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unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2023 108 AG PV seance 11 mai 1PJ tamponne
Document publié le Jeudi 22 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2023 108 AG PV seance 11 mai 1PJ tamponne)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 03/07/2023
Reçu en préfecture le 03/07/2023
Publié le 03/07/2023 7
| EXTRAIT DU REGISTRE D ID : 011-241100593-20230622-C2023_108-CC
ui ( G randa DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N NARBONNE
PANNE NACIE PASSER" DU GRAND NARBONNE, COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
Le Conseil Communautaire du Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération, régulièrement convoqué, s’est réuni au Palais du Travail, 1 Boulevard Frédéric Mistral à Narbonne, sous La présidence de Mr Henri MARTIN
Séance publique du JEUDI 22 JUIN 2023 à 18h00 Date de convocation : 15 juin 2023
Membres en exercice : 76
Délibération Votants : 70
Suffrages exprimés : 70
Pour : 70
N°C2023 108 Contre : Abstention :
SECRETAIRE DE SEANCE : FABRE Alain
PRESENTS : ALAUX Sylvie; ALDEBERT Didier; ALVAREZ Jean-Michel ; BANOS Eric, BELART Xavier; BELLOTTI-
LASCOMBES Emma; BORSNAK Philippe; BOUSQUET Didier; CALMON Julien ; CASTAN Luc; CHALULEAU Jean-Paul;
COMBES Georges ; COUSIN Sylvie ; DARAUD Jean-Francois ; DAUZATS Christine ; DEBLED Serge ; DEVIC Bernard ; URAND
Viviane: FABRE Alain; FAGES Gilles ; FAURAN Jean-Paul: GERMA Alain; GUENFICI Alexandre ;: HERNANDEZ Joël ;
JAMMES Michel: JANSANA Jean-Marc: JULES Jean-Claude: LACOMBE Gérard: LAPALU Christian; LENOIR Alexia :
LETEISSIER Gérard ; MAILLARD Sylvain; MALQUIER Bertrand ; MARTIN Henri; MARTINAGE Fabienne ; MONTAGNIER
André-Luc; NUNEZ Fréderic ; PARRA Eric; PENET Yves; PY Michel ; RENAULT Régine ; RIO Jean-Louis ; ROCHER
Edouard ; RÜUDENT Yann ; SAINTE-CLUQUE Nicolas; SEGUI Jeanne Maryse; TEXIER Bruno ; TIXIER Sandrine ; TUBAU
Marcel ; VICO Alain ; VITASSE Florence
PRESENTS UNE PARTIE DE LA SEANCE : BESSE Jean-Baptiste
EXCUSES : BASTIE Yves ; BOUTIE Catherine ; HUYNH- | EXCUSES AVEC PROCURATION: ABED Yamina ; VAN Nathalie ; KAISER Stéphanie ; PECH Olivier AMBROSINO Jean-Marc; BOUISSET Cyrielle; BREHON Bruno ; CESAR Jean-Paul; CHARPENTIER Christine; CHING
EXCUSES EN COURS DE SEANCE : Monique ; CLERGUE Guy ; GOUIRY Catherine ; LUCIEN Gérard ;
MONIE Jean-Marie ; MOULY Didier; PAIRO Jacques; PINET
Marie-Christine ; RAPINAT Evelyne ; THIVENT Viviane ; VERGNES Magali ; VIALADE Alain
PROCURATIONS EN COURS DE SEANCE: BESSE Jean-
Baptiste (jusqu’à La délibération N°C2023_111)
Nomenclature Etat : Institutions et vie politique - Fonctionnement des assemblées
OBJET: ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal du Conseil
Communautaire du 11 mai 2023
Vu le procès-verbal, communiqué aux conseillers, qui atteste des conditions de déroulement de la séance du Conseil Communautaire du 11 mai 2023 et des délibérations adoptées, Envoyé en préfecture le 03/07/2023
Reçu en préfecture le 03/07/2023 [
Publié le 03/07/2023 s G “
O
N C2023 1 08 ID : 011-241100593-20230622-C2023_108-CC
A l'unanimité, Le Conseil décide :
D'adopter le procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 11 mai 2023.
Pièce jointe à la délibération :
Procès-verbal de la séance du 11 mai 2023
Délibération certifiée Fait et délibéré Les mois, jour et an que dessus
exécutoire compte tenu . ee Copie certifiée conforme,
de sa transmission en L Maître Didier MOULY, Sous-Préfecture
Le : IPREFI Maire de Narbonne
et de sa publication Président du Grand Narbonne,
le: [PUB] Communauté d'Agglomération