Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2023 143 AG PV seance 22 juin 1PJ tamponne
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2023 143 AG PV seance 22 juin 1PJ tamponne)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 05/10/2023
Reçu en préfecture le 05/10/2023
Publié le 05/10/2023 ad
ID : 014-241100593:20230921
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU GRAND NARBONNE, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
NGrand “ NARBONNE
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
Le Conseil Communautaire du Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération, régulièrement convoqué, s’est réuni au Palais du Travail, 1 Boulevard Frédéric Mistral à Narbonne, sous la présidence de Mr Didier MOULY
Séance publique du 21 SEPTEMBRE 2023 à 09h30 | Date de convocation : 13 septembre 2023
Membres en exercice : 77
Délibération Votants : 64
Suffrages exprimés : 64
Pour : 64
N°C2023_143 Contre 0 — Abstention : 0
SECRETAIRE DE SEANCE : VIALADE Alain
PRESENTS : ALAUX Sylvie; ALDEBERT Didier ; ALVAREZ Jean-Michel; BANOS Eric, BELART Xavier ; BELLOTTI-
LASCOMBES Emma ; BESTUE Brigitte ; BORSNAK Philippe ; BREHON Bruno ; CALMON Julien ; CESAR Jean-Paul ; CLERGUE
Guy ; COMBES Georges ; DARAUD Jean-Francois ; DAUZATS Christine ; DEBLED Serge ; DEVIC Bernard ; DURAND Viviane ;
FABRE Alain ; FAURAN Jean-Paul; GERMA Alain ; GUENFICI Alexandre ; JAMMES Michel; JANSANA Jean-Marc ; JULES
Jean-Claude ; LAPALU Christian ; LETEISSIER Gérard ; LUCIEN Gérard ; MAILLARD Sylvain ; MARTIN Henri ; MARTINAGE
Fabienne ; MONIE Jean-Marie ; MONTAGNIER André-Luc ; MOULY Didier ; NUNEZ Fréderic ; PAIRO Jacques ; PARRA Eric ;
RENAULT Régine ; RIO Jean-Louis ; ROCHER Edouard ; SEGUI Jeanne Maryse ; TEXIER Bruno ; TUBAU Marcel ; VERGNES
Magali ; VIALADE Alain ; VITASSE Florence
PRESENTS UNE PARTIE DE LA SEANCE : CHING Monique; FABRE Alain; HERNANDEZ Joël; LACOMBE Gérard;
LENOIR Alexia ; MALQUIER Bertrand ; PY Michel ; RAPINAT Evelyne
EXCUSES : BASTIE Yves ; BOUTIE Catherine ; CASTAN | EXCUSES AVEC PROCURATION : ABED Yamina; Luc ; FAGES Gilles; GOUIRY Catherine; HUYNH-VAN
Nathalie; PAVAN Gaëlle ; RUDENT Yann; THIVENT
Viviane ; TIXIER Sandrine
AMBROSINO Jean-Marc; BOUISSET Cyrielle; BOUSQUET
Didier; CHARPENTIER Christine; COUSIN Sylvie; FRANCOIS
Patrick; KAISER Stéphanie; PECH Olivier; PENET Yves;
PINET Marie-Christine ; SAINTE-CLUQUE Nicolas ; VICO Alain
PROCURATIONS EN COURS DE SEANCE: BESSE Jean-
Baptiste (à partir de la délibération N°C2023_146)
HERNANDEZ Joël (à partir de La délibération N°C2023_185)
LACOMBE Gérard (à partir de La délibération N°C2023_185) PY
Michel (à partir de La délibération N°C2023_182) RAPINAT
Evelyne {à partir de La délibération N°C2023_184)
EXCUSES EN COURS DE SEANCE: BESSE Jean-
Baptiste (jusqu’à La délibération N°C2023_ 145) ; CHING
Monique (jusqu’à la délibération N°C2023_ 145);
FABRE Alain (délibérations N°C2023 172 et
N°C2023 174); HERNANDEZ Joël (délibération
N°C2023_167) ; LENOIR Alexia (jusqu’à La délibération
N°C2023 145); MALQUIER Bertrand (délibération
N°C2023_167) ; PY Michel (délibération N°C2023_167)
Nomenclature Etat : Institutions et vie politique - Fonctionnement des assemblées
OBJET: ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal du Conseil
Communautaire du 22 juin 2023
Vu le procès-verbal, communiqué aux conseillers, qui atteste des conditions de déroulement de la séance du Conseil Communautaire du 22 juin 2023 et des délibérations adoptées, Envoyé en préfecture le 05/10/2023
Reçu en préfecture le 05/10/2023 S [ 7
Publié le 05/10/2023
N 9 C2 023 1 43 ID : 011-241100593-20230921-C2023_143-DE
A l'unanimité, Le Conseil décide :
D'adopter Le procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 22 juin 2023.
Pièce jointe à La délibération :
Procès-verbal de la séance du 22 juin 2023
Fait et délibéré Les mois, jour et an que dessus Délibération certifiée
exécutoire compte tenu . Les d t D. Copie certifiée conforme,
e sa ransmission en 2 « j: ’ Maitre Didier MOULY,
Sous-Préfecture
Le : IPREFI Maire de Narbonne
et de sa publication Président du Grand Narbonne,
le: [PUB] Communauté d'Agglomération