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unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Saint-Gildas-des-Bois - Liste des deliberations 06.03.2025
Document publié le Jeudi 6 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Saint-Gildas-des-Bois - Liste des deliberations 06.03.2025)
Thèmes du document : Tourisme, Bois et produits du bois, Eau et assainissement,
-" Pays de … Pont-Château Liste des délibérations
Conseil Communautaire de la Communauté de communes
Pays de Pont-Château -— St Gildas des Bois — 06 mars 2025
Le six mars DEUX MILLE VINGT CINQ, à vingt heures, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays de Pont-Château — St Gildas-des-Bois, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle du conseil au siège de la Communauté de Commune, sous la présidence de Monsieur Jean-Louis MOGAN, Président.
Convocation : 27 février 2025 Nombre de membres :
En exercice : 42
DE , Dur Convoqués : 42 Secrétaire de Séance : Frédéric MILLET Présents : 34
Ont répondu à l’appe
Crossac :
Drefféac :
Guenrouët :
Missillac :
Pont-Château :
St Gildas des Bois :
Ste Anne sur Brivet :
Ste Reine de Bretagne :
Sévérac :
Absents :
Mme Marie-Anne-PIED
M. Philippe JOUNY
M. Teddy LE SOLLIEC
M. Raphaël CONDÉ-JIMENEZ
Mme Émilie TRANCHANT
M. Sylvain ROBERT
M. Erwan TANNEAU
Mme Françoise CRAND
Procurations : 05
Absents : 03
MM. Olivier DEMARTY, Olivier FONTENEAU,
Mme Laurette LEMESTRE,
M. Daniel CHÂTEAU,
Mme Valérie LAMACQ,
M. Frédéric MILLET,
Mme Véronique PATE-PONDAVEN,
MM. Jean-Louis MOGAN, Jean-François VIGNARD, Didier BROUSSARD,
Mmes Audrey CHATAL, Caroline BORNE, Claudine GUILLET,
MM. Stéphane POILVÉ, Stéphane MEREL, Philippe ROUAUD, |
Mmes Danielle CORNET, Sylvie FUSELLIER, Sylvie MORAND, Muriel MAHE, Eliane RENAUT,
MM. Jean-François LEGRAND, Jean-Philippe BONOUVRIER, François ROUSSEAU, Mmes Dominique FRASLIN, Patricia ROY,
MM Jacques BOURDIN, Jean-Pierre MEIGNEN,
Mmes Nadine COUERON, Karine HERVY,
MM. Michel PERRAIS, Jean-Pierre QUERAUD,
Mme Céline GANACHEAU,
M. Didier PÉCOT.
donne procuration à M. Olivier DEMARTY pour voter en son nom donne procuration à Mme Valérie LAMACQ pour voter en son nom donne procuration à Mme Véronique PATE-PONDAVEN pour voter en son nom donne procuration à M. Stéphane POILVÉ pour voter en son nom donne procuration à M. Didier PÉCOT pour voter en son nom
Doi Liste des délibérations
Conseil Communautaire de la Communauté de communes
Pays de Pont-Château -— St Gildas des Bois — 06 mars 2025
Rapport d'Orientation Budgétaire [Approuvée]
Rapport égalité femmes-hommes [Approuvée]
Convention d'adhésion CDG85 — ARE [Approuvée]
Présentation état des indemnités perçues par les élus communautaires [Approuvée]
Renouvellement Convention financière du CLIC [Approuvée]
Signature contrat reprise matières CITEO [Approuvée]
Tarification des prestations touristiques 2025 [Approuvée]
Recrutement pour la saison touristique 2025 [Approuvée]
. Actualisation du tableau des effectifs [Approuvée]
10. Pacte territorial de l'Habitat [Approuvée]
11. Vœu pour la qualité de l’eau [Approuvée]
1.
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3:
4.
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6.
7.
©
Le Président, Le secrétaire de séance,
Jean-Louis MOGAN Frédéric MILLET
taigniers
44160
PONT-CHATEAU