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Compte-Rendu - 03 2026 Conseil annule
Document publié le Mercredi 4 mars 2026 par la commune de Cazes-Mondenard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 03 2026 Conseil annule)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Démocratie,
hd de IQUE FRANCAISE
à É ET GARONNE
T ET Ë) ES-MONDENARD
82110
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie :
Le mercredi 04 mars 2026 à 20 h 30
À Cazes-Mondenard, le 25/02/2026
ORDRE DU JOUR :
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 20/01/2026
Décisions
Délibérations :
- Commune : - Approbation du Compte Financier Unique 2025 ;
- Affectation du Résultat 2025 ;
- Assainissement : - Approbation du Compte Financier Unique 2025 ;
- Affectation du Résultat 2025 ;
- Lotissement :- Approbation du Compte Financier Unique 2025 ;
- Modification du Régime Indemnitaire des agents tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel ;
- Tarifs de location des salles communales ;
- Acceptation don parcelle AK 296 : prise en charge des frais de notaire ;
- Demande d’annulation taxes foncières boulangerie ;
- Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
avant le vote du budget assainissement 2026.
Travaux
Informations et questions diverses.