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unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2023 234 AG PV seance 20 novembre 1PJ tamponne
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2023 234 AG PV seance 20 novembre 1PJ tamponne)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 15/12/2023
Reçu en préfecture le 15/12/2023
Publié le 15/12/2023
EXTRAIT DU REGISTRE DE: 0/1241100598:20281207
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU GRAND NARBONNE, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
NGrand “ NARBONNE
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
Le Conseil Communautaire du Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération, régulièrement convoqué, s’est réuni au Palais du Travail, 1 Boulevard Frédéric Mistral à Narbonne, sous la présidence de Mr Bertrand MALQUIER
Séance publique du 7 DECEMBRE 2023 à 18h00 | Date de convocation : 30 novembre 2023
Membres en exercice : 77
Délibération Votants : 69
Suffrages exprimés : 69
Pour : 69
N°C2023_234 Contre : Abstention : 0
SECRETAIRE DE SEANCE : FABRE Alain
PRESENTS : ALDEBERT Didier; ALVAREZ Jean-Michel ; AZIBERT Gérard; BANOS Eric, BELART Xavier ; BOUSQUET
Didier; BOUTIE Catherine; CESAR Jean-Paul ; CLERGUE Guy; COMBES Georges; COURTIEL Aurélia ; COUSIN Sylvie;
DAUZATS Christine; DEVIC Bernard; FABRE Alain; FRANCOIS Patrick ; GERMA Alain; GOUIRY Catherine; JAMMES
Michel; LETEISSIER Gérard; LORENZO-MACIAS Dominique; LUCIEN Gérard ; MAILLARD Sylvain; MALQUIER Bertrand;
MARTINAGE Fabienne; MONIE Jean-Marie ; MONTAGNIER André-Luc; NUNEZ Fréderic; PAIRO Jacques; PARRA Eric ;
PENET Yves ; RIO Jean-Louis ; ROCHER Edouard ; SAINTE-CLUQUE Nicolas ; SANCHEZ Christine ; SEGUI Jeanne Maryse ;
TEXIER Bruno ; THIVENT Viviane ; TIXIER Sandrine ; TUBAU Marcel ; VERGNES Magali ; VIALADE Alain ; VITASSE Florence
PRESENTS UNE PARTIE DE LA SEANCE : GIARDINA Vincenzo ; HERNANDEZ Joël; LACOMBE Gérard; LAPALU
Christian ; MARTIN Henri; PY Michel ; VICO Alain ;
EXCUSES: BASTIE Yves; CALMON Julien; CASTAN | EXCUSES AVEC PROCURATION: ABED Yamina; ALAUX Luc ; DARAUD Jean-Francois ; HUYNH-VAN Nathalie Sylvie ; AMBROSINO Jean-Marc; BELLOTTI-LASCOMBES | Emma; BORSNAK Philippe; BOUISSET Cyrielle; BREHON
EXCUSES EN COURS DE SEANCE: CHING Monique | Bruno ; CHARPENTIER Christine; FAGES Gilles; GUENFICI (jusqu'à la délibération N°C2023_251] ; DEBLED Serge | 4lexangre; JANSANA Jean-Marc; JULES Jean-Claude; (délibération N°C2023_ 243]; DURAND Viviane | KAISER Stéphanie; LENOIR Alexia; PECH Olivier; PINET délibération N°C2023_243); GIARDINA Vincenzo | Marie-Christine; RAPINAT Evelyne; RENAULT Régine; {jusqu’à la délibération N°C2023_234) ; HERNANDEZ RUDENT Yann
Joël (délibération N°C2023_243); LACOMBE Gérard
(délibération N°C2023_ 243); LAPALU Christian | PROCURATIONS EN COURS DE SEANCE : CHING Monique
(délibération N°C2023 243); MARTIN Henri | (à partir de la délibération N°C2023_252); DEBLED Serge (délibération N°C2023_243); PY Michel (jusqu'à La | (jusqu'à La délibération N°C2023_ 242 et à partir de la délibération N°C2023_251) délibération N°C2023_ 244); DURAND Viviane (jusqu’à la délibération N°C2023_242 et à partir de la délibération
N°C2023_ 244); VICO Alain (à partir de La délibération
N°C2023_262)
Nomenclature Etat : Institutions et vie politique - Fonctionnement des assemblées
OBJET: ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal du Conseil
Communautaire du 20 novembre 2023
Vu Le procès-verbal, communiqué aux conseillers, qui atteste des conditions de déroulement
de la séance du Conseil Communautaire du 20 novembre 2023 et des délibérations adoptées, Envoyé en préfecture le 15/12/2023
Reçu en préfecture le 15/12/2023
Publié le 15/12/2023 S 10
N°C2 023 234 ID :011-241100593-20231207-C2023 234-DE
A l'unanimité, Le Conseil décide :
D'adopter le procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 20 novembre 2023.
Pièce jointe à La délibération :
Procès-verbal de la séance du 20 novembre 2023
Délibération certifiée exécutoire compte Fait et délibéré Les mois, jour et an que dessus tenu de sa transmission Copie certifiée conforme, en Sous-Préfecture Bertrand MALQUIER,
Le : IPREFI Maire de Narbonne
et de sa publication Président du Grand Narbonne,
Le : IPUB| Communauté d'Agglomération
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux, dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
auprès du tribunal administratif de Montpellier (6, RUE PITOT - 34063 MONTPELLIER CEDEX 2 ou www.telerecours.fr }.