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unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2023 194 AG PV seance 21 septembre 1PJ tamponne
Document publié le Vendredi 20 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2023 194 AG PV seance 21 septembre 1PJ tamponne)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 26/10/2023
Reçu en préfecture le 26/10/2023
Publié le 26/10/2023
EXTRAIT DU REGISTRE D ID : 011-241100593-20231020
ù f G rand DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE di NARBON NE
PONS NACTE PASSER DU GRAND NARBONNE, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Le Conseil Communautaire du Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération, régulièrement convoqué, s’est réuni au Palais du Travail, 1 Boulevard Frédéric Mistral à Narbonne, sous la présidence de Monsieur Bertrand MALQUIER
Séance publique du 20 OCTOBRE 2023 à 08h30 | Date de convocation : 18 octobre 2023
Membres en exercice : 77
Délibération Votants : 73
Suffrages exprimés : 73
Pour : 13
N°C2023_194 Contre : Abstention : 0
SECRETAIRE DE SEANCE : BOUISSET Cyrielle
PRESENTS : ABED Yamina ; ALAUX Sylvie ; ALDEBERT Didier ; ALVAREZ Jean-Michel ; BANOS Eric, BELART
Xavier ; BELLOTTI-LASCOMBES Emma ; BOUISSET Cyrielle ; BOUSQUET Didier ; BREHON Bruno ; CALMON
Julien ; CASTAN Luc ; CESAR Jean-Paul ; CHARPENTIER Christine ; CLERGUE Guy ; COMBES Georges ; COUSIN
Sylvie ; DAUZATS Christine ; DEBLED Serge ; DEVIC Bernard ; DURAND Viviane ; FAURAN Jean-Paul ; FRANCOIS
Patrick ; GERMA Alain ; GUENFICI Alexandre ; HERNANDEZ Joël ; JAMMES Michel ; JANSANA Jean-Marc ;
JULES Jean-Claude ; KAISER Stéphanie ; LAPALU Christian ; LENOIR Alexia ; LETEISSIER Gérard ; LUCIEN
Gérard ; MALQUIER Bertrand ; MARTIN Henri ; MARTINAGE Fabienne ; NAVARRO Anaïs : NUNEZ Fréderic ;
PARRA Eric ; PENET Yves ; RAPINAT Evelyne ; RIO Jean-Louis ; ROCHER Edouard ; RUDENT Yann ; SEGUI
Jeanne Maryse ; TEXIER Bruno ; TUBAU Marcel ; VIALADE Alain ; VICO Alain ; VITASSE Florence
PRESENTS UNE PARTIE DE LA SEANCE: BESTUE Brigitte ; BORSNAK Philippe ; BOUTIE Catherine ; CHING
Monique ; FABRE Alain ; FAGES Gilles ; GIARDINA Vincenzo ; MAILLARD Sylvain; MONIE Jean-Marie ;
MONTAGNIER André-Luc ; PINET Marie-Christine ; PY Michel ; RENAULT Régine ; SAINTE-CLUQUE Nicolas ;
TIXIER Sandrine ; VERGNES Magali
EXCUSES : BASTIE Yves ; BESSE Jean-Baptiste ; DARAUD Jean-Francois ; PAVAN Gaëlle
EXCUSES AVEC PROCURATION : AMBROSINO Jean-Marc ; GOUIRY Catherine ; HUYNH-VAN Nathalie ; PAIRO
Jacques ; PECH Olivier ; THIVENT Viviane
PROCURATIONS EN COURS DE SEANCE : BESTUE Brigitte (à partir de l'élection du 9° vice-Président) :;
BORSNAK Philippe {à partir de l'élection du 8° vice-Président) ; BOUTIE Catherine (à partir de l'élection du 11° vice-Président) ; CHING Monique {à partir de l'élection du 3° délégué Conseiller Communautaire) ;: FABRE Alain (à partir de l'élection du 12° vice-Président) : FAGES Gilles (à partir de l'élection du 10° vice-Président) : GIARDINA Vincenzo (à partir de La délibération C2023_ 192) ; MAILLARD Sylvain (jusqu’à l'élection du 8° vice- Président et à partir de l'élection du 12° vice-Président) ; MONIE Jean-Marie (à partir de l'élection du 12° vice-Président) ; MONTAGNIER André-Luc (à partir de l'élection du 7° vice-Président) : PINET Marie-Christine (à partir de l'élection du 4° vice-Président) ; PY Michel Monique (à partir de l'élection du 3° délégué Conseiller Communautaire) ; RENAULT Régine {à partir de La délibération C2023_194) ; SAINTE-CLUQUE Nicolas (à partir de l'élection du 7° vice-Président) : TIXIER Sandrine (jusqu’à l'élection du 9° vice-Président) ; VERGNES Magali (à partir de l'élection du 9° vice-Président)
Nomenclature Etat : Institutions et vie politique - Fonctionnement des assemblées
OBJET: ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal du Conseil
Communautaire du 21 septembre 2023 Envoyé en préfecture le 26/10/2023
Reçu en préfecture le 26/10/2023
Publié le 26/10/2023 S L C
N 9 C2 023 1 94 ID : 011-241100593-20231020-C2023_194-DE
Vu le procès-verbal, communiqué aux conseillers, qui atteste des conditions de déroulement de la séance du Conseil Communautaire du 21 septembre 2023 et des délibérations adoptées,
A l'unanimité, Le Conseil décide :
D'adopter le procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 21 septembre 2023.
Pièce jointe à La délibération :
Procès-verbal de la séance du 21 septembre 2023
Délibération certifiée exécutoire compte Fait et délibéré Les mois, jour et an que dessus tenu de sa transmission Copie certifiée conforme, en Sous-Préfecture Bertrand MALQUIER,
Le : IPREFI Maire de Narbonne
et de sa publication Président du Grand Narbonne,
Le : IPUB| Communauté d'Agglomération
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux, dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
auprès du tribunal administratif de Montpellier (6, RUE PITOT - 34063 MONTPELLIER CEDEX 2 ou www.telerecours.fr }.