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Convocation - o8enj6a1qppxp
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bromont-Lamothe.
Lien du pdf (Convocation - o8enj6a1qppxp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Sécurité publique,
BROMONT-LAMOTHE
SÉANCE
DU
16
DECEMBRE
2022
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
16
decembre
à
19
h
30
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
BROMONT-LAMOTHE,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la Présidence
de
M
Jean-Luc
FRÜUCHART,
Maire
Date
de
la
convocation
: 09
Décembre
2022
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants :
Carole
BESSON,
Luc
BOUDOI,
Stéphanie
CHAZOTTE,
Éric
COHADON,
Claudine
GIRAUDON,
Jean-Christophe
JEANNOT,
Jean-Jacques
LABONNE,
Anthony
LEROY,
Bruno
MANARANCHE,
Constance
MOUTARDE
Valérie
PELLISSIER,
Véronique
ROUDAIRE,
Frédérique
SOUCHE.
Absents
: Camille
ALLAIX
Secrétaire
de
séance
: Anthony
LEROY
2022-
81
Objet
: Suppression
et
création
de
postes
-__
Suppression
poste
ATSEM
Principal
1°"
classe
33h50/35°"°
-
Création
poste
ATSEM
Principal
1°"°
classe
35/35èm°
-__
Suppression
poste
Adjoint
technique
25/35°"°
-
Création
poste
Adjoint
technique
27/35°m°
-
Suppression
poste
Adjoint
technique
26/35°"°
-
Création
poste
Adjoint
technique
principal
2f"°
classe
33/35m€
Monsieur
le Maire
informe
le
conseil
municipal
que
ces
modifications
ont
lieu
suite
au
départ
en
retraite
de
Mme
ROUDAIRE
Brigitte.
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
accepte :
-
Suppression
poste
ATSEM
Principal
1°
classe
33h50/35°%°
-__
Création
poste
ATSEM
Principal
1°
classe
35/35°"€
-
Suppression
poste
Adjoint
technique
25/3 sème
-
Création
poste
Adjoint
technique
27/35°%
-
Suppression
poste
Adjoint
technique
26/3 5°
-
Création
poste
Adjoint
technique
principal
2%
classe
33/35
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
toutes
pièces
et tous
actes
à la
mise
en
œuvre
de
cette
décision.
66 2022-
82
Objet
: Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
-__
Suppression
poste
ATSEM
Principal
1"
classe
33h50/35°"°
-__
Création
poste
ATSEM
Principal
12"
classe
35/35°"°
-__
Suppression
poste
Adjoint
technique
25/35°"°
-
Création
poste
Adjoint
technique
27/35°"°
-
Suppression
poste
Adjoint
technique
26/35°"°
-__
Création
poste
Adjoint
technique
principal
2€"
classe
33/35°"°
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
ces
modifications
ont
lieu
suite
au
départ
en
retraite
de
Mme
ROUDAIRE
Brigitte.
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
accepte :
-
Suppression
poste
ATSEM
Principal
18
classe
33h50/3
5°
-
Création
poste
ATSEM
Principal
1%
classe
35/3
sème
-
Suppression
poste
Adjoint
technique
25/35
-
Création
poste
Adjoint
technique
27/35
-
Suppression
poste
Adjoint
technique
26/3
5ème
-__
Création
poste
Adjoint
technique
principal
2%
classe
33/35"
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
pièces
et
tous
actes
à
la
mise
en
œuvre
de
cette
décision
et
à modifier
le
tableau
des
effectifs
comme
suit
:
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Nombre
:
;
.
