Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Saint-Gildas-des-Bois - Liste des deliberations 13.01.2026
Document publié le Mardi 13 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Saint-Gildas-des-Bois - Liste des deliberations 13.01.2026)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Mode, textile et habillement, Aménagement du territoire,
æ Pays de Liste des délibérations Pont-Château
Saint-Gildas-des-Bois Bureau Communautaire de la Communauté de communes
Pays de Pont-Château -— St Gildas des Bois- 13 janvier 2026
Le treize janvier DEUX MILLE VINGT SIX, à quatorze heures dix-huit, le Bureau Communautaire de la Communauté de
Communes du Pays de Pontchâteau — St-Gildas des Bois, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle du Conseil au
siège de la Communauté de Communes à Pontchâteau, sous la présidence de Jean-Louis MOGAN, Président.
: : : En exercice : 13 Convocation : 07 janvier 2026 Nombre de membres : Convoqués : 13
Présents : 12
Secrétaire de Séance : Jean-François VIGNARD ° Procurations : 00 Absents : OI
Ont répondu à l’appel :
Crossac : M. Olivier DEMARTY,
Drefféac : M. Philippe JOUNY,
Missillac : MM. Jean-Louis MOGAN, Jean-François VIGNARD,
Pont-Château : Mmes Danielle CORNET, Sylvie FUSELLIER, M. Stéphane POILVE,
St Gildas des Bois : M. Jean-François LEGRAND,
Mme Dominique FRASLIN,
Ste-Anne-sur-Brivet : M. Jacques BOURDIN,
Ste-Reine de Bretagne : M. Michel PERRAIS,
Sévérac : M. Didier PÉCOT.
Excusé
M. Frédéric MILLET
Bis
1. BUR2026-01 Demande subvention projet aménagement cyclable Pontchâteau Ste-Reine Missillac [Approuvé]
2. BUR2026-02 Demande de subvention construction Multi-accueil Pontchâteau [Approuvé]
3. BUR2026-03 Demande de subvention STEP Guenrouët [Approuvé]
Le Président La secrétaire de séance
Jean-Louis MOGAN Jean-François VIGNARD