Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Sai
unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Saint-Gildas-des-Bois - Liste des deliberations 11.04.2024
Document publié le Jeudi 11 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Saint-Gildas-des-Bois - Liste des deliberations 11.04.2024)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Pays de Pont-Château
Fos nn
Liste des délibérations
Conseil Communautaire de la Communauté de communes
Pays de Pont-Château -— St Gildas des Bois — 11 avril 2024
Le 11 avril DEUX MILLE VINGT QUATRE, à vingt heures dix, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays de Pont-Château — St Gildas des Bois, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle du conseil au siège de la Communauté de Commune, sous la présidence de Monsieur Jean-Louis MOGAN, Président.
Convocation : 05 avril 2024
Secrétaire de Séance : Sylvie FUSELLIER
Ont répondu à l’appel
Crossac :
Drefféac :
Guenrouët :
Missillac :
Pont-Château :
St Gildas des Bois :
Ste Anne sur Brivet :
Ste Reine de Bretagne :
Sévérac :
Absents :
Mme Marie-Anne PIED
M. Philippe ROUAUD
Mme Françoise CRAND
M. Erwan TANNEAU
Mme Céline GANACHEAU
M. François ROUSSEAU
Mme Karine HERVY
Mme Émilie TRANCHANT
Nombre de membres :
En exercice :
Convoqués :
Présents :
Absents :
Procurations :
42
34
07
01
MM. Olivier DEMARTY, Olivier FONTENEAU
Mme Laurette LEMESTRE,
MM. Philippe JOUNY, Daniel CHATEAU,
Mme Valérie LAMACQ,
MM. Frédéric MILLET, Sylvain ROBERT, Teddy LE SOLLIEC,
Mme Véronique PATE-PONDAVEN,
MM. Jean-Louis MOGAN, Didier BROUSSARD, Jean-François VIGNARD,
Mmes Audrey CHATAL, Caroline BORNE, Claudine GUILLET,
MM. Stéphane POILVÉ, Raphaël CONDE-JIMENEZ, Stéphane MEREL,
Mmes Danielle CORNET, Sylvie MORAND, Sylvie FUSELLIER, Eliane RENAUT, Muriel MAHE,
MM. Jean-François LEGRAND, Jean-Philippe BONOUVRIER,
Mmes Dominique FRASLIN, Patricia ROY,
MM. Jacques BOURDIN, Jean-Pierre MEIGNEN,
Mme Nadine COUERON,
MM. Michel PERRAIS, Jean-Pierre QUERAUD),
M. Didier PÉCOT.
donne procuration à M. Olivier DEMARTY
donne procuration à Mme Danielle CORNET
donne procuration à M. Sylvie FUSELLIER
donne procuration à M. Stéphane POILVÉ
donne procuration à M. Jean-Pierre QUERAUD
donne procuration à Mme Dominique FRASLIN
pour voter en son nom
pour voter en son nom
pour voter en son nom
pour voter en son nom
pour voter en son nom
pour voter en son nom
donne procuration à M. Didier PÉCOT
RD >> # Pays de Liste des délibérations À Pont-Château
aint-Gildas-des-Bois Conseil Communautaire de la Communauté de communes
Pays de Pont-Château — St Gildas des Bois — 11 avril 2024
Comptes de gestion 2023 [Approuvée]
Comptes administratifs 2023 [Approuvée]
Affectation des résultats 2023 [Approuvée]
Vote des taux de fiscalités 2024 [Approuvée]
Taxe GEMAPI 2024 [Approuvée]
Contribution exceptionnelle au budget environnement-déchets [Approuvée]
Subventions aux associations [Approuvée]
Convention LEADER 2023-2027 [Approuvée] D
NO
Um
RER
&wRE
Le Président, La secrétaire de séance,
Jean-Louis MOGAN Sylvie FUSELLIER