d'emplois
et
Modification
au
1er
Emploi
Cadres
d'emplois
et grades
durée
janvier
2023
hebdomadaire
Adjoints
administratifs
Adjoint
administratif
affecté
au
adjoint
administratif
principal
de
secrétariat
2ème
classe
1 poste
à 35
heures
Adjoint
administratif
affecté
au
secrétariat
Adjoint
administratif
1
poste
à
35
heures
Adjoint
administratif
affecté
à
l'agence
postale
Adjoint
administratif
1
poste
à 26
heures
fée
PR
————
Adjoints
techniques
adjoint
technique
principal
de
Agent
technique
polyvalent
-voierie
|
2ème
classe
2
postes
à 35
heures
Agent
technique
polyvalent
-voierie
|
adjoint
technique
1
poste
à
30
heures
Agent
technique
polyvalent
ménage
locaux
communaux
Adjoint
technique
1
poste
à
27
heures Agent
de
restauration
collective
polyvalent
adjoint
technique
1
poste
à
26
heures
Agent
technique
polyvalent
affecté
à
l'école
Adjoint
technique
1 poste
à 26
heures
|
poste
supprimé
Adjoint
technique
principal
2ème
Agent
de
service
en
école
maternelle
{ classe
1
poste
à
33
heures |
création
Agent
technique
polyvalent
affecté
à
L
l'école
restauration
collective
‘|
Adjoint
technique
1 poste
à 25
heures
|
poste
supprimé
Agent
technique
polyvalent
affecté
à
l'école
restauration
collective
Adjoint
technique
1
poste
à
27
heures
{
création
Agent
territorial
spécialisé
des
écoles
maternelles
ATSEM
ATSEM
principal
de
1ère
classe
1
poste
à 33h50
poste
supprimé
ATSEM
ATSEM
principal
de
1ère
classe
1
poste
à 35
heures
|
création
2022-
83
Objet
:Détermination
des
taux
de
promotion
pour
les
avancements
de
grade
Le
maire
rappelle
à
l'assemblée :
Conformément
au
2ème
alinéa
de
l'article
49
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale,
il
appartient
à
chaque
assemblée
délibérante
de
fixer,
après
avis
du
Comité
Technique,
le
taux
permettant
de
déterminer
,à
partir
du
nombre
d'agents
«
promouvables
»,
c'est-à-dire
remplissant
les
conditions
satutaires
pour
être
nommés
au
grade
considéré,
le
nombre
maximum
de
fonctionnaires
pouvant
être
promus
à ce
grade.
La
délibération
doit
fixer
ce
taux
pour
chaque
grade
accessible
par
la
voie
de
l'avancement
de
grade,
à
l'exception
des
grades
relevant
du
cadre
d'emplois
des
agents
de
police
municipale.
VU
l'avis
du
Comité
Technique
en
date
du
22
novembre
2022
Le
maire
propose
à
l'assemblée
de
fixer
à
partir
de
l'année
2022
le
taux
suivant
pour
la
procédure
d'avancement
de
grade
dans
la
collectivité,
comme
suit
:
Concernant
l'avancement
des
fonctionnaires
de
la
collectivité
au
grade
supérieur
:le
ratio
commun
à
tous
les
cadres
d'emplois
concernés
est
fixé
à
100%.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
adpote
la
proposition
ci-dessus. 2022-
84
Objet
: Dénomination
des
noms
de
rue
(Deyrand,
Laudine,
Pranal
et Puy
à l’Ane)
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
l'importance
de
procéder
à
la
dénomination
des
rues
des
villages
de
la commune
de
Bromont-Lamothe.
Il
précise
que
lors
des
réunions
de
section,
il
a été
proposé
aux
habitants
de
choisir
les
noms
de
rue
de
leur
village.
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
membres
présents,
le
conseil
municipal
à
l'unanimité
des
membres
présents
retient
les
appellations
suivantes
:
DEYRAND :
PRANAL
:
-
Rue
des
Fontaites
- Chemin
du
Puy
Rouge
- Chemin
des
Mines
LAUDINE :
- Chemin
des
Bergères
-
Rue
des
Favins
- Allée
des
Hirondelles
-
Rue
du
Noyer
- Rue
de
l’École
-
Rue
des
Fontaines
- Impasse
du
Bois
Joli
-
Impasse
des
Étangs
- Rue
de
la Vallée
-
Impasse
du
Marronnier
- Rue
de
la Gouge
-
Impasse
du
Creux
du
Champ
- Impasse
des
Chèvres
-
Route
des
Goutelles
PUY
A
L’ANE :
- Rue
Bel
Horizon