées sur ses ouvrages.
ARTICLE 15 : PROPRIETE DES OUVRAGES
Chaque collectivité est propriétaire de ses ouvrages. Après la réception des travaux, chaque
exploitant assure l'exploitation et la maintenance de ceux-ci pour son compte.
ARTICLE 16 : GARANTIES
Les membres du groupement et maitres d'ouvrages gèrent les garanties afférentes à leurs
ouvrages. Toutes les actions en matière de garantie sont du ressort de chaque maître d'ouvrage
pour leurs ouvrages respectifs.
ARTICLE 17 : MODIFICATION DE LA PRESENTE CONVENTION
Toute modification des termes de la présente convention fera l'objet d'un avenant.
ARTICLE 18 : DISSOLUTION DU GROUPEMENT
Le groupernent sera dissout à l'issue du délai décrit article 2.
L'entité coordinatrice est dégagée de tout recours contentieux au titre de la dissolution du
groupement. Chaque entité membre du groupement assure seule les dommages et intérêts
susceptibles d'être demandés par les titulaires qui s'estimeraient lésés par sa démarche.
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Direction Cycle de l'Eau / 7788 Pour le SIAEP de la Basse
Limagne,
M. LEMERLE René,
Le Président et
coordonnateur du
groupement,
Pour le SIAREC,
M. DESCHAMPS Maurice,
Le Président,
Pour la CAM,
M. BIANCHI Olivier,
Le Président,
Pour la Mairie de BILLOM,
M. CHARLAT Jean Michel,
Le Marre,
Pour la Mairie de BOUZE,
Mme DELARBRE Suzanne,
Le Maire,
Pour la Mairie de CHAS,
Mme. DUTHEIL Bernadette,
Le Mare,
Pour la Mairie de CHAURIAT,
M. DESCHAMPS Maurice,
Le Marre,
Pour la Mairie de ESPIRAT,
M. DUARTE Bruno,
Le Maire,
Pour la Mairie de MUR SUR
ALLIER,
M.DELAUGERRE Jean,
Le Maire,
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Direction Cycle de l'Eau / 7788 Pour la Mairie de PERIGNAT
ES ALLIER,
M. BUCHE Jean Pierre,
Le Maire,
Pour la Mairie de SAINT
BONNET LES ALLIER,
M. DECOMBE Emeric,
Le Maire,
Pour la Mairie de SAINT
JULIEN DE COPPEL,
M. VAURIS Dominique,
Le Marre,
Pour la Mairie de VASSEI,
Mrne. BERNARD Françoise,
Le Maire,
Pour la Mairie de
VERTAIZON,
M. CAVALIERE Jean Jacques,
Le Maire,
